Décisions
La Communauté de communes du Clermontais facilite l’accès aux actes administratifs et met en ligne les Décisions prises par le Bureau et le Président.
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RECUEIL DES DÉCISIONS : 1er TRIMESTRE 2022
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RECUEIL DES DÉCISIONS : 2nd TRIMESTRE 2022
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Décisions du Bureau communautaire 2022
La Communauté de communes du Clermontais facilite l’accès aux actes administratifs et met en ligne les Décisions prises par le Bureau.
Le Bureau est composé du Président, des Vice-Présidents et, éventuellement d’un ou plusieurs autres membres, définis par le Conseil communautaire et élus au scrutin secret, uninominal à la majorité absolue. Par délibération n° n°2020.07.15.02, le nombre de Vice-présidents a été fixé à 10.
Le Bureau Communautaire examine les dossiers qui seront inscrits à l’ordre du jour du prochain Conseil, exerce une fonction délibérative dans les matières pour lesquelles il a reçu délégation du Conseil Communautaire et débat des politiques publiques de l’agglomération.
Les décisions du bureau communautaire sont prises à la majorité absolue des suffrages exprimés. Le vote a lieu à main levée. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante. Il est voté à bulletin secret chaque fois que le tiers des membres présents le réclame.
Le Bureau Communautaire dispose d’une délégation de pouvoirs du Conseil communautaire, par application de la délibération n°2020.09.29.12
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2022-34B - Fourniture, préparation et livraison de repas en liaison froide Document pdf - 141,87 ko
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2022-36B - Fourniture de carburant a la pompe pour la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 119,42 ko
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2022-37B - Demande de subvention fonctionnement du France Services 2022 Document pdf - 131,40 ko
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2022-38B - Approbation d'une convention de pret de materiel dans le cadre d'une manifestation organisée par la ville de Clermont-l'herault Document pdf - 110,74 ko
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2022-39B - Demande de subvention ASP pour projet anti gaspi dans les cantines Document pdf - 110,53 ko
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2022-40B - Approbation du reglement d'utilisation des VAE par les agents de la CCC Document pdf - 116,94 ko
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2022-41B - Demande de subvention DREAL pour l'étude d'aménagement concernant la mise aux normes de sécurité de l'espace Tir à l'arc de la Base de Plein Air du Salag Document pdf - 120,07 ko
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2022-42B - Vente de pedalos d'occasion de la Base de Plein Air - Pole Tourisme et APN Document pdf - 118,76 ko
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2022-43B - Demande de subvention Eau et Environnement - Renouvellement des reseaux AEP et EU de la commune de NEBIAN Document pdf - 110,05 ko
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2022-44B - Approbation du protocole transactionnel entre la Communaute de communes et la societe Vernalis Interactive Document pdf - 118,25 ko
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2022-45B - Approbation de la convention de partenariat entre la CCC et la commune de Lacoste pour l'accueil du spectacle « En attendant le grand soir » Document pdf - 139,03 ko
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2022-46B - Approbation de la convention de partenariat entre la Communaute de communes et la commune de Paulhan pour l'accueil de spectacles Document pdf - 152,98 ko
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2022-47B - Approbation de la convention de partenariat entre la CCC et la commune d'Aspiran pour l'accueil du spectacle - Au pire, ca marche Document pdf - 141,06 ko
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2022-48B - Groupement de commandes pour l'accord cadre - Marché de télécommunication - Délibération rectificative Document pdf - 136,53 ko
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2022-49B - Demande de subvention GEMAPI - Elaboration du second plan de gestion Lergue aval et des dossiers règlementaires (2024-2029) Document pdf - 123,92 ko
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2022-50B - Demande de subvention pour le financement du projet d'expérimentation de points d'apport contrôlés sur la commune de Fontès dans le cadre de l'appel à projets "Généraliser le tri à la source des biodéchets en Occitanie" Document pdf - 110,96 ko
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2022-51B - GEMAPI - Demande de subventions - conception d'un ensemble d'outils de communication et de sensibilisation 2022-2023 Document pdf - 181,63 ko
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2022-52B - Adhésion au groupement de commandes du CDG34 pour l'acquisition d'équipements de protection individuelle (EPI) Document pdf - 125,49 ko
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2022-53B - Désignation d'un représentant du Conseil d'Administration du collège du Salagou Document pdf - 87,88 ko
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2022-54B - Eau et assainissement - Demande de subventions - Réhabilitation des réseaux d'eau potable et d'assainissement - Aspiran Document pdf - 121,12 ko
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2022-55B - Assainissement - Demande de subventions - Réhabilitation du poste de relevage des eaux usées - Aspiran Document pdf - 115,32 ko
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2022-56B - Eau et assainissement - Demande de subventions - Réhabilitation des réseaux d'eau potable et mise en séparatif du réseau d'ass - Cabrières Document pdf - 123,56 ko
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2022-57B - Eau et assainissement - Demande de subventions - Réhabilitation des réseaux d'eau potable et d'assainissement - Canet Document pdf - 119,99 ko
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2022-58B - Eau et assainissement - Demande de subvention - Réhabilitation des réseaux d'eau potable et d'assainissement - Ceyras Document pdf - 121,30 ko
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2022-59B - Eau - Demande de subventions - Renforcement du réseau d'eau potable - Ceyras Document pdf - 122,53 ko
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2022-60B - Eau et assainissement - Demande de subvention - Réhabilitation des réseaux d'eau potable et d'assainissement - Clermont l'Hérault Document pdf - 123,69 ko
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2022-61B - Eau et assainissement - Demande de subvention - Réhabilitation des réseaux d'eau potable et d'assainissement - Clermont l'Hérault Document pdf - 125,50 ko
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2022-62B - Eau et assainissement - Demande de subvention - Réhabilitation des réseaux d'eau potable et d'assainissement - Fontès Document pdf - 121,57 ko
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022-63B - Eau - Demande de subvention - Réhabilitation des réseaux d'eau potable - Octon Document pdf - 114,82 ko
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2022-64B - Eau et assainissement - Demande de subvention - Réhabilitation des réseaux d'eau potable et d'assainissement - Paulhan Document pdf - 121,75 ko
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2022-65B - Eau et assainissement - Demande de subvention - Réhabilitation des réseaux d'eau potable et d'assainissement Péret Document pdf - 123,63 ko
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2022-66B - Gemapi - demande de subvention - élaboration du plan de gestion de restauration de la Plaine du mas de Mare Document pdf - 199,83 ko
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2022-67B - Vente de pédalos de la Base de Plein Air - Attribution Document pdf - 105,31 ko
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2022-68B - Approbation d'une cvt entre la commune d'Aspiran et la CCC pour le RPE Document pdf - 107,95 ko
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2022-69B - Approbation d'une cvt entre la commune de Nébian et la CCC pour le RPE Document pdf - 106,41 ko
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2022-70B - Approbation d'une cvt entre la commune d'Octon et la CCC pour le LAEP Document pdf - 102,36 ko
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2022-71B - Approbation d'une cvt entre la commune de Paulhan et la CCC pour le RPE Document pdf - 110,03 ko
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2022-72B - Approbation d'une cvt entre la commune de Paulhan et la CCC pour le LAEP Document pdf - 106,83 ko
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2022-73B - Approbation d'une cvt entre la commune de saint Félix et la CCC pour le RPE Document pdf - 104,57 ko
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2022-74B - Approbation d'une cvt entre la commune de Fontès et la CCC pour le LAEP Document pdf - 105,33 ko
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2022-75B- Demande de subvention GEMAPI-Elaboration plan de gestion et de restauration du Mas de Mare Document pdf - 130,13 ko
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2022-76B- Demande de subvention CULTURE PATRIMOINE-Plan Objet Document pdf - 140,42 ko
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2022-77B - Demande de subvention CULTURE LECTURE PUBLIQUE - CTL 2023 Document pdf - 136,43 ko
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2022-78B - Admission en non-valeur de produits irrécouvrables et reprise de provisions pour risques sur l'exercice 2022 Document pdf - 117,09 ko
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2022-79B- Approbation de la convention de partenariat entre la Communauté de communes du Clermontais et la commune de Clermont l'Hérault pour l'organisation de spectacles Document pdf - 115,53 ko
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2022-80B- Approbation d'une convention de prêt de matériel entre la Communauté de communes du Clermontais et la commune de Nébian Document pdf - 110,73 ko
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2022-81B-Approbation d'une convention de prêt de matériel entre la Communauté de communes du Clermontais et la commune de Canet Document pdf - 110,29 ko
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2022-82B- Approbation d'une convention entre la commune de Nébian et la Communauté de communes du Clermontais relative à la mise à disposition de la salle polyvalente de Nébian pour l'organisation d'atelier de pratiques artistiques Document pdf - 122,68 ko
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2022-83B-Demande de subventions - Plan Objet 2023-2025 - Annee 1 Document pdf - 123,08 ko
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2022-84B-Demande de subventions parcours cybersécurité - Programme FRANCE RELANCE Document pdf - 121,92 ko
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2022-85B - Demande de subventions : Contrat Territoire Lecture 2023 Document pdf - 137,59 ko
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2022-86B - Approbation de la convention de partenariat entre la Communauté de communes et la commune de Canet pour l’organisation de spectacles Document pdf - 122,69 ko
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2022-87B - Demande de subventions : Théâtre Le Sillon, Fonctionnement 2023 & Actions artistiques et culturelles 2023 Document pdf - 128,70 ko
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2022-88B - Demande de subventions sur l’Action « La Dourbie#2 Exploration en terre (in)connue » : Service Patrimoine Document pdf - 122,09 ko
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2022-89B - Demande de subvention Etude cuisine centrale LEADER EUROPE Document pdf - 200,16 ko
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2022-90B - Approbation de la Convention de partenariat entre l'Agence Départementale d'Information sur le logement (A.D.I.L) et la CCC Document pdf - 126,46 ko
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2022-91B - Approbation de la convention de partenariat entre la Communaute de communes et la commune de Paulhan pour l'organisation de spectacles Document pdf - 123,61 ko
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2022-92B - Approbation d'une convention de prêt de matériel entre la Communaute de communes du Clermontais et la commune de Nébian Document pdf - 98,54 ko
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2022-93B - Demande de subvention auprès des financeurs publics dans le cadre de la construction d’un bâtiment pour la régie intercommunale de l’eau et de l’assainissement - Décision modificative Document pdf - 133,97 ko
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Décisions du Président 2022
La Communauté de communes du Clermontais facilite l’accès aux actes administratifs et met en ligne les Décisions prises par le Président. Conformément à l’article L.5211-10 du CGCT, le Président peut disposer d’une délégation d’une partie des attributions dévolues au Conseil communautaire. Chaque décision prise par le Président fait l’objet d’une inscription en point d’information au prochain Conseil communautaire.
Le Président dispose d’une délégation de pouvoirs du Conseil communautaire, par application de la délibération n°2020.09.29.11.
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2022-37D - 2020-20 - Construction de la station de pompage pour l'alimentation en eau du réservoir de Lacoste Avenant (publié le 20.07.22) Document pdf - 86,26 ko
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2022-38D Décision Convention de mise a disposition de Madame Audrey REVEL (publié le 20.07.22) Document pdf - 85,96 ko
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2022-39D - Avenant n° 2 - Augmentation du montant maximum de l'accord cadre et prolongation - Marché fourniture de produits d'hygiène et de produits à usage unique Document pdf - 93,12 ko
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2022-40D - Etude d'opportunité et faisabilité pour la construction d'une cuisine centrale Document pdf - 137,15 ko
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2022-41D Autorisation d'emprunt Financement Ouvrages AEP 2022-2023 Document pdf - 104,49 ko
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2022-42D Autorisation d'emprunt Financement STEP Document pdf - 106,57 ko
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2022-43D Autorisation d'emprunt Financement ouvrages AEP Document pdf - 107,47 ko
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2022-44D Autorisation d'emprunt Financement Regie Interco Document pdf - 140,20 ko
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2022-45D Autorisation d'emprunt Financement du programme de réhabilitation de réseaux assainissement 2022-2023 Document pdf - 105,53 ko
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2022-46D - Maitrise d'œuvre pour l'aménagement de la salle du Conseil communautaire et annexes au Centre Aquatique du Clermontais Document pdf - 81,08 ko
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2022-47D Fourniture et livraison de fontainerie a bride et tuyaux (publié le 20.07.22) Document pdf - 86,42 ko
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2022-48D Fourniture et livraison de robinetterie, fontainerie...(publié le 20.07.22) Document pdf - 83,40 ko
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2022-49D Traitement, transport et deshydratation des boues de stations d'épuration (publié le 20.07.22) Document pdf - 87,71 ko
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2022-50D maintenance des appareils et équipements Document pdf - 154,69 ko
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2022-51D Fourniture de vêtements et chaussures de travail Document pdf - 78,57 ko
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2022-52D Prestations de diagnostics du réseau d'assainissement Document pdf - 84,03 ko
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2022-53D - 2022-31 Entretien des espaces verts des stations d'épuration et des ouvrages d'eau potable Document pdf - 105,11 ko
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2022-54D - 2022 27 Fourniture de produits d'entretien et d'hygiène pour la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 83,61 ko
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2022-55D Conception et mise en place de l'espace d'interprétation de Moureze (publié le 20.07.22) Document pdf - 86,63 ko
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2022-56D - Prestation de services - Compagnonnage des Festivals d'été 2022 - Moureze 2022 Document pdf - 76,21 ko
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2022-57D - Prestation de services - Compagnonnage des Festivals d'ete 2022 - Alhambra Festi 2022 Document pdf - 75,02 ko
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2022-58D Création de la Sous-régie d'Octon-ALP Service Jeunesse Document pdf - 174,70 ko
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2022-59D Prestations d'impression Document pdf - 83,48 ko
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2022-60D - Transport des élèves des établissements scolaires de la CCC au Centre Aquatique du Clermontais 2022-23 (Publié le 01.09.22) Document pdf - 85,31 ko
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2022-61D - Transport des élèves des établissements scolaires de la CCC à la Base de Plein Air (Publié le 01.09.22) Document pdf - 85,82 ko
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2022-62D - RH - Convention de mise à disposition d'un agent à la Communauté de communes Document pdf - 88,27 ko
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2022-63D - RH - Convention de mise à disposition d'un agent à la Communauté de communes Document pdf - 126,30 ko
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2022-64D - RH - Convention de mise à disposition d'un agent à la Communauté de communes Document pdf - 89,70 ko
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2022-65D - RH - Convention de mise à disposition d'un agent à la commune d'Octon Document pdf - 91,36 ko
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2022-66D - RH - Convention de mise à disposition d'un agent à la commune de Fontès Document pdf - 84,83 ko
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2022-67D - Acquisition de véhicules Document pdf - 91,81 ko
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2022-68D Décision mise à disposition Valérie MARTIN Document pdf - 94,56 ko
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2022-69D - 2022-31 Entretien des espaces verts des stations d'épuration et des ouvrages d'eau potable Document pdf - 94,08 ko
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2022-70D Mission Accompagnement juridique - Consultation Ressources Humaines Document pdf - 76,41 ko
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2022-71D Mission Accompagnement juridique - Représentation et défense de la CCC Document pdf - 83,66 ko
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2022-72D - 2021-33 Augmentation marche Recherche amiante et hydrocarbures Document pdf - 90,71 ko
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2022-73D - 2021-01 Avenant 2 Lot2 SAUR - Forage d'essai Mourèze Document pdf - 90,53 ko
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2022-74D - Ressources Humaines Convention de mise à disposition de Madame Nathalie MORENO Document pdf - 99,20 ko
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2022-75D - Ressources Humaines Convention de mise à disposition de Madame PERRETTE Mireille Document pdf - 99,68 ko
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2022-76D - Mission accompagnement juridique CCC - VERNALIS Document pdf - 76,23 ko
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2022-77D - Mission Accompagnement juridique - Ressources Humaines Document pdf - 83,83 ko
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2022-78D - Mission Accompagnement juridique - Ressources Humaines Document pdf - 83,46 ko
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2022-79D - 2021-39 Lot 15 Avenant 1 VPR Document pdf - 93,54 ko
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2022-80D - Mission Accompagnement juridique - Consultation participation des constructeurs Document pdf - 73,37 ko
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2022-81D - 2021-15 Construction du Centre de loisirs de Canet - Lot 6 Menuiseries intérieures Document pdf - 112,87 ko
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2022-82D - 2021-16 Construction du local RAM LAEP de Canet Avenant 1 Document pdf - 112,51 ko
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2022-83D - MOE pour le confortement de la digue d'Usclas Document pdf - 94,77 ko
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2022-84D - 2020-14 MS17 – Travaux d’extension du réseau EP route de Montpellier à Clermont l’Hérault Document pdf - 84,19 ko
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2022-85D - 2022-32 Souscription des marchés d’assurances Dommage Ouvrage & Tous Risques Chantier pour les futurs locaux de la Régie Eau et Assainissement Document pdf - 86,09 ko
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2022-86D - Signature de la convention portant sur l’organisation d’activités physiques et sportives pour l’école maternelle ou élémentaire impliquant des agents du Centre Aquatique du Clermontais Document pdf - 153,92 ko
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2022-87D - Acquisition de véhicules Document pdf - 148,25 ko
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2022-88D 2022-49 Etude habitat du parc prive ancien afin de lutter contre l'indignité et la vacance Document pdf - 103,26 ko
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2022-89D - 2022-22 Maintenance des appareils et équipements de la CCC LOT 8 Document pdf - 102,53 ko
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2022-90D - 2022-22 Maintenance des appareils et équipements de la CCC Lot 12 Document pdf - 99,93 ko
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2022-91D - 2022-40 Achat de vêtements règlementaires de travail pour I'lnterc'eau Document pdf - 100,55 ko
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2022-92D - 2022-41 Vérifications périodiques des installations et bâtiments de la Régie des eaux Document pdf - 104,74 ko
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2022-93D - Ressources Humaines : Convention de mise à disposition de Monsieur Philippe DUEZ à la commune de Paulhan Document pdf - 109,72 ko
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2022-94D - Ressources Humaines : Convention de mise à disposition de Monsieur Philippe DUEZ à la commune de Paulhan Document pdf - 106,76 ko
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2022-95D - Ressources Humaines : Convention de mise à disposition de Monsieur Philippe DUEZ à la commune de Nébian Document pdf - 118,52 ko
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2022-96D - Ressources Humaines : Convention de mise à disposition de Madame Marie-Rose LUJAN à la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 115,61 ko
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2022-97D - Ressources Humaines : Convention de mise à disposition de Madame Karine BENEZET à la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 116,56 ko
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2022-98D - Ressources Humaines : Convention de mise à disposition de Madame Patricia BOUSQUET à la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 115,82 ko
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2022-99D - Ressources Humaines : Convention de mise à disposition de Madame Hélène REQUI à la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 112,28 ko
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2022-100D - Ressources Humaines : Convention de mise à disposition de Madame Liliane AGUERA à la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 113,11 ko
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2022-101D - Ressources Humaines : Convention de mise à disposition de Madame Carole DOUZIECH à la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 113,40 ko
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2022-102D - Ressources Humaines : Convention de mise à disposition de Madame Cindy NORMAND à la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 113,24 ko
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2022-103D - Ressources Humaines : Convention de mise à disposition de Madame Sylvie SALES à la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 108,63 ko
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2022-104D - Ressources Humaines : Convention de mise à disposition de Monsieur Vincent SALAVIN à la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 113,91 ko
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2022-105D - Ressources Humaines : Convention de mise à disposition de Madame Karine LE GALL à la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 114,00 ko
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Décisions du Président 2023
La Communauté de communes du Clermontais facilite l’accès aux actes administratifs et met en ligne les Décisions prises par le Président. Conformément à l’article L.5211-10 du CGCT, le Président peut disposer d’une délégation d’une partie des attributions dévolues au Conseil communautaire. Chaque décision prise par le Président fait l’objet d’une inscription en point d’information au prochain Conseil communautaire.
Le Président dispose d’une délégation de pouvoirs du Conseil communautaire, par application de la délibération n°2020.09.29.11.
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2023-1D- Contrat de prestation de services relatif au balisage et à l’entretien des chemins labellisés VTT-FFC/GTMC sur le territoire de la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 130,41 ko
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2023-2D - APN – Convention de débroussaillage des sentiers pédestres pour 2023- Croix Rouge Insertion Document pdf - 135,69 ko
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2023-3D - Convention débroussaillage 2023 des deux sentiers de Nébian par l’association de randonnée Les Chemins de Nébian Document pdf - 139,99 ko
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2023-04D - 2022-10 Création d’une station d’épuration sur le hameau de Malavieille – Commune de Mérifons Document pdf - 122,86 ko
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2023-05D - 2021-06 – Maîtrise d’œuvre pour la construction de la Régie intercommunale de l’eau et de l’assainissement Document pdf - 116,60 ko
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2023-06D - Mission Accompagnement juridique – Ressources Humaines Document pdf - 103,39 ko
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2023-07D - Donation de matériel par l’entreprise Dyneff à la Communauté de communes – signature de la convention Document pdf - 100,71 ko
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2023-08D - Mandat d’études opérationnelles relatif à l’extension de la zone d’activité économique de la Barthe à Paulhan Document pdf - 125,00 ko
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2023-09D - 2022-29 Prestations d’impression Document pdf - 107,61 ko
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2023-10D - 2022-38 Etude du Plan de gestion de la Lergue aval et de ses affluents d’intérêt général ainsi que des dossiers réglementaires (2024-2029) correspondants (loi sur l’eau et DIG) sur les territoires de la Communauté de communes du Clermontais, mandataire, et la Communauté de communes de la Vallée de l’Hérault Document pdf - 110,74 ko
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2023-11D - 2023-01 Etude de faisabilité pour le développement ludique extérieur du centre aquatique du Clermontais Document pdf - 106,16 ko
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2023-12D - Convention de mise à disposition de Monsieur David SIGAL, Madame Marianne MARTIN-SANCHEZ et Monsieur Éric COMAS Document pdf - 132,03 ko
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2023-13D Participation à l'action collective Achats responsables Document pdf - 105,26 ko
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2023-14D - 2020-20 – Construction de la station de pompage pour l'alimentation en eau du réservoir de Lacoste – Avenant n°2 Document pdf - 120,87 ko
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2023-15D - Autorisation d'emprunt Document pdf - 146,93 ko
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2023-16D - Transports pour les accueils de loisirs extrascolaires et périscolaires de la Communauté de communes du Clermontais 2023 Document pdf - 117,78 ko
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2023-17D - Contrat de conseil et assistance en assurances pour le théâtre le Sillon Document pdf - 126,27 ko
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2023-18D- Convention avec la société ENEDIS pour le raccordement électrique de la tranche 4 de la ZAC de la SALAMANE Document pdf - 146,93 ko
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2023-19D - Signature de l'avenant à la convention de suivi et d'assistance au contrat d'assurance des risques statutaires Document pdf - 143,01 ko
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2023-20D - Mission Accompagnement juridique – Accompagnement contentieux RH Document pdf - 100,49 ko
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2023-21D Décision mise a disposition Ines Deloustal Document pdf - 567,74 ko
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2023-22D - Prestations d'astreintes électromécaniques Document pdf - 124,81 ko
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2023-23D - 2021-39 Avenant1 Lot 16 Vérifications règlementaires des installations sanitaires Document pdf - 726,85 ko
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2023-24D - Ressources Humaines : Décision de mise à disposition de Madame Valbona DOCI à la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 115,41 ko
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2023-25D - Mission Accompagnement juridique Document pdf - 485,40 ko
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2023-26D - Mission Accompagnement juridique – Ressources Humaines Document pdf - 100,03 ko
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2023-27D - Accord cadre 2022-47 Recherche de fuites Document pdf - 120,82 ko
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2023-28D - Accord Cadre 2022-44 élaboration du Schéma de développement des énergies renouvelables Document pdf - 117,98 ko
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2023-29D - Service Eau et Assainissement de la Communauté de communes du Clermontais : Création d’une régie d’avances et de recettes – Avenant n°2 Document pdf - 204,76 ko
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2023-30D - 2023-02 - Elaboration des études pré opérationnelles de I'extension de la ZAE de la Barthe de PAULHAN Document pdf - 104,11 ko
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2023-31D - Mission Accompagnement juridique - Ressources Humaines Document pdf - 97,06 ko
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2023-32D - Acquisition d'un véhicule Document pdf - 117,60 ko
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2023-33D - Accord-cadre n°2022-21 lot n°2 – Déshydratation mobile des boues Document pdf - 133,48 ko
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2023-34D - 2023-07 Maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de la salle du conseil communautaire et annexes au centre aquatique du Clermontais Document pdf - 110,60 ko
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2023-35D - Mission Accompagnement juridique - Ressources Humaines Document pdf - 99,50 ko
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2023-36D - Participation financière de la Communauté de communes du Clermontais au Syndicat Mixte de Gestion du Salagou pour l’année 2023 Document pdf - 107,81 ko
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2023-37D - Cotisation de la Communauté de communes du Clermontais à la Mission Locale d’Insertion pour l’année 2023 Document pdf - 105,32 ko
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2023-38D - Contribution financière de la Communauté de communes du Clermontais au Service Départemental d’Incendie et de Secours de l’Hérault pour l’année 2023 Document pdf - 108,49 ko
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2023-39D - Tenue des registres communautaires – Délégation de signature Document pdf - 97,84 ko
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2023-40D - 2022-42 Etude du Plan de gestion et de restauration d'un site particulier de la Lergue aval - Plaine du Mas de Mare - Les Rivières (2024.2029) Document pdf - 124,99 ko
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2023-41D - Mission Accompagnement juridique – Représentation et défense de la Communauté de communes dans le cadre d’un recours contentieux Document pdf - 98,91 ko
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2023-42D - Modification de l'accord-cadre n°2022-21 lot n°2 - Déshydratation mobile des boues - Passation d'un avenant Document pdf - 179,83 ko
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2023-43D - Attribution d'un marché de fourniture relatif à une location longue durée d'un robot de nettoyage dans le cadre des activités du Centre aquatique Document pdf - 129,44 ko
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2023-44D - Marché 2021-16 Construction du local RAM à Canet - Lot 4 menuiseries extérieures - avenant n°1 Document pdf - 124,31 ko
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2023-45D - 2023-05 Réalisation de piézomètres, de forages de reconnaissance et de pompages d'essai dans le cadre d'une recherche d'eau sur les communes de Péret et de Brignac Document pdf - 130,70 ko
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2023-46D - Mission Accompagnement juridique - Ressources Humaines Document pdf - 100,15 ko
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2023-47D - Mission Accompagnement juridique - Ressources Humaines Document pdf - 101,35 ko
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2023-48D - 2023-06 Travaux de mise en conformité des forages F_Ouest et F_Est du champ captant du Clocher en vue de l'amélioration et de la sécurisation de I'AEP communale de Canet Document pdf - 130,95 ko
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2023-49D - 2023-11 Travaux de remplacement de la pompe à chaleur et des émetteurs du siège de la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 473,34 ko
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2023-50D - Fourniture et Services - Logiciel de gestion des plannings du personnel du Service Jeunesse Document pdf - 116,05 ko
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2023-51D - 2023-08 Opération de relevé du parc des compteurs du Pôle lntercommunal de I'Eau du Clermontais Document pdf - 123,19 ko
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2023-52D - 2022-45 Réalisation d'une mission Plan-Objet sur le territoire de la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 132,51 ko
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2023-53D - Autorisation de dépôt du Permis de construire relatif au réaménagement intérieur du Théâtre le sillon avec accessibilité PMR de la jauge public Document pdf - 105,30 ko
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2023-54D - Autorisation de dépôt du Permis de construire modificatif de la STEP de Ceyras Document pdf - 99,69 ko
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2023-55D - Autorisation de dépôt de la déclaration préalable à la réalisation de construction et travaux non soumis à permis de construire relatif à la réfection de la toiture du Théâtre Le Sillon à Clermont I'Hérault Document pdf - 102,65 ko
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2023-56D - Adhésion de la Communauté de communes du Clermontais à I'association Nationale des Gestionnaires de Digues, France DIGUES pour 2023 Document pdf - 169,19 ko
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2023-57D - 2023-13 Mission de CSPS pour l’aménagement de la salle du Conseil communautaire au Centre aquatique du Clermontais Document pdf - 121,88 ko
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2023-58D - 2023-14 Mission de Contrôle technique pour l’aménagement de la salle du Conseil communautaire au Centre aquatique du Clermontais Document pdf - 121,14 ko
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2023-59D - 2020-14 MS20 – Travaux de renouvellement des réseaux EU et AEP – Boulevard de la Liberté et rue Pierre et Marie Curie – Commune de Péret Document pdf - 228,14 ko
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2023-60D - Ressources Humaines : Convention de mise à disposition de Monsieur Laurent ROUX à la commune de PAULHAN Document pdf - 172,82 ko
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2023-61D - Mission Accompagnement juridique - MAS DES CRESSES Document pdf - 102,93 ko
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2023-62D - Mission Accompagnement juridique - PUP TERRES DE KORDIANCE Document pdf - 103,22 ko
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2023-63D - 2023-04 Relance suite à infructuosité : Achats de bacs pour la collecte des ordures ménagères – Lot 2 Modulo-bacs Document pdf - 1,11 mo
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2023-64D - Adhésion Association France DIGUES Document pdf - 136,08 ko
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2023-65D - Autorisation de dépôt du Permis de construire – Travaux d’aménagement de la salle du Conseil communautaire Document pdf - 99,52 ko
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2023-66D - 2023-15 Transport des élèves des établissements scolaires de la Communauté de communes du clermontais au centre aquatique du Clermontais – 2023-2024 Document pdf - 124,35 ko
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2023-67D - 2023-18 Transport des élèves des établissements scolaires de la Communauté de communes du clermontais à la base de plein air du Salagou – 2023-2024 Document pdf - 122,84 ko
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2023-68D - Mission Accompagnement juridique – Consultation relative à une problématique d’urbanisme Document pdf - 103,33 ko
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2023-69D - Mission Accompagnement juridique – Représentation et défense de la Communauté de communes dans le cadre d’un recours contentieux Document pdf - 99,43 ko
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2023-70D - Mission Accompagnement juridique – Représentation et défense de la Communauté de communes dans le cadre d’un recours contentieux Document pdf - 98,33 ko
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2023-71D - 2023-04 Achat de Bacs pour le service collecte de la Communauté de communes du Clermontais : Relance lot 4 Bacs 400 Litres Document pdf - 129,70 ko
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2023-72D - Convention entre la Communauté de communes du Clermontais et caisse d'Epargne - Ouverture d'une ligne de trésorerie d'un montant maximal de 1 000 000 euros Document pdf - 220,85 ko
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2023-73D - Mission Accompagnement juridique - Représentation et défense de la Communauté de communes dans le cadre d'une expertise Document pdf - 101,18 ko
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2023-74D - Mission Accompagnement juridique - Accompagnement contentieux RH Document pdf - 99,23 ko
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2023-75D - Autorisation de dépôt de la déclaration préalable pour la mise en place d'un abri solaire en toile tendue et d'un container au Centre de loisirs de Clermont I'Hérault Document pdf - 101,30 ko
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2023-76D - Mission Accompagnement juridique - Ressources Humaines Document pdf - 99,75 ko
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2023-77D - Mission Accompagnement juridique - Consultation relative à une problématique d'urbanisme Document pdf - 103,07 ko
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2023-78D - Adhésion de la Communauté de communes du Clermontais à l'association Paysarbre Document pdf - 147,29 ko
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2023-79D - RH - Convention de mise à disposition de Mme Nadine REBATEL à la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 274,89 ko
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2023-80D - RH - Convention de mise à disposition de Mme Nadine REBATEL à la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 276,53 ko
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2023-81D - RH - Convention de mise à disposition de Mme Manon BAZIN à la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 290,37 ko
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2023-82D - RH - Convention de mise à disposition de Mme Maëlys BLANQUET à la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 274,31 ko
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2023-83D - RH - Convention de mise à disposition de Mme Hélène REQUI à la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 273,92 ko
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2023-84D - RH - Convention de mise à disposition de Mme Patricia BOUSQUET à la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 275,21 ko
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2023-85D - RH - Convention de mise à disposition de Mme Marie-Rose LUJAN à la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 274,38 ko
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2023-86D - RH - Convention de mise à disposition de Mme Karine BENEZET à la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 289,81 ko
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2023-87D - RH - Convention de mise à disposition de Mme Liliane AGUERA à la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 273,82 ko
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2023-88D - RH - Convention de mise à disposition de Mme Carole DOUZIECH à la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 251,50 ko
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2023-89D - RH - Convention de mise à disposition de Mme Nathalie BENZAIM à la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 252,05 ko
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2023-90D - RH - Convention de mise à disposition de Mme Sylvie SALES à la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 250,96 ko
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2023-91D - RH - Convention de mise à disposition de M. Jean-Luc TORCHIN à la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 221,87 ko
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2023-92D - Autorisation de demande de déclaration préalable sur la commune d'Usclas.d'Hérault Document pdf - 97,65 ko
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2023-93D - Réalisation d'un Contrat de Prêt d'un montant total de 1 800 000€ (un million huit cent mille euros) auprès de la Banque des territoires pour le financement de la réhabilitation des réseaux assainissement Document pdf - 155,51 ko
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2023-94D - Mission Accompagnement juridique - PV de constat pour les travaux du Théâtre Le Sillon Document pdf - 101,21 ko
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2023-95D - RH - Convention de mises à disposition de M. Philippe DUEZ à la Commune de Nébian Document pdf - 186,22 ko
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2023-96D - Ressources Humaines - Convention de mises à disposition de Monsieur Philippe DUEZ à la Commune de Paulhan Document pdf - 238,53 ko
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2023-97D - RH - Convention de mise à disposition de Mme Alexandra RAGO à la Commune d'Octon Document pdf - 198,86 ko
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2023-98D - Mission Accompagnement juridique - Consultation relative à une problématique relative au Développement Economique Document pdf - 103,51 ko
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2023-99D - Mission Accompagnement juridique - Consultation relative à une problématique d'urbanisme Document pdf - 102,43 ko
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2023-100D - Mission Accompagnement juridique - Consultation relative à une problématique d'urbanisme Document pdf - 101,93 ko
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2023-101D - Mission Accompagnement juridique - Consultation relative à une problématique d'urbanisme Document pdf - 102,04 ko
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2023-102D - Réalisation d'un Contrat de Prêt d'un montant total de 644 000€ (six cents quarante-quatre mille euros) auprès de la Banque des territoires pour le financement de la réhabilitation des ouvrages AEP Document pdf - 144,68 ko
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2023-104D - Enquête publique préalable à la déclaration d’intérêt général - Programme pluriannuel d’entretien du bassin versant de la Boyne – indemnisation du Commissaire enquêteur Document pdf - 147,92 ko
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2023-105D - Autorisation de dépôt du Permis de construire modificatif relatif aux futurs locaux de la régie eau et assainissement Document pdf - 104,50 ko
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2023-106D - 2023-19 Maintenance et entretien des appareils de la Communauté de communes du Clermontais – Lot 1 pompes à chaleur et ventilo-convecteurs – Lot 2 chaudières à gaz - Déclaration sans suite Document pdf - 112,46 ko
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2023-107D - Réalisation d'un Contrat de Prêt d'un montant total de 700 000€ (sept cent mille euros) auprès de la Banque postale pour le financement de la réhabilitation du théâtre le Sillon Document pdf - 137,58 ko
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2023-108D - 2023-21 Fourniture de mobilier et aménagement des locaux du Pôle intercommunal de l’eau Document pdf - 126,79 ko
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2023-109D - Réalisation d’un Contrat de Prêt d’un montant total de 644 000€ (six cents quarante-quatre mille euros) auprès de la Banque des territoires pour le financement de la réhabilitation des ouvrages AEP Document pdf - 143,31 ko
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Décisions du Bureau communautaire 2023
La Communauté de communes du Clermontais facilite l’accès aux actes administratifs et met en ligne les Décisions prises par le Bureau.
Le Bureau est composé du Président, des Vice-Présidents et, éventuellement d’un ou plusieurs autres membres, définis par le Conseil communautaire et élus au scrutin secret, uninominal à la majorité absolue. Par délibération n° n°2020.07.15.02, le nombre de Vice-présidents a été fixé à 10.
Le Bureau Communautaire examine les dossiers qui seront inscrits à l’ordre du jour du prochain Conseil, exerce une fonction délibérative dans les matières pour lesquelles il a reçu délégation du Conseil Communautaire et débat des politiques publiques de l’agglomération.
Les décisions du bureau communautaire sont prises à la majorité absolue des suffrages exprimés. Le vote a lieu à main levée. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante. Il est voté à bulletin secret chaque fois que le tiers des membres présents le réclame.
Le Bureau Communautaire dispose d’une délégation de pouvoirs du Conseil communautaire, par application de la délibération n°2020.09.29.12
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2023-01B - Demande de subventions : Réalisation d’un schéma directeur des énergies renouvelables Document pdf - 132,51 ko
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2023-02B - GEMAPI – Demande de subventions : Animation Captages Prioritaires 2023 Document pdf - 133,39 ko
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2023-03B - Approbation d’une convention d’occupation temporaire sur les berges du Lac côté Clermont l’Hérault pour l’installation saisonnière d’un camion à glaces Document pdf - 129,57 ko
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2023-04B - Approbation de l’avenant n°1 du marché subséquent relatif à la création d’une interconnexion AEP entre les communes de Ceyras et Saint Félix de Lodez – Canalisation d’adduction et raccordements Document pdf - 137,90 ko
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2023-05B - 2020-14 Marché Subséquent n°15 : Avenant n°1 – Mise en séparatif du réseau d’assainissement « Tranche 2 » à Usclas d’Hérault Document pdf - 134,05 ko
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2023-06B - 2020-14 Marché Subséquent n°13 : Avenant °1 – Travaux de réhabilitation et de renouvellement des réseaux AEP et EU – Tranches 3 & 4 Centre ancien de la commune de Clermont l’Hérault Document pdf - 134,73 ko
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2023-07B - Approbation de la convention de prestation de service avec EPE de l'Herault et la CCC Document pdf - 138,34 ko
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2023-08B - Demande de subventions : Partir en Livre 2023 Document pdf - 152,99 ko
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2023-09B - Base de Plein Air du Salagou -Acquisition d'equipements - Demande de subventions Document pdf - 137,07 ko
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2023-10B - Demande de subvention pour l'equipement des agents de Surveillance de la Voie Publique en gilets pare-balles Document pdf - 158,45 ko
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2023-11B - Approbation de la convention de partenariat entre la CCC et Nébian pour l'organisation de spectacles Document pdf - 137,22 ko
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2023-12B - Approbation de la convention de partenariat entre la CCC et Brignac pour l'organisation de spectacles Document pdf - 136,86 ko
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2023-13B - Approbation des conventions de partenariat entre la CCC et St Felix de Lodez pour l'organisation de spectacles Document pdf - 133,04 ko
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2023-14B - Approbation des conventions de partenariat entre la CCC et Clermont pour l'organisation de spectacles Document pdf - 133,82 ko
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2023-15B - Demande de subventions dans le cadre de l'acquisitions d'equipement pour le théâtre - Plan LED spectacle vivant Document pdf - 200,42 ko
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2023-16B -Approbation de conventions de servitude de passage d'une canalisation d'adduction du forage d'Estabel sur a Cabrières Document pdf - 133,12 ko
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2023-17B - Demande de subventions pour la construction de la cuisine centrale du clermontais Document pdf - 145,57 ko
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2023-18B - Accord Cadre 2020-14 Travaux de renouvellement et de renforcement des réseaux AEP et EU Document pdf - 135,92 ko
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2023-19B - Approbation d'une convention de servitude de passage d'une canalisation electrique dans le périmètre de la ZAC de la SALAMANE Document pdf - 180,89 ko
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2023-20B - Syndicat mixte du Grand Site Salagou Cirque de Moureze - Désignation de représentants de la CCC Document pdf - 129,03 ko
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2023-21B - Approbation des conventions de partenariat entre la CCC et la commune de Fontès pour l'organisation de spectacles Document pdf - 138,03 ko
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2023-22B - Demande de subvention pour l'opération _ Portrait de Cave Document pdf - 139,09 ko
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2023-23B - Approbation de l'accord cadre a bon de commande portant sur l'entretien et la réalisation de forages Document pdf - 138,68 ko
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2023-24B - Approbation d’une convention de partenariat entre la Communauté de communes et la commune de Clermont l’Hérault pour l’organisation de spectacles Document pdf - 133,61 ko
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2023-25B - Approbation des conventions d’utilisation de locaux et d’équipements scolaires des collèges départementaux en dehors des heures et périodes réservées à la formation initiale et continu entre le Département de l’Hérault, le Collège du Salagou et la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 136,75 ko
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2023-26B - Approbation d’une convention d’utilisation de locaux entre la commune de Lieuran-Cabrières et la Communauté de communes du Clermontais pour l’organisation d’un évènement intitulé « Exploration sensible de la Dourbie #1 – Restitution » Document pdf - 126,23 ko
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2023-27B - Eau et assainissement - Demande de subventions - Réhabilitation des réseaux d’eau potable et d’assainissement – Paulhan – Modification de la Décision 2022-64B Document pdf - 158,03 ko
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2023-28B - Petite Enfance - Demande de subventions – Actions d’accompagnement à la parentalité (Crèche de Canet, Crèche de Clermont l’Hérault, LAEP et RPE) Document pdf - 149,38 ko
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2023-29B - Approbation d’une convention de servitude pour l’alimentation de la station d’épuration des eaux usées (STEP) de Paulhan entre la Communauté de communes du Clermontais et le Syndicat Mixte Hérault Energie Document pdf - 127,54 ko
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2023-30B - Approbation d’une convention de partenariat entre la Communauté de communes et la commune de Mérifons pour l’organisation de spectacles Document pdf - 134,63 ko
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2023-31B - Approbation des modifications statutaires de l’agence départementale Hérault Ingénierie Document pdf - 124,07 ko
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2023-32B - Attribution d’un marché relatif à un groupement de commandes pour l’accord-cadre – achat de papier destiné à l’impression et à la reprographie Document pdf - 129,63 ko
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2023-33B - Demande de subventions – Remplacement des sources d’éclairage énergivores par des sources LED plus durables Document pdf - 136,47 ko
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2023-34B - Approbation de la convention de mise à disposition du gymnase communal entre la commune de Clermont l’Hérault et la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 414,38 ko
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2023-35B - Demande de subventions - Réhabilitation des réseaux d’eau potable et d’assainissement – Paulhan – Modification de la Décision 2022-64B Document pdf - 130,76 ko
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2023-36B - Demande de subventions – Remplacement des sources d’éclairage énergivores par des sources LED plus durables Document pdf - 132,43 ko
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2023-37B - Marché n°2023-04 – Achat de bacs pour la collecte des ordures ménagères – Attribution Document pdf - 126,56 ko
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2023-38B - 2020-14 Marché Subséquent n°12 : Avenant °1 – Travaux de création d’un réseau d’eaux usées et renouvellement du réseau d’eau potable – Hameau de Malavieille sur la commune de Mérifons Document pdf - 128,66 ko
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2023-39B - Approbation de la convention de mise à disposition du terrain de Beach Volley au Volley-Ball Club Clermontais Document pdf - 231,36 ko
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2023-40B - Approbation d’une convention de partenariat entre la Communauté de communes et la commune de Canet pour l’organisation d’un spectacle Document pdf - 330,89 ko
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2023-41B - Approbation de la convention de partenariat 2023 entre la Communauté de communes du Clermontais et l’ARIAC et attribution d’une subvention de fonctionnement Document pdf - 297,47 ko
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2023-42B - Demande de subventions dans le cadre du fonctionnement pour l’année 2023 relatif aux maisons de la Communauté de communes du Clermontais – France Services Document pdf - 129,05 ko
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2023-43B - Accord Cadre 2020-14 Travaux de renouvellement et de renforcement des réseaux AEP et EU - Marché Subséquent n° 18 : Renouvellement et renforcement des réseaux eaux usées et eau potable – Avenue Marcelin Albert et avenue de l’Enclos – Saint-Félix de Lodez Document pdf - 129,98 ko
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2023-44B - Approbation de la convention de partenariat pour le prêt d’une exposition pour le réseau des bibliothèques entre la communauté de communes du Clermontais et Madame Gwenaelle Tonnelier, dessinatrice Document pdf - 239,30 ko
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2023-45B - Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant à l’agence de Développement Montpellier Méditerranée Métropole Document pdf - 125,35 ko
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2023-46B - Approbation du Règlement Intérieur du Centre Aquatique du Clermontais Document pdf - 122,38 ko
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2023-47B - Approbation du Règlement Intérieur « ma quinzaine aquatique » Document pdf - 123,39 ko
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2023-48B - Approbation du Règlement Intérieur Accueil de loisirs périscolaire/Accueil de loisirs sans Hébergement de la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 126,06 ko
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2023-49B - Signature d’une convention d’occupation précaire entre la société CEDE34 et la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 124,25 ko
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2023-50B - Demande de subventions – Remplacement de la Pompe à Chaleur du Siège de la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 126,01 ko
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2023-51B - Admission en non-valeur de produits irrécouvrables et reprise de provisions pour risques sur l’exercice 2023 – Budget Régie assainissement Document pdf - 144,97 ko
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2023-52B - Attribution d’une subvention pour le Festival Salagou en scène 2023 Document pdf - 127,44 ko
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2023-53B - Attribution d’une subvention pour le Festival de Mourèze 2023 Document pdf - 127,17 ko
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2023-54B - Marché n°2021-15 Lot n°6 Menuiseries intérieures – Construction du Centre de loisirs de Canet Document pdf - 150,05 ko
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2023-55B - Attribution d’une subvention à l’Association Qu’est-ce qu’on attend ? (QQOA) pour le festival l’Alhambra Festi 2023 Document pdf - 128,34 ko
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2023-56B - Approbation du Règlement Intérieur de la Piscine Intercommunale de Paulhan Document pdf - 122,06 ko
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2023-57B - Attribution d’une subvention pour l’action référent justice 2023 à la Maison Locale des Jeunes du Coeur d’Hérault Document pdf - 124,71 ko
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2023-58B - Eau et assainissement – Avenant n°1 au Marché Subséquent n°14 - Travaux de mise en séparatif du réseau d’assainissement et du renouvellement des réseaux d’eau potable – CABRIERES – Tranche 3 Document pdf - 125,84 ko
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2023-59B - Demande de subventions – Déploiement du nouveau Schéma de Collecte des Ordures Ménagères Document pdf - 131,96 ko
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2023-60B - Vente de 6 vélos aqua bikes d’occasion du Centre Aquatique du Clermontais Document pdf - 122,14 ko
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2023-61B - Approbation de la désignation de représentants de l’intercommunalité à l’association FRANCE DIGUES Document pdf - 123,33 ko
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2023-62B - Approbation d’une convention entre la commune d’Aspiran et la Communauté de communes du Clermontais relative à la mise à disposition d’une salle pour le Relais Petite Enfance du Clermontais Document pdf - 123,93 ko
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2023-63B - Approbation d’une convention entre la commune de Brignac et la Communauté de communes du Clermontais relative à la mise à disposition d’une salle pour le Relais Petite Enfance du Clermontais Document pdf - 122,54 ko
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2023-64B - Approbation d’une convention entre la commune de Fontès et la Communauté de communes du Clermontais relative à la mise à disposition d’une salle pour le Lieu d’Accueil Enfants Parents du Clermontais « L’Arbre à bulles » Document pdf - 128,97 ko
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2023-65B - Approbation d’une convention entre la commune d’Octon et la Communauté de communes du Clermontais relative à la mise à disposition d’une salle pour le Lieu d’Accueil Enfants Parents du Clermontais « L’Arbre à bulles » Document pdf - 128,69 ko
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2023-66B - Approbation d’une convention entre la commune de Paulhan et la Communauté de communes du Clermontais relative à la mise à disposition d’une salle pour le Lieu d’Accueil Enfants Parents du Clermontais « L’Arbre à bulles » Document pdf - 122,92 ko
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2023-67B - Approbation d’une convention entre la commune de Nébian et la Communauté de communes du Clermontais relative à la mise à disposition d’une salle pour le Relais Petite Enfance du Clermontais Document pdf - 130,20 ko
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2023-68B - Approbation d’une convention entre la commune de Paulhan et la Communauté de communes du Clermontais relative à la mise à disposition d’une salle pour le Relais Petite Enfance du Clermontais Document pdf - 133,01 ko
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2023-69B - Approbation d’une convention entre la commune de Saint Félix de Lodez et la Communauté de communes du Clermontais relative à la mise à disposition d’une salle pour le Relais Petite Enfance du Clermontais Document pdf - 129,47 ko
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2023-70B - Approbation du Règlement Intérieur de l’Accueil de Loisirs sans Hébergement Adolescents du Clermontais Document pdf - 120,70 ko
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2023-71B - Approbation d’une convention de partenariat entre la Communauté de communes et la commune de Canet pour l’organisation d’un spectacle Document pdf - 132,09 ko
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2023-72B - Approbation d’une convention de partenariat entre la Communauté de communes et la commune de Liausson pour l’organisation d’un spectacle Document pdf - 131,03 ko
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2023-73B - Approbation d’une convention de partenariat entre la Communauté de communes et la commune de Paulhan pour l’organisation d’un spectacle Document pdf - 137,53 ko
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2023-74B - Approbation d’une convention de partenariat entre la Communauté de communes et la commune de Péret pour l’organisation d’un spectacle Document pdf - 130,93 ko
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2023-75B - Approbation d’une convention d’occupation temporaire sur une parcelle privée dans le cadre de travaux de confortement de la digue d’Usclas d’Hérault entre Mathias GUIRAUDOU et la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 124,47 ko
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2023-76B - Demande de subventions – Service Jeunesse : investissement de matériel informatique Document pdf - 126,62 ko
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2023-77B - Approbation d’une convention de partenariat entre la Communauté de communes et la commune de Brignac pour l’organisation d’un spectacle Document pdf - 315,97 ko
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2023-78B - Approbation d’une convention de partenariat entre la Communauté de communes et la commune de Lieuran-Cabrières pour l’organisation d’un spectacle Document pdf - 343,75 ko
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2023-79B - Approbation d’une convention de partenariat entre la Communauté de communes et la commune d’Octon pour l’organisation d’un spectacle Document pdf - 333,88 ko
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2023-80B - 2020-14 Marché Subséquent n°13 : Avenant n°2 – Réhabilitation et renouvellement des réseaux AEP et EU amiante « Tranche 3 & 4 » - Centre ancien de Clermont l’Hérault Document pdf - 125,97 ko
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2023-81B - 2020-14 Marché Subséquent n°15 : Avenant n°2 – Mise en séparatif du réseau d’assainissement « Tranche 2 » à Usclas d’Hérault Document pdf - 125,28 ko
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2023-82B - Marché n°2023-04 – Achat de bacs pour la collecte des ordures ménagères – Avenant n°1 pour le lot n°1 bio-seaux / composteurs Document pdf - 146,52 ko
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2023-83B - Demande de subventions – Service GEMAPI : Travaux de rattrapage d’entretien de la Boyne et de ses affluents d’intérêt général – Tranches 1&2 – 2024 à 2026 Document pdf - 134,95 ko
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2023-84B - Demande de subventions – Service Eau : Réhabilitation de réseaux AEP d’Octon - Tranche 3 Document pdf - 127,68 ko
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2023-85B - Demande de subventions – Service Eau et Assainissement : Réhabilitation de réseaux AEP et EU de Paulhan – Tranche 2 Document pdf - 129,19 ko
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2023-86B - Approbation d’une convention de partenariat entre la Communauté de communes et la commune de Villeneuvette pour l’organisation d’un spectacle Document pdf - 352,03 ko
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2023-87B - Approbation d’une convention de partenariat entre la Communauté de communes et la commune de Nébian pour l’organisation d’un spectacle Document pdf - 398,99 ko
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2023-88B - Marché n°2022-16 – Avenants – Construction des futurs locaux de la régie intercommunale de l’eau Document pdf - 131,27 ko
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2023-89B - 2022-37 - Attribution d’un marché relatif aux travaux de rénovation du théâtre « Le Sillon » à Clermont l’Hérault Document pdf - 154,67 ko
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2023-90B - 2022-37 - Travaux de rénovation du théâtre « Le Sillon » à Clermont l’Hérault - Déclaration sans suite des lots n°0 – Dépose et enlèvement des matériaux à recycler et n°13 - Scénographie Document pdf - 148,37 ko
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2023-91B - Accord Cadre 2020-14 Travaux de renouvellement et de renforcement des réseaux AEP et EU - Marché Subséquent n° 21 : Renouvellement des réseaux eaux usées et eau potable – Boulevard de la République et Chemin de la Calade - Fontès Document pdf - 126,18 ko
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2023-92B - 2020-14 Marché Subséquent n°9 : Avenant n°1 – Travaux de création du réseau de transfert (refoulement) eaux usées entre Usclas d’Hérault et Paulhan Document pdf - 125,59 ko
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2023-93B - Approbation d’une convention entre la Communauté de communes du Clermontais et l’association Clermontaise de plongée relative à la mise à disposition de créneaux au Centre Aquatique du Clermontais pour l’année scolaire 2023/2024 Document pdf - 259,61 ko
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2023-94B - Approbation d’une convention entre la Communauté de communes du Clermontais et l’association les Dauphins de Clermont relative à la mise à disposition de créneaux au Centre Aquatique du Clermontais pour l’année scolaire 2023/2024 Document pdf - 314,94 ko
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2023-95B - Approbation d’une convention entre la Communauté de communes du Clermontais et le CHU de Gignac relative à la mise à disposition de créneaux au Centre Aquatique du Clermontais pour l’année scolaire 2023/2024 Document pdf - 257,98 ko
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2023-96B - Approbation d’une convention entre la Communauté de communes du Clermontais et l’association Coeur et santé relative à la mise à disposition de créneaux au Centre Aquatique du Clermontais pour l’année scolaire 2023/2024 Document pdf - 257,84 ko
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2023-97B - Approbation d’une convention entre la Communauté de communes du Clermontais et le Groupement des établissements médico-sociaux du Coeur d’Hérault (GECOH) relative à la mise à disposition de créneaux au Centre Aquatique du Clermontais pour l’année scolaire 2023/2024 Document pdf - 260,01 ko
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2023-98B - Approbation d’une convention entre la Communauté de communes du Clermontais et la Maison d’Accueil Spécialisée Camille Claudel relative à la mise à disposition de créneaux au Centre Aquatique du Clermontais pour l’année scolaire 2023/2024 Document pdf - 257,59 ko
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2023-99B - Désignation d’un représentant titulaire pour siéger au sein de l’Assemblée générale de la Mission Locale Jeunes du Cœur d’Hérault Document pdf - 123,52 ko
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2023-100B - Approbation d’une convention entre la Communauté de communes du Clermontais et l’association Aphyllanthe randonnée relative à la mise à disposition du préau couvert de la Maison du Grand Site de Mourèze Document pdf - 271,85 ko
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2023-101B - Approbation de la convention de mise à disposition de terrains dans le cadre des travaux d’aménagement de la RD2 Document pdf - 887,07 ko
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2023-102B - Demande de subventions – Service Théâtre – Programmation 2024 du Théâtre le Sillon et Actions Artistiques et Culturelles 2024 Document pdf - 127,82 ko
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2023-103B - Approbation d’une convention de servitude de passage d’une canalisation électrique basse tension souterraine et mise en place d’une armoire de comptage tarif jaune à la ZA La Barthe entre la Coopérative d’Electricité de Saint Martin de Londres (CESML) et la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 793,14 ko
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2023-104B - Approbation d’une convention entre la Communauté de communes du Clermontais et le SDIS de l’Hérault relative à la mise à disposition de créneaux au Centre Aquatique du Clermontais pour l’année scolaire 2023/2024 Document pdf - 233,31 ko
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2023-105B - Approbation d’une convention entre la Communauté de communes du Clermontais et l’Association Clermont Salagou Triathlon relative à la mise à disposition de créneaux au Centre Aquatique du Clermontais pour l’année scolaire 2023/2024 Document pdf - 232,85 ko
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2023-106B - Marché n°2021-15 Lot n°8 Revêtement de sols et murs – Construction du Centre de loisirs de Canet Document pdf - 125,26 ko
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2023-107B - Marché n°2021-16 Lot n°7 Revêtement de sols et murs – Construction de la salle RAM / LAEP de Canet Document pdf - 124,83 ko
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2023-108B - 2020-14 Marché Subséquent n°16 : Avenant n°1 – Travaux de renouvellement des réseaux eaux usées et eau potable et pose d’une canalisation de refoulement eaux usées – Entrée Aspiran Document pdf - 124,86 ko
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2023-109B - Approbation d’une convention de partenariat entre la Communauté de communes et la commune d’Usclas d’Hérault pour l’organisation d’un spectacle Document pdf - 136,81 ko
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2023-110B - Approbation de la Convention de partenariat entre l’Agence Départementale d’Information sur le logement (A.D.I.L) et la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 222,14 ko
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2023-111B - Désignation d’un représentant titulaire pour siéger au sein du Syndicat Mixte Grand Site Salagou Mourèze Document pdf - 121,62 ko
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2023-112B - Désignation d’un représentant titulaire pour siéger au sein du Syndicat Centre Hérault Document pdf - 121,47 ko
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2023-113B - Désignation d’un représentant titulaire pour siéger au sein du SYDEL Pays Cœur d’Hérault Document pdf - 122,45 ko
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2023-114B - Désignation d’un représentant titulaire pour siéger au sein de l’Agence Départementale Hérault Ingénierie Document pdf - 120,91 ko
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2023-115B - Demande de subventions – Service GEMAPI : Confortement de la Digue d’Usclas d’Hérault Document pdf - 134,46 ko
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2023-116B - Accord Cadre 2020-14 MS23 - Travaux de pose d’une canalisation de refoulement d’eaux usées et d’une canalisation de refoulement d’eau potable – Interconnexion Aspiran Paulhan Document pdf - 123,65 ko
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2023-117B - Eau et assainissement – Marché n°2022-16 pour la construction des futurs locaux de la régie intercommunale de l’eau Document pdf - 130,33 ko
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2023-118B - Approbation d’une convention de partenariat entre la Communauté de communes et la commune de Clermont l’Hérault pour l’organisation d’un spectacle Document pdf - 406,28 ko
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2023-119B - Approbation d’une convention de partenariat entre la Communauté de communes et la commune de Cabrières pour l’organisation d’un spectacle Document pdf - 306,03 ko
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2023-120B - Approbation de la convention d’utilisation de locaux et d’équipements scolaires des collèges départementaux en dehors des heures et périodes réservées à la formation initiale et continue entre le Département de l’Hérault, le Collège du Salagou et la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 508,54 ko
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2023-121B - Approbation de la convention de prestation de service avec l’Ecole des Parents et des Educateurs (EPE) de l’Hérault et la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 249,65 ko
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2023-122B - Marché n°2021-16 – Construction de la salle RAM / LAEP de Canet - Lot n°5 Menuiseries intérieures – Avenant n°2 Document pdf - 147,46 ko
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2023-123B - Désignation d’un représentant titulaire pour siéger à la Commission Marché à Procédure Adaptée (MAPA) Document pdf - 120,54 ko
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2023-124B - Approbation d’une convention entre la Communauté de communes du Clermontais et l’association les Dauphins de Clermont relative à la mise à disposition de créneaux au Centre Aquatique du Clermontais pour l’année scolaire 2023/2024 Document pdf - 285,87 ko
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2023-125B - Demande de subventions – Service Eau et Assainissement – Plan de Gestion de la Sécurité Sanitaire des Eaux (PGSSE) 2024-2026 Document pdf - 126,90 ko
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2023-126B - Admission en non-valeur de produits irrécouvrables et reprise de provisions pour risques sur l’exercice 2023 – Budget Général Document pdf - 145,08 ko
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2023-127B - Admission en non-valeur de produits irrécouvrables et reprise de provisions pour risques sur l’exercice 2023 – Budget annexe Régie Eau Document pdf - 144,83 ko
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2023-128B - Marché n°2021-15 Construction du Centre de loisirs de Canet – Lot n°8 Revêtement de sols et murs – Avenant n°2 Document pdf - 146,32 ko
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2023-129B - Marché n°2021-15 Construction du Centre de loisirs de Canet – Lot n°12 VRD et aménagement extérieur – Avenant n°1 Document pdf - 143,20 ko
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2023-130B - Prorogation de la mise à disposition d’un local pour l’exploitation d’un restaurant – Lac du Salagou entre la Communauté de communes du Clermontais et Monsieur BARBATO Document pdf - 217,32 ko
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Décisions du Président 2024
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2024-01D - Théâtre du Clermontais - Modification d'une régie d'avances et de recettes Document pdf - 196,78 ko
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2024-02D - Autorisation de dépôt du permis de construire modificatif relatif au local d'exploitation, aux bassins de traitement et aux bassins de compensation situés à Paulhan Document pdf - 100,07 ko
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2024-03D - Marché n°2023-17 Attribution d'un marché de travaux de confortement de la Digue de ceinture d'Usclas d'Hérault Document pdf - 138,30 ko
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2024-04D - Marché n°2023-28 Transport pour les accueils de loisirs extrascolaires et périscolaires de la Communauté de communes du Clermontais 2024 Document pdf - 121,31 ko
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2024-05D - Marché n°2023-29 Attribution d'un marché de fourniture relatif à une location longue durée de 4 copieurs pour les sites du Siège, de l'Office du Tourisme et de la Régie de I'Eau et de I'Assainissement Document pdf - 133,99 ko
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2024-06D - Mission Accompagnement juridique – Représentation et défense de la Communauté de communes dans le cadre d’une expertise Document pdf - 96,67 ko
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2024-07D - Mission Accompagnement juridique – Représentation et défense de la Communauté de communes dans le cadre d’un recours contentieux Document pdf - 98,09 ko
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2024-08D - Marché n°2023-16 Fourniture et livraison d'abri-bacs et de contrôle d'accès Document pdf - 145,70 ko
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2024-09D - 2024-11 - Elaboration d'études pré-opérationnelles pour la réalisation d'une ZAE à Paulhan Document pdf - 100,82 ko
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2024-10D - Ressources Humaines - Gonvention de mise à disposition de Madame Hélène ANTOINE à la Commune de Péret Document pdf - 246,68 ko
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2024-11D - Ressources Humaines : Gonvention de mise à disposition de Madame Maëlys BLANQUET à la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 245,15 ko
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2024-12D - Ressources Humaines : Convention de mise à disposition de Madame Carole LUGAGNE à la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 245,73 ko
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2024-13D - Ressources Humaines : Gonvention de mise à disposition de Madame Elisa CAYUELA à la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 254,00 ko
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2024-14D - Ressources Humaines : Convention de mise à disposition de Madame Carine LE GALL à la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 275,90 ko
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2024-15D - Ressources Humaines : Convention de mise à disposition de Monsieur Vincent SALAVIN à la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 275,25 ko
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2024-16D - Service Eau et Assainissement de la Communauté de communes du Clermontais : Acte modificatif de Création de la régie d'avances et de recettes - Avenant n°3 Document pdf - 124,38 ko
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2024-17D - 2024-10 - Fourniture et Services - Logiciel de gestion des paiements et des inscriptions des familles pour le Service Petite Enfance et Jeunesse Document pdf - 118,40 ko
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2024-18D - 2023-22 Souscription des marchés d'assurances Dommage Ouvrage & Tous Risques chantier pour les travaux de réhabilitation du théâtre le Sillon Document pdf - 131,37 ko
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2024-19D - Ressources Humaines : Convention de mise à disposition de Madame Rita NEGRO à la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 277,42 ko
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2024-20D - Mission Accompagnement juridique – Conseil de la Communauté de communes du Clermontais dans le cadre d’une procédure à l’encontre d’un agent Document pdf - 101,51 ko
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2024-21D - n°2023-02 Résiliation du marché avec le titulaire AJA n°23-07477 pour l'élaboration des études pré-opérationnelles de l'extension de la ZAE de la Barthe de PAULHAN Document pdf - 129,57 ko
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2024-22D - Mission Accompagnement juridique – Représentation et défense de la Communauté de communes dans le cadre d’un recours contentieux Document pdf - 99,69 ko
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2024-23D - Contribution financière de la Communauté de communes du Clermontais au Service Départemental d'Incendie et de Secours de l'Hérault pour l'année 2024 Document pdf - 132,66 ko
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2024-24D - Participation financière de la Communauté de communes du Clermontais au Syndicat de Développement Local du Pays Cœur d’Hérault (SYDEL) pour l’année 2024 Document pdf - 140,33 ko
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2024-25D - Participation financière de la Communauté de communes du Clermontais au Syndicat Mixte de Gestion du Salagou pour l’année 2024 Document pdf - 134,69 ko
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2024-26D - 2023-25 Achat de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la crèche de Canet -Déclaration sans suite des lots n° 2 – Viandes et volailles et n°4 - Epicerie Document pdf - 117,05 ko
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2024-27D - 2024-02 Contrat de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation du Pôle de loisirs de Saint-Félix-de-Lodez Document pdf - 113,87 ko
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2024-28D - 2024-03 Contrat de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation du Pôle de loisirs de Paulhan Document pdf - 113,12 ko
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2024-29D - 2023-25 Achat de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la crèche de Canet Document pdf - 126,86 ko
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2024-30D - 2024-04 Réalisation de forages de reconnaissance et de pompages d’essai dans le cadre d’une recherche d’eau sur la commune de Cabrières – Hameau des Crozes Document pdf - 124,29 ko
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2024-31D - 2024-08 – Achat d’un logiciel EDR (antivirus amélioré) pour la cybersécurité de la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 124,56 ko
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2024-32D - Cotisation de la Communauté de communes du Clermontais à la Mission Locale Jeunes du Cœur d'Hérault pour l'année 2024 Document pdf - 122,20 ko
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2024-33D - Participation financière de la Communauté de communes du Clermontais au Syndicat Mixte Fleuve Hérault pour l'année2024 Document pdf - 127,20 ko
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2024-34D - Mission Accompagnement juridique - Ressources Humaines Document pdf - 103,02 ko
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2024-35D - Mission Accompagnement juridique - Ressources Humaines Document pdf - 97,08 ko
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2024-36D - Réalisation d'un Contrat de Prêt d'un montant total de 1 800 000€ (un million huit cent mille euros) auprès de la Banque des territoires pour le financement de la réhabilitation des réseaux assainissement Document pdf - 152,10 ko
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2024-37D - Réalisation d'un Contrat de Prêt d'un montant total de 994 000€ (neuf cent quatre-vingt quatorze mille euros) auprès de la Banque des territoires pour le financement de la réalisation d'ouvrages sur les réseaux assainissement Document pdf - 155,14 ko
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2024-38D - Réalisation d'un Contrat de Prêt d'un montant total de I 630 000€ (un million six cent trente mille euros) auprès de la Banque des territoires pour le financement de la réhabilitation des réseaux eau Document pdf - 154,13 ko
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2024-39D - Ressources Humaines : Convention de mise à disposition de Madame Alexandra CHENEVE à la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 273,89 ko
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2024-40D - Ressources Humaines : Convention de mise à disposition de Monsieur David ROCAMORA à la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 279,99 ko
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2024-42D - Mission Accompagnement juridique - Représentation et défense de la Communauté de communes dans le cadre d'un recours contentieux Document pdf - 99,01 ko
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2024-43D - Mission Accompagnement juridique - Conseil de la Communauté de communes du Clermontais dans le cadre d'une résolution de vente sur la ZAC de la Salamane Document pdf - 99,65 ko
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2024-44D - Mission Accompagnement juridique - Conseil de la Communauté de communes du Clermontais dans le cadre d'une procédure à l'encontre d'un agent Document pdf - 102,29 ko
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2024-45D - Mission Accompagnement juridique - Conseil de la Communauté de communes du Clermontais dans le cadre d'une procédure à l'encontre d'un agent Document pdf - 102,00 ko
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2024-46D - Mission Accompagnement juridique - Ressources Humaines Document pdf - 98,16 ko
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2024-47D - Enquete publique conjointes préalables a la déclaration d'utilité publique Document pdf - 151,85 ko
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2024-48D - Attribution 2023-23 DO TRC RCMO Salle du Conseil communautaire Document pdf - 144,57 ko
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2024-49D - Attribution 2024-09 MOE pour la réhabilitation du restaurant du groupe scolaire de Canet Document pdf - 120,41 ko
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2024-50D- Service jeunesse - Acte modificatif de création de la régie d'avances et de recettes - Avenant n.11 Document pdf - 208,02 ko
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2024-51D- 2023-06 Avenant n°1 - Travaux de mise en conformité des forages F_Ouest et F_Est du champ captant du Clocher en vue de l’amélioration et de la sécurisation de l’AEP communale de Canet Document pdf - 155,70 ko
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2024-52D- 2024-01 Elaboration du Plan de Gestion de la Sécurité Sanitaire de l’EAU (PGSSE) du Pôle Intercommunal de l’Eau Document pdf - 133,96 ko
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2024-53D - 2024-18 Mission de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement d’une voie d’accès d’environ 115 ml pour la viabilisation de 5 parcelles à vocation économique sur la ZAC de la Salamane (chaussée lourde en impasse, réseaux EU, EP AEP, électricité, télécom et éclairage public). Terrains cadastrés : BV n°271 – 272 – 273 et section BW n°223 – 224 – 226 – 227 – 228 Document pdf - 134,99 ko
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2024-56D - Convention de mise à disposition de Monsieur Julien CANTIER à la ville de CANET Document pdf - 261,51 ko
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2024-57D - Régie Centre Aquatique du Clermontais : Acte modificatif de création de la régie d'avances et de recettes du Centre Aquatique du Clermontais Document pdf - 211,50 ko
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2024-58D - Base de plein air du Salagou de la Communauté de communes du Clermontais. Modification des moyens de remboursements des recettes préalablement encaissées et mise en place d'une caution par empreinte CB dans le cas des locations de matériel de la Base Document pdf - 207,08 ko
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2024-59D - 2020-14 MS20 – Travaux de renouvellement des réseaux EU et AEP – Boulevard de la Liberté et rue Pierre et Marie Curie – Commune de Péret – Avenant n°1 Document pdf - 167,15 ko
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2024-54D - Convention de mise à disposition de huit agents de la ville de Canet auprès de la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 363,12 ko
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2024-55D - Mission Accompagnement juridique - Accompagnement consultation juridique - Problématique relative à un accident de travail Document pdf - 103,87 ko
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2024-60D - Mission Accompagnement juridique - Conseil de la Communauté de communes du Clermontais dans le cadre d'une résolution de vente sur la ZAC de la Salamane Document pdf - 100,25 ko
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2024-61D - Convention de mise à disposition de Madame Marie-Rose LUJAN à la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 266,47 ko
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2024-62D - Convention de mise à disposition de Madame Karine BENEZET à la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 265,30 ko
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2024-63D - Convention de mise à disposition de Madame Charlène MOLINA à la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 265,94 ko
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2024-64D - Convention de mise à disposition de Madame Nadine REBATEL à la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 264,87 ko
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2024-65D - Convention de mise à disposition de Madame Liliane AGUERA à la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 262,24 ko
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2024-66D - 2024-16 Transport des élèves des établissements scolaires de la Communauté de communes du Clermontais à la base de plein air du Salagou - 2024-2025 Document pdf - 129,89 ko
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2024-67D - 2024-17 Transport des élèves des établissements scolaires de la Communauté de communes du Clermontais au centre aquatique du Clermontais -2023-2024 Document pdf - 122,07 ko
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2024-68D - Marché n°2023-17 Attribution d'un marché de travaux de confortement de la Digue de ceinture d'Usclas d'Hérault - Avenant n°1 Document pdf - 222,07 ko
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2024-69D - Mission Accompagnement juridique - Ressources Humaines Document pdf - 101,84 ko
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2024-70D - Convention portant sur l'organisation d'activités physiques et sportives pour l'école maternelle ou élémentaire impliquant des agents de la Base de plein air du Salagou Document pdf - 573,69 ko
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2024-71D - Convention entre la Communauté de communes du Clermontais et caisse d'Epargne - Ouverture d'une ligne de trésorerie d'un montant maximal de 1 000 000 euros Document pdf - 213,08 ko
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2024-72D - Convention de mise à disposition de Madame Carole DOUZIECH de la commune de Brignac à la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 272,55 ko
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2024-73D - Convention de mise à disposition de Madame Rita NEGRO de la commune de Brignac à la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 270,60 ko
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2024-74D - Convention de mise à disposition de Madame Manon BAZIN de la commune d’Octon à la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 268,66 ko
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2024-75D - Convention de mise à disposition de Madame Maëlys BLANQUET de la commune d’Aspiran à la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 265,51 ko
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2024-76D - Convention de mise à disposition de Madame Carole LUGAGNE de la commune d’Aspiran à la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 264,65 ko
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2024-77D - Convention de mise à disposition de Madame Maëlys BLANQUET de la commune d’Aspiran à la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 263,46 ko
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2024-78D - Convention de mise à disposition de Madame Carole LUGAGNE de la commune d’Aspiran à la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 264,54 ko
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2024-79D - Convention de mise à disposition de Madame Nathalie BACAVE de la commune de Péret à la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 262,44 ko
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2024-80D - Convention de mise à disposition de Madame Evelyne LASSALE de la commune de Péret à la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 263,74 ko
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2024-81D - Convention de mise à disposition de Monsieur Vincent SALAVIN de la commune de Saint-Félix-de-Lodez à la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 276,70 ko
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2024-82D - Convention de mise à disposition de Madame Carine LE GALL de la commune de Saint-Félix-de-Lodez à la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 278,85 ko
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2024-83D - Convention de mise à disposition de Monsieur Philippe DUEZ à la commune de Nébian Document pdf - 278,52 ko
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2024-84D - Convention de mises à disposition de Monsieur Philippe DUEZ à la Commune de Paulhan Document pdf - 282,55 ko
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2024-85D - Convention de mise à disposition de Monsieur Nicolas NERVI à la commune de Péret Document pdf - 262,19 ko
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2024-86D - Convention de mise à disposition de Madame alexandra RAGO à la commune d'Octon Document pdf - 268,12 ko
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2024-87D - 2024-15 – Techniques de l’Information et de la Communication T.I.C. Refonte du site internet de la Communauté de communes du Salagou Cœur d’Hérault Document pdf - 134,13 ko
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2024-88D - Mission Accompagnement juridique – Ressources Humaines Document pdf - 103,44 ko
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2024-89D - Convention portant sur l'organisation d'activités physiques et sportives pour l'école maternelle ou élémentaire impliquant des agents du Centre Aquatique du Clermontais Document pdf - 723,43 ko
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2024-90D - Contrat de prestation de services relatif au balisage et à l'entretien des chemins labellisés VTT-FFC/GTMC sur le territoire de la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 406,38 ko
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2024-91D - Convention de débroussaillage des sentiers pédestres pour 2025 - Croix Rouge Insertion Document pdf - 340,77 ko
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2024-92D - Convention débroussaillage 2025 des deux sentiers de Nébian par l'association de randonnée Les Chemins de Nébian Document pdf - 376,94 ko
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2024-93D - Cotisation 2024 de la Communauté de communes du Clermontais au Réseau des Grands Sites de France - Paiement au Syndicat Mixte du Grand Site Salagou Document pdf - 148,42 ko
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2024-94D - Mission Accompagnement juridique - Représentation et défense de la Communauté de communes dans le cadre d'un recours contentieux Document pdf - 99,65 ko
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2024-95D - Convention de mise à disposition de Madame Elisabeth Dl ROSA SALSON de la Communauté de communes du Clermontais à la commune d'Octon Document pdf - 270,61 ko
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2024-96D - 2024-19 Réalisation d'un schéma signalétique des zones d'activités économiques Document pdf - 118,39 ko
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2024-97D - 2024-22 Achat de mobilier l'équipement de l'étage du centre aquatique du Clermontais Document pdf - 122,92 ko
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2024-98D - 2023-23 Avenant n°1 de prolongation de l'assurances Dommages en cours de travaux (Tous Risques Chantier) pour les travaux d'aménagement de la salle du Conseil communautaire au centre aquatique du Clermontais Document pdf - 151,60 ko
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2024-99D - Tenue des registres communautaires - Délégation de signature Document pdf - 98,12 ko
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2024-100D - Convention de mise à disposition de Madame Charlène MOLINA de la commune de Cabrières à la Communauté de communes du Clermontais - Annule et remplace la Décision n°2024-63D Document pdf - 267,68 ko
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2024-101D - Autorisation de dépôt du permis de construire relatif à l'extension de l'école George Sand à Paulhan Document pdf - 94,58 ko
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2024-102D - Autorisation de dépôt du permis de construire relatif à l'extension de l'école de Saint-Félix-de-Lodez Document pdf - 95,13 ko
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2024-103D - 2024-23 Mission de coordination SPS pour l'aménagement d'une voie d'accès d'environ 115 ml pour la viabilisation de 5 parcelles à vocation économique sur la ZAC de la Salamane (chaussée lourde en impasse, réseaux EU, EP AEP, électricité, télécom et éclairage public), Terrains cadastrés : BV n°271 - 272 - 273 et sections BW n°223 - 224 - 226 - 227 - 228 Document pdf - 127,72 ko
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2024-104D - 2024-24 Mission géotechnique - G2-PRO pour l'aménagement d'une voie d'accès pour la viabilisation de 5 parcelles à vocation économique sur Ia ZAC de la Salamane (chaussée lourde en impasse, réseaux EU, EP AEP, électricité, télécom et éclairage public). Terrains cadastrés : BV n°271 - 272 - 273 et sections BW n°223 - 224 - 226 - 227 - 228 Document pdf - 122,89 ko
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2024-105D - Convention de mise à disposition de Monsieur Jean-Luc TORCHIN de la ville de Canet à la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 224,21 ko
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2024-106D - Convention de mise à disposition de Madame lsabelle THUREN de la ville de Canet à la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 234,54 ko
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2024-107D - Mission Accompagnement juridique - Accompagnement consultation juridique Document pdf - 78,00 ko
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2024-108D - 2021-21 Avenant n°1 de régularisation des assurances Tous Risques Chantier et Dommage-Ouvrage pour les travaux de construction du Centre de loisirs de Canet - Lot n°1 Document pdf - 143,33 ko
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2024-109D - 2024-04 Réalisation de forages de reconnaissance et de pompages d'essai dans le cadre d'une recherche d'eau sur la commune de Cabrières - Hameau des Crozes - Avenant n°1 Document pdf - 177,73 ko
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2024-110D - 2021-45 -Acquisition et maintenance d'un logiciel de gestion et de facturation pour le service eau et assainissement - Avenant n°1 Document pdf - 135,28 ko
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2024-111D - Renouvellement de la prestation de service pour le distributeur automatique d'accessoires de piscine à usage du public Document pdf - 564,85 ko
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2024-113D -Mission Accompagnement juridique - Ressources Humaines Document pdf - 97,37 ko
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2024-114D - Réalisation d’un Contrat de Prêt d’un montant total de 1 000 000€ (un million d’euros) auprès de la Banque Caisse d’Epargne pour le financement des travaux d’investissement 2024 Document pdf - 151,16 ko
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Décisions du Bureau communautaire 2024
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2024-01B - Approbation des modifications statutaires du Syndicat Centre Hérault relatif à l’ajout de la commune de Fontès à la constitution du Syndicat Document pdf - 131,99 ko
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2024-02B - Approbation de la convention de prêt de matériel scénique entre la Communauté de communes du lodévois et Larzac et la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 1,10 mo
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2024-03B - Approbation d’un avenant à la convention de partenariat entre la commune de Paulhan et la Communauté de communes du Clermontais pour l’accueil et l’organisation du spectacle Der Lauf Document pdf - 315,72 ko
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2024-04B - Accord Cadre 2020-14 Marché Subséquent n°18 : Avenant n°1 – Travaux de renouvellement et de renforcement des réseaux eaux usées et eau potable sur la commune de Saint-Félix-de-Lodez Document pdf - 141,76 ko
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2024-05B - Accord Cadre 2020-14 MS19 - Travaux de mise en séparatif du réseau d’assainissement et du renouvellement du réseau AEP « CAB-T1 et réfection de voirie » sur la commune de Cabrières Document pdf - 134,72 ko
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2024-06B - Accord Cadre 2020-14 Travaux de renouvellement et de renforcement des réseaux AEP et EU - Marché Subséquent n° 21 – Avenant n°1 : Renouvellement des réseaux eaux usées et eau potable – Boulevard de la République et Chemin de la Calade - Fontès Document pdf - 141,38 ko
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2024-07B - Accord Cadre 2020-14 MS22 - Travaux de réhabilitation et de renouvellement du réseau AEP et du réseau EU en amiante « rue de la Combe » sur la commune de Clermont l’Hérault Document pdf - 134,46 ko
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2024-08B - Marché n°2022-16 : Avenants n°3 et 4 – Construction des futurs locaux de la régie intercommunale de l’eau Document pdf - 142,46 ko
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2024-09B - Approbation de la convention de partenariat entre la Communauté de communes du Clermontais et la Mission Locale Jeunes Coeur d’Hérault pour l’accueil du spectacle « PECS » Document pdf - 132,41 ko
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2024-10B - Approbation d’une convention d’occupation temporaire sur les berges du Lac côté Clermont l’Hérault pour l’installation saisonnière d’un camion à glaces Document pdf - 255,40 ko
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2024-11B - Demande de subventions – Pôle Eau et Environnement/Service GEMAPI – Demande de financements pour les études et actions de prévention ou de protection contre les risques naturels des collectivités territoriales Document pdf - 132,13 ko
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2024-12B - Demande de subventions – Pôle Jeunesse – Demande de financements pour l’organisation des formations BAFA 2024 à destination des 16-25 ans Document pdf - 129,30 ko
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2024-13B - Demande de subventions – Pôle Eau et Environnement/Service Eau – Demande de financements pour la sécurisation de l’eau potable du hameau des Crozes sur la Commune de Cabrières Document pdf - 129,91 ko
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2024-14B - Demande de subventions – Pôle Jeunesse – Demande de financements pour l’organisation du Forum de l’Orientation 2024 Document pdf - 128,85 ko
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2024-15B - Approbation d’une convention de servitude de passage pour l’extension de réseau basse tension souterraine pour un comptage photovoltaïque à la ZA La Barthe entre la Coopérative d’Electricité de Saint Martin de Londres (CESML) et la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 534,24 ko
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2024-16B - Approbation d’une convention de mise à disposition du centre technique communal d’Usclas d’Hérault entre la Communauté de communes du Clermontais et la commune d’Usclas d’Hérault dans le cadre des installations de vie de chantier inhérent aux travaux de confortement de la Digue de ceinture d’Usclas d’Hérault Document pdf - 395,43 ko
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2024-17B - Approbation de la convention de partenariat entre la communauté de communes du Clermontais et Madame Laure ARNAUD pour l’organisation d’un spectacle Document pdf - 285,64 ko
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2024-18B - Approbation d’une convention de partenariat entre la Communauté de communes et la commune de Villeneuvette pour l’organisation d’un spectacle Document pdf - 291,23 ko
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2024-19B - Approbation d’une convention de partenariat entre la Communauté de communes et la commune de Salasc pour l’organisation d’un spectacle Document pdf - 404,27 ko
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2024-20B - Approbation d’une convention de partenariat entre la Communauté de communes et la commune de Saint-Félix-de-Lodez pour l’organisation d’un spectacle Document pdf - 304,25 ko
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2024-21B - Approbation du règlement 2024 du « Palmarès Des Vins – Cuvées Salagou Cœur d’Hérault » Document pdf - 331,04 ko
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2024-22B - Approbation de trois conventions d’occupation de terrains privés dans le cadre de forages sur le Hameau des Crozes – entre Monsieur Serge DEJEAN et la Communauté de communes du Clermontais, entre Madame Régine MATHIEU et Monsieur Jean-Claude FADAT et la Communauté de communes, entre la Commune de Cabrières et la Communauté de communes Document pdf - 767,08 ko
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2024-23B - Demande de subventions – Pôle Jeunesse – Demande de financements pour l’acquisition d’un logiciel à destination de la Jeunesse et de la Petite Enfance Document pdf - 130,43 ko
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2024-24B - Demande de subventions – Pôle Prospectives Territoriales – Demande de financements concernant les études pré-opérationnelles pour la réalisation d’une ZAE à Paulhan Document pdf - 130,32 ko
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2024-25B - Attribution du marché 2023-27 – Service GEMAPI : Travaux de rattrapage d’entretien de la Boyne et de ses affluents d’intérêt général – 2024 - 2025 Document pdf - 166,34 ko
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2024-26B - Marché n°2022-16 : Avenant n°5 du macro-lot n°1 – Construction des futurs locaux de la régie intercommunale de l’eau Document pdf - 133,49 ko
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2024-27B - Approbation d’une convention de partenariat entre la Communauté de communes et la Commune de Fontès pour l’organisation d’un spectacle Document pdf - 435,03 ko
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2024-28B - Approbation de la convention de partenariat entre la communauté de communes du Clermontais et Madame Dominique LAGREE pour l’organisation d’un spectacle Document pdf - 307,83 ko
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2024-29B - Approbation de la convention de partenariat entre la communauté de communes du Clermontais et Madame GRACE DOS REIS pour l’organisation d’un spectacle Document pdf - 275,23 ko
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2024-30B - Approbation de la convention de partenariat entre la communauté de communes du Clermontais et Madame Catherine BATALLER pour l’organisation d’un spectacle Document pdf - 281,94 ko
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2024-31B - Approbation de la convention de partenariat entre la communauté de communes du Clermontais et Madame Claude CAZALET pour l’organisation d’un spectacle Document pdf - 300,50 ko
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2024-32B - Demande de subventions – Pôle Aménagement – Aménagement de l’étage du R+1 du Centre Aquatique Document pdf - 131,60 ko
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2024-33B - Attribution du marché 2023-20 – Aménagement de la salle du Conseil communautaire au centre aquatique du Clermontais Document pdf - 133,11 ko
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2024-34B - Approbation de la convention de prêt de matériel technique entre la Communauté de communes du Clermontais et la Commune de Paulhan Document pdf - 120,93 ko
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2024-35B - Attribution d’une subvention pour l’action référent justice 2024 à la Maison Locale des Jeunes du Cœur d’Hérault Document pdf - 126,20 ko
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2024-36B - 2022-37 - Travaux de rénovation du théâtre « Le Sillon » à Clermont l’Hérault - Déclaration sans suite des lots n°5 – Cloison, doublage, plafond et n°7 – Peinture Document pdf - 151,64 ko
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2024-37B - Approbation d’une convention entre la commune de Péret et la Communauté de communes du Clermontais relative à la mise à disposition d’une salle pour le Lieu d’Accueil Enfants Parents du Clermontais « L’Arbre à bulles » pour 2024 Document pdf - 130,86 ko
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2024-38B - Approbation de la convention de mise à disposition du gymnase communal entre la Commune de Clermont l’Hérault et la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 380,20 ko
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2024-39B - Attribution d’une subvention pour le Festival Salagou en scène 2024 Document pdf - 127,04 ko
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2024-40B - Attribution d’une subvention à l’Association « Qu’est-ce qu’on attend ? » (QQOA) pour le Festival L’Alhambra Festi 2024 Document pdf - 128,51 ko
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2024-41B - Attribution d’une subvention pour le Festival de Mourèze 2024 Document pdf - 126,20 ko
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2024-42B - Approbation d’une convention de partenariat entre la Communauté de communes et la Commune de Lacoste pour l’organisation d’un spectacle Document pdf - 336,71 ko
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2024-43B - Approbation d’une convention de partenariat entre la Communauté de communes et la Commune de Mérifons pour l’organisation d’un spectacle Document pdf - 265,66 ko
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2024-44B - Approbation d’une convention de servitude d’une ligne électrique souterraine dans le périmètre de la ZAC de la Salamane entre ENEDIS et la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 1,79 mo
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2024-45B - Demande de subventions – Pôle Culture – Acquisition d’une valise solaire Document pdf - 124,16 ko
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2024-46B - Accord Cadre 2020-14 MS21 – Avenant n°2 Travaux de renouvellement des réseaux AEP et EU sur la commune de Fontès Document pdf - 167,33 ko
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2024-47B - Maisons de la Communauté de communes du Clermontais - France Services - Demande de subventions – Fonctionnement 2024 Document pdf - 126,34 ko
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2024-48B - Demande de subventions – Pôle Jeunesse – Service Petite Enfance – Investissements 2024 pour la crèche La Farandole Document pdf - 126,68 ko
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2024-49B - Demande de subventions – Pôle Jeunesse – Service Petite Enfance – Investissements 2024 pour la crèche La Ritournelle Document pdf - 126,70 ko
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2024-50B - Demande de subventions – Pôle Développement Economique – Action Cuvées du Salagou Coeur d’Hérault 2024 Document pdf - 130,67 ko
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2024-51B - Approbation d’une convention de servitude d’une ligne électrique souterraine dans le périmètre de la ZAC de la SALAMANE entre ENEDIS et la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 727,58 ko
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2024-52B - Approbation d’une convention de partenariat entre la Communauté de communes et la Commune de Ceyras pour l’organisation de spectacles Document pdf - 353,30 ko
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2024-53B - Avenant à la convention d’occupation temporaire sur une parcelle privée dans le cadre de travaux de confortement de la digue d’Usclas d’Hérault entre Monsieur Mathias GUIRAUDOU et la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 203,08 ko
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2024-54B - Avenant à la convention de mise à disposition du centre technique communal d’Usclas d’Hérault entre la Communauté de communes du Clermontais et la Commune d’Usclas d’Hérault dans le cadre des installations de vie de chantier inhérent aux travaux de confortement de la Digue de ceinture d’Usclas d’Hérault Document pdf - 208,05 ko
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2024-55B - Modification du règlement intérieur de l'accueil adolescent du Clermontais Document pdf - 146,38 ko
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2024-56B - Modification du règlement intérieur accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires du Clermontais Document pdf - 146,11 ko
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2024-57B - Convention de partenariat avec l'association La locomotrice Renouvellement 2024 Document pdf - 140,83 ko
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2024-58B - Vente d’un appareil photo et d’un objectif Document pdf - 123,15 ko
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2024-59B - Demande de subventions - Pôle Culture - Service Patrimoine - Plan Objet 2023-2025 - Année 2 Document pdf - 130,37 ko
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2024-60B - Demande de subventions – Fonctionnement 2024 – Modification de la décision 2024-47B Document pdf - 127,45 ko
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2024-61B - Demande de subventions – Pôle Aménagement – Demande de financements concernant l’aménagement des équipements aqualudiques extérieurs du centre aquatique Document pdf - 128,15 ko
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2024-62B - Approbation du protocole d’accord transactionnel entre la Communauté de communes et le groupement d’entreprises SAUR/LE MARCORY BALDARE JPI dans le cadre du lot 1 du marché n°2021-14 relatif aux travaux de construction de la station d’épuration intercommunale de Paulhan Document pdf - 522,61 ko
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2024-63B - Approbation d’une convention de servitude d’une ligne électrique souterraine dans le périmètre de la ZAC de la SALAMANE entre ENEDIS et la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 3,29 mo
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2024-64B - Approbation d’une convention de servitude sur la parcelle BV228 de la ZAC de la SALAMANE entre l’entreprise RESOTAINER et la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 266,63 ko
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2024-65B - Demande de subventions – Déploiement du nouveau schéma de collecte des ordures ménagères - Annule et remplace la décision n°2023-59B Document pdf - 131,95 ko
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2024-66B - Approbation d’une convention entre la commune d’Octon et la Communauté de communes du Clermontais relative à la mise à disposition d’une salle pour le Lieu d’Accueil Enfants Parents du Clermontais « L’Arbre à bulles » Document pdf - 271,87 ko
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2024-67B - Approbation d’une convention entre la commune de Paulhan et la Communauté de communes du Clermontais relative à la mise à disposition d’une salle pour le Lieu d’Accueil Enfants Parents du Clermontais « L’Arbre à bulles » Document pdf - 272,80 ko
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2024-68B - Approbation d’une convention entre la commune de Péret et la Communauté de communes du Clermontais relative à la mise à disposition d’une salle pour le Lieu d’Accueil Enfants Parents du Clermontais « L’Arbre à bulles » Document pdf - 290,23 ko
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2024-69B - Approbation d’une convention entre la commune de Saint-Félix-de-Lodez et la Communauté de communes du Clermontais relative à la mise à disposition d’une salle pour le Lieu d’Accueil Enfants Parents du Clermontais « L’Arbre à bulles » Document pdf - 281,61 ko
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2024-70B - Approbation d’une convention entre la commune d’Aspiran et la Communauté de communes du Clermontais relative à la mise à disposition d’une salle pour le Relais Petite Enfance du Clermontais Document pdf - 261,15 ko
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2024-71B - Approbation d’une convention entre la commune de Brignac et la Communauté de communes du Clermontais relative à la mise à disposition d’une salle pour le Relais Petite Enfance du Clermontais Document pdf - 265,85 ko
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2024-72B - Approbation d’une convention entre la commune de Fontès et la Communauté de communes du Clermontais relative à la mise à disposition d’une salle pour le Relais Petite Enfance du Clermontais Document pdf - 263,53 ko
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2024-73B - Approbation d’une convention entre la commune de Nébian et la Communauté de communes du Clermontais relative à la mise à disposition d’une salle pour le Relais Petite Enfance du Clermontais Document pdf - 274,08 ko
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2024-74B - Approbation d’une convention entre la commune de Paulhan et la Communauté de communes du Clermontais relative à la mise à disposition d’une salle pour le Relais Petite Enfance du Clermontais Document pdf - 273,67 ko
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2024-75B - Approbation d’une convention entre la commune de Saint-Félix-de-Lodez et la Communauté de communes du Clermontais relative à la mise à disposition d’une salle pour le Relais Petite Enfance du Clermontais Document pdf - 268,59 ko
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2024-76B - Approbation de la convention de partenariat 2024 avec l’ARIAC et attribution d’une subvention de fonctionnement Document pdf - 347,61 ko
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2024-77B - Convention de partenariat avec la Plateforme d’Initiative Locale Centre Hérault Initiative Document pdf - 357,66 ko
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2024-78B - Convention cadre avec la Chambre de Commerce et d’Industrie de l’Hérault Document pdf - 312,80 ko
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2024-79B - Approbation d’une convention de partenariat entre la Communauté de communes et la Paroisse Saint-Paul Cœur d’Hérault pour l’organisation du lancement de la saison du Pôle Culture Document pdf - 363,22 ko
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2024-80B - Approbation d’une convention de partenariat entre la Communauté de communes et Madame Dallet Merabet pour l’organisation du lancement de la saison du Pôle Culture Document pdf - 303,24 ko
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2024-81B - Approbation d’une convention de servitude de passage dans le périmètre de la ZAE LA BARTHE entre la Coopérative d’Electricité de Saint Martin de Londres (CESML) et la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 625,71 ko
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2024-82B - Approbation d’une convention de partenariat entre la Communauté de communes et la commune de Canet pour l’organisation de spectacles Document pdf - 295,64 ko
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2024-83B - Approbation d’une convention de partenariat entre la Communauté de communes et la commune de Paulhan pour l’organisation de spectacles Document pdf - 362,77 ko
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2024-84B - Approbation d’une convention de partenariat entre la Communauté de communes et la commune de Clermont l’Hérault pour l’organisation de spectacles Document pdf - 1 007,29 ko
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2024-85B - Approbation d’une convention de partenariat entre la Communauté de communes et la commune de Nébian pour l’organisation de spectacles Document pdf - 293,81 ko
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2024-86B - Approbation d’une convention de partenariat entre la Communauté de communes et la commune de Liausson pour l’organisation d’un spectacle Document pdf - 2,17 mo
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2024-87B - Approbation d’une convention de partenariat entre la Communauté de communes et la commune de Mourèze pour l’organisation d’un spectacle Document pdf - 279,91 ko
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2024-88B - Approbation d’une convention de servitude d’une ligne électrique souterraine dans le périmètre de la ZAC des Tanes Basses entre ENEDIS et la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 2,37 mo
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2024-89B - Approbation d’une convention de partenariat entre la Communauté de communes et la commune de Ceyras pour l’accueil et l’organisation d’un spectacle Document pdf - 368,33 ko
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2024-90B - Approbation d’une convention de partenariat entre la Communauté de communes et la commune de Brignac pour l’accueil et l’organisation de spectacles Document pdf - 283,77 ko
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2024-91B - Approbation d’une convention de partenariat entre la Communauté de communes et la commune d’Usclas d’Hérault pour l’accueil et l’organisation d’un spectacle Document pdf - 308,62 ko
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2024-92B - Demande de subvention – Appel à Projet Régional : Optimisation et Progrès dans le cadre du déploiement du nouveau Schéma de Collecte des Ordures Ménagères Document pdf - 126,13 ko
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2024-93B - Demande de subventions – Service Théâtre – Programmation 2025 du Théâtre le Sillon et Actions Artistiques et Culturelles 2025 Document pdf - 129,82 ko
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2024-94B - Signature d’un avenant à la convention d’occupation précaire entre la société CEDE34 et la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 223,19 ko
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2024-95B - Approbation d’une convention entre la Communauté de communes du Clermontais et l’association Aphyllanthe Randonnée relative à la mise à disposition du préau couvert de la Maison du Grand Site de Mourèze Document pdf - 278,05 ko
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2024-96B - Approbation d’une convention entre la Communauté de communes du Clermontais et le Mas René Guilhem relative à la mise à disposition du préau couvert de la Maison du Grand Site de Mourèze Document pdf - 277,56 ko
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2024-97B - Approbation d’une convention de servitude d’une ligne électrique souterraine Basse Tension dans le périmètre de la ZAC de la SALAMANE entre ENEDIS et la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 2,64 mo
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2024-98B - Approbation d’une convention de servitude d’une ligne électrique souterraine Basse Tension dans le périmètre de la ZAC de la SALAMANE entre ENEDIS et la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 487,32 ko
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2024-99B - Approbation d’une convention entre la commune de Clermont l’Hérault et la Communauté de communes du Clermontais relative à la mise à disposition de la Salle Georges Brassens pour l’organisation d’un spectacle Document pdf - 220,78 ko
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2024-100B - Approbation des avenants au Marché n°2023-20 relatif à l’aménagement de la salle du Conseil communautaire Document pdf - 155,75 ko
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2024-101B - Approbation de six conventions d’occupation de terrains privés dans le cadre de la régularisation des captages de Cambou sur la commune de Ceyras Document pdf - 969,68 ko
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2024-102B - Approbation d’une convention de partenariat entre la Communauté de communes et Rock Compagnie pour l’accueil et l’organisation d’un spectacle Document pdf - 258,85 ko
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2024-103B - Approbation de l’avenant à la convention de partenariat entre l’Agence Départementale d’Information sur le logement (A.D.I.L.) et la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 246,94 ko
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2024-104B - Approbation d’une convention de partenariat entre la Communauté de communes et la commune de Villeneuvette pour l’accueil et l’organisation de spectacles Document pdf - 286,36 ko
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2024-105B - Approbation d’une convention de partenariat entre la Communauté de communes et le Centre Hospitalier de Clermont l’Hérault pour l’accueil et l’organisation d’ateliers Document pdf - 304,32 ko
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2024-106B - Approbation d’une convention de partenariat entre la Communauté de communes et la commune d’Octon pour l’accueil et l’organisation d’un spectacle Document pdf - 282,25 ko
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2024-107B - Approbation d’une convention d’occupation temporaire sur les berges du Lac côté Clermont l’Hérault pour l’installation saisonnière d’un camion à glaces Document pdf - 232,50 ko
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2024-108B - Approbation d’une convention de servitude de passage dans le périmètre de la ZAE LA BARTHE entre la Coopérative d’Electricité de Saint Martin de Londres (CESML) et la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 598,80 ko
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2024-109B - Approbation d’une convention de servitude de passage dans le périmètre de la ZAE LA BARTHE entre la Coopérative d’Electricité de Saint Martin de Londres (CESML) et la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 10,05 mo
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2024-110B - Approbation de trois conventions d’occupation de terrains privés dans le cadre de la régularisation des captages de Cambou sur la commune de Ceyras Document pdf - 544,29 ko
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2024-111B - Convention Cadre avec la Chambre des Métiers et de l’Artisanat de l’Hérault Document pdf - 439,12 ko
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2024-112B - Approbation d’une convention de partenariat entre la Communauté de communes et la commune de Fontès pour l’accueil et l’organisation d’une balade - spectacle Document pdf - 280,18 ko
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2024-113B - Approbation d’une convention de partenariat entre la Communauté de communes et la commune de Cabrières pour l’accueil et l’organisation de spectacles Document pdf - 292,98 ko
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2024-114B - Approbation d’une convention de partenariat entre la Communauté de communes et le Syndicat de copropriété « Village de Villeneuvette » pour l’accueil et l’organisation d’un spectacle Document pdf - 497,74 ko
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2024-115B - Vente de matériel d’occasion de la Base de plein air du Salagou Document pdf - 124,36 ko
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2024-116B - Approbation du Protocole transactionnel de sortie des contrats de concessions exploitation des services publics de distribution d’eau potable et d’assainissement collectif des eaux usées entre la Communauté de communes du Clermontais et la SEML La Pérétoise des eaux Document pdf - 330,94 ko
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2024-117B - Vente de l’ancien plancher en bois du Théâtre Le Sillon Document pdf - 129,86 ko
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2024-118B - Cession de deux véhicules par la Communauté de communes du Clermontais auprès des communes membres d’Aspiran et de Paulhan Document pdf - 131,65 ko
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2024-119B - Admission en non-valeur de produits irrécouvrables et reprise de provisions pour risques sur l’exercice 2024 – Budget Général Document pdf - 147,85 ko
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2024-120B - Admission en non-valeur de produits irrécouvrables et reprise de provisions pour risques sur l’exercice 2024 – Budget annexe Régie Eau Document pdf - 147,71 ko
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2024-121B - Admission en non-valeur de produits irrécouvrables et reprise de provisions pour risques sur l’exercice 2024 – Budget Régie assainissement Document pdf - 147,90 ko
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2024-122B - Approbation du règlement 2025 du « Palmarès Des Vins – Cuvées Salagou Coeur d’Hérault » Document pdf - 307,40 ko
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2024-123B - Accord Cadre 2020-14 MS24 - Travaux de renouvellement du réseau AEP sur la commune d’Octon – Tranches 1 et 2 Document pdf - 202,24 ko
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2024-124B - Accord Cadre 2020-14 MS25 - Travaux de renouvellement des réseaux AEP et EU – Impasse du Stade – Avenue du Château – Rue de la Poste sur la commune Ceyras Document pdf - 172,19 ko
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2024-125B - Accord Cadre 2020-14 MS26 - Travaux de renouvellement des réseaux AEP et EU – Avenue Marcelin Albert et les Cartairades sur la commune Nébian Document pdf - 169,88 ko
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2024-126B - Passation d’un Avenant n°1 dans le cadre du marché n°2024-15 portant sur la refonte du site internet de la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 146,63 ko
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2024-127B - Approbation d’une convention de partenariat entre la Communauté de communes et la commune de Péret pour l’accueil et l’organisation de spectacles Document pdf - 354,43 ko
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2024-128B - Renouvellement du contrat de location et mise à disposition gratuite de minibus avec INFOCOM pour le service jeunesse Document pdf - 594,22 ko
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2024-129B - Approbation du règlement intérieur de l’Aire d’Accueil des Gens du Voyage Document pdf - 302,73 ko
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Décisions du Président 2025
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2025-01D - Mission Accompagnement juridique - Conseil de la Communauté de communes du Clermontais dans le cadre d'une résolution de vente sur la ZAC de la Salamane Document pdf - 100,19 ko
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2025-02D - Mission Accompagnement juridique – Accompagnement consultation juridique Document pdf - 97,58 ko
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2025-03D - Mission Accompagnement juridique - Ressources Humaines Document pdf - 100,84 ko
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2025-04D - Mission Accompagnement juridique – Représentation et défense de la Communauté de communes dans le cadre d’un recours contentieux Document pdf - 99,35 ko
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Décisions du Bureau communautaire 2025
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2025-01B - Marché n°2022-37 – Attribution de lots dans le cadre des travaux de réhabilitation du théâtre le Sillon Document pdf - 135,61 ko
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2025-02B - 2022-37B – Déclaration sans suite des lots n°14 – Eclairage de scène et n°15 – Sonorisation et vidéo Document pdf - 149,85 ko
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2025-03B - Marché n°2022-37 Passation d’avenants dans le cadre de l’opération réhabilitation du théâtre au titre de modifications de faibles montants sur les lots Gros Ouvre, Charpentes Couverture et Désenfumages et Electricité et Sécurité Incendie Document pdf - 132,25 ko
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2025-04B - Marché n°2022-37B – Attribution du Lot 17 Tentures de scène Document pdf - 168,74 ko
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2025-05B - Marché Subséquent N°22 – Avenant n°1 – Travaux de renouvellement des réseaux d’eaux usées et d’eau potable – Commune de CLERMONT L’HERAULT Document pdf - 134,09 ko
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2025-06B - Approbation de trois conventions de partenariat pour l’organisation de spectacles Document pdf - 587,90 ko
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