Archives 2014

• Conseil Communautaire 14 octobre 2014

  • 04 Centre aquatique - Convention de mise à disposition de lignes d’eau du centre aquatique avec l’association Clermontaise de plongée Document pdf - 118,79 ko
  • 07 Centre aquatique - Convention de mise à disposition de lignes d’eau du centre aquatique à l’association Bulles en Formes Document pdf - 118,98 ko
  • 12 Theatre Le Sillon - Convention culturelle de territoire du Clermontais avec la région languedoc Roussillon Document pdf - 277,23 ko

• Conseil Communautaire du 14 Octobre 2014

  • 2014.10.14.04 Centre aquatique - Convention de mise à disposition de lignes d’eau du centre aquatique avec l’association Clermontaise de plongée Document pdf - 118,79 ko
  • Réseau Jeunes – Tarifs animation 2015 Document pdf - 118,68 ko
  • Convention avec la société CONIBI, collecte et recyclage Document pdf - 118,92 ko
  • Convention d’entretien du poste de relevage de l’aire d’accueil des gens du voyage entre la CCC et la SAUR Document pdf - 119,27 ko
  • Motion de soutien à la proposition de résolution du Parlement français pour la préservation des insectes pollinisateurs de l’environnement et de la santé Document pdf - 124,57 ko
  • TEOM - Exonération de locaux à usage industriel et de locaux commerciaux pour l’année 2015 Document pdf - 128,67 ko
  • Convention de partenariat pour l’animation du Document d’Objectifs du site Natura 2000 « Gorges de l’Hérault » Document pdf - 122,58 ko
  • Office de tourisme du Clermontais – Boutique de vente – Modification des tarifs. Document pdf - 118,73 ko
  • Renouvellement de la convention de mise à disposition de lignes d’eau du centre aquatique au corps des sapeurs pompiers de Lodève. Document pdf - 124,03 ko
  • Centre aquatique – Convention de mise à disposition de lignes d’eau du centre aquatique au Club de natation « Les Dauphins » Document pdf - 119,89 ko
  • Centre aquatique – Modification des horaires Document pdf - 117,62 ko
  • Centre aquatique – Convention de mise à disposition de lignes d’eau du centre aquatique au Club de natation « Les Dauphins » Document pdf - 118,79 ko

• Conseil Communautaire du 24 Septembre 2014

  • Désignation d’un représentant suppléant de la Communauté de communes du Clermontais au Syndicat Centre Hérault Document pdf - 127,44 ko
  • Désignation d’un représentant titulaire de la Communauté de communes du Clermontais au SICTOM de la région de Pézenas Document pdf - 126,54 ko
  • Syndicat de développement local du cœur d’Hérault (SYDEL Cœur d’Hérault) – Désignation d’un représentant titulaire de la Communauté de Communes Document pdf - 116,26 ko
  • Syndicat mixte de gestion du Salagou - Désignation Document pdf - 116,42 ko
  • Maison de l’emploi du Cœur d’Hérault – Désignation d’un représentant suppléant de la Communauté de communes au Conseil d’administration Document pdf - 117,89 ko
  • Désignation d’un représentant titulaire à la Mission Locale Jeunes du Cœur d’Hérault Document pdf - 117,95 ko
  • Syndicat mixte de développement de la filière viande - Désignation d’un représentant titulaire de la CCC au sein du comité syndical Document pdf - 118,15 ko
  • Office de tourisme du Clermontais – Désignation de deux membres titulaires et un membre suppléant au Conseil d’exploitation de la régie Document pdf - 119,27 ko
  • Théâtre « Le Sillon » – Désignation d’un membre titulaire au Conseil d’exploitation de la régie. Document pdf - 117,53 ko
  • Affectation des résultats des comptes administratifs Document pdf - 126,81 ko
  • Budget supplémentaire 2014 - Budget général Document pdf - 152,51 ko
  • Budget supplémentaire 2014 - Budget annexe de la ZAC Document pdf - 140,74 ko
  • Budget supplémentaire 2014 - Budget annexe de la ZAC Document pdf - 139,68 ko
  • Budget supplémentaire 2014 - Budget annexe ZAC de Document pdf - 141,44 ko
  • Budget supplémentaire 2014 - Budget annexe de la ZAC Document pdf - 140,60 ko
  • Budget supplémentaire 2014 - Budget annexe Document pdf - 142,54 ko
  • Budget supplémentaire 2014 - Budget annexe du centre Document pdf - 140,68 ko
  • Budget supplémentaire 2014 - Budget annexe du Service Document pdf - 142,22 ko
  • Budget supplémentaire 2014 - Budget annexe Office Document pdf - 143,26 ko
  • Budget supplémentaire 2014 - Budget annexe du service Document pdf - 141,34 ko
  • Budget supplémentaire 2014 - Budget annexe de la zone Document pdf - 141,08 ko
  • Décision modificative n.1 - Budget annexe du Théâtre Document pdf - 142,31 ko
  • Budget 2014 - Révision des Autorisations de Programme Document pdf - 127,30 ko
  • Appel à projet 2014 « Relais Ecomobilité » de l’ADEME LR Document pdf - 131,14 ko
  • Création d’un comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail-Fixation du nombre de représentants du personnel Document pdf - 720,61 ko
  • Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Technique et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité Document pdf - 631,37 ko
  • Théâtre du Clermontais - Convention culturelle de territoire Document pdf - 119,61 ko
  • Règlement intérieur du conseil communautaire Document pdf - 118,53 ko

• Conseil Communautaire du 25 Juin 2014

  • Charte de développement du Pays Cœur d’Hérault 2014 – 2025 Document pdf - 131,99 ko
  • Convention pluriannuelle d’objectifs Théâtre du Clermontais scène conventionnée pour le théâtre dans l’espace public 2014-2016 Autorisation de signature Document pdf - 121,97 ko
  • Théâtre du Clermontais - Convention culturelle de territoire du Clermontais avec le Département – Autorisation de signature Document pdf - 119,48 ko
  • Désignation des membres de la commission d’appel d’offres Document pdf - 123,93 ko
  • Mise en place d’une commission d’accessibilité aux personnes handicapées (article L 2143-3 du CGCT). Document pdf - 124,67 ko
  • Droit à la formation des élus communautaires Document pdf - 121,93 ko
  • Désignation du représentant de la Communauté de Communes du Clermontais à la Commission Locale de l’Eau Document pdf - 119,76 ko
  • Centre Hospitalier de Clermont l’Hérault – Désignation d’un représentant de la Communauté de Communes au sein du Conseil de surveillance Document pdf - 122,41 ko
  • Centre aquatique – Renouvellement de la convention d’utilisation occasionnelle du centre aquatique de la CCC – Mise à disposition Document pdf - 123,15 ko
  • Centre aquatique Intercommunal et Piscine de Paulhan - Période estivale du 1er juillet 2014 au 31 Août 2014 – Approbation des tarifs modif des horaires Document pdf - 146,69 ko
  • Centre aquatique Intercommunal – Mise en place de tarifs spécifiques Document pdf - 123,45 ko
  • Convention de mise à disposition de Monsieur SECH Patrick avec la commune de Paulhan Document pdf - 119,91 ko
  • Accueils de Loisirs associés à l’école (ALAE) – Modification de la politique tarifaire communautaire Document pdf - 133,27 ko
  • Encarts publicitaires de l’office du tourisme (Edition papier et Internet) - Fixation des tarifs 2015 Document pdf - 124,25 ko
  • Conventions de mise à disposition de Madame Nadine CARRIE, de Madame Annie PETITJEAN et de Madame Cathy CAYSSIOLS avec la commune d’OCTON Document pdf - 119,54 ko
  • Office de tourisme du Clermontais – Boutique de vente – Modification des Tarifs Document pdf - 123,17 ko
  • Constitution du groupement de commande pour une mission d’étude relative à l’élaboration d’un plan de gestion et d’aménagement de la Lergue ava Document pdf - 120,55 ko
  • Compte administratif 2013 – Budget général Document pdf - 132,03 ko
  • Compte administratif 2013 – Budget annexe de la ZAC de l’Estagnol Document pdf - 127,22 ko
  • Compte administratif 2013 – Budget annexe de la ZAC de l’extension du PAEVHE Document pdf - 128,69 ko
  • Compte administratif 2013 – Budget annexe ZAC de la Salamane Document pdf - 127,45 ko
  • Compte administratif 2013 – Budget annexe de la ZAC de la Barthe Document pdf - 127,13 ko
  • Compte administratif 2013 – Budget annexe de la ZAC de Vareilhes Document pdf - 125,95 ko
  • Compte administratif 2013 – Budget annexe de la ZAC de la Lergue Document pdf - 127,54 ko
  • Compte administratif 2013 – Budget annexe de l’aire d’accueil ds gdv Document pdf - 127,88 ko
  • Compte administratif 2013 – Budget annexe du centre aquatique Document pdf - 127,64 ko
  • Compte administratif 2013 – Budget annexe de l’office de tourisme Document pdf - 132,74 ko
  • Compte administratif 2013 – Budget annexe du spanc Document pdf - 125,62 ko
  • Compte administratif 2013 – Budget annexe du service urbanisme Document pdf - 126,59 ko
  • Affectation des subventions de fonctionnement 2014 Document pdf - 121,29 ko
  • Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales -Modalité de répartition 2014 Document pdf - 141,85 ko
  • Réseau jeunes - Mise en place d’un PASS SPORT – Convention de partenariat entre la CCC et les structures associatives participant à l’opération Document pdf - 127,29 ko
  • Ratios d’avancement de grade Document pdf - 121,34 ko
  • Modification du tableau des effectifs du personnel de la Communauté de Communes Document pdf - 122,77 ko
  • Convention de mise à disposition de Monsieur Philippe DUEZ à la commune de Paulhan Document pdf - 121,35 ko
  • Convention de mise à disposition de Monsieur Philippe DUEZ à la commune de Nébian Document pdf - 120,65 ko
  • Convention de mise à disposition de Madame Laura SALASC avec la commune de Fontès Document pdf - 118,71 ko
  • Opération de ravalement des façades privées – Affectation des subventions d’investissement Document pdf - 123,39 ko
  • Opération de ravalement des façades privées – Affectation des subventions d’investissement Document pdf - 123,39 ko
  • Commission Intercommunale des Impôts Directs Document pdf - 117,79 ko
  • Motion de soutien à la réouverture de la boutique SNCF de CLERMONT L’HERAULT Document pdf - 107,86 ko

• Conseil Communautaire du 07 Mai 2014

  • Composition du bureau communautaire Document pdf - 519,26 ko
  • Désignation des représentants de la CCC au Syndicat Centre Hérault Document pdf - 1,69 mo
  • Désignation des représentants de la CCC au SICTOM de la région de Pézenas Document pdf - 798,87 ko
  • Syndicat de développement local du cœur d’Hérault – Désignation des représentants de la CCC Document pdf - 647,31 ko
  • Syndicat mixte de gestion du Salagou - Désignation des représentants de la CCC Document pdf - 751,53 ko
  • Désignation des représentants au sein du Syndicat mixte du bassin du fleuve Hérault Document pdf - 569,86 ko
  • Maison de l’emploi du Cœur d’Hérault – Désignation des représentants de la CCC au Conseil d’administration Document pdf - 563,33 ko
  • Désignation des représentants à la Mission Locale Jeunes du Cœur d’Hérault Document pdf - 649,70 ko
  • Désignation des représentants au sein du Comité local pour le logement autonome des jeunes Document pdf - 697,89 ko
  • Désignation des représentants au sein de la Société Publique Locale d’Aménagement Territoire 34 Document pdf - 530,09 ko
  • Désignation des représentants au sein du collège de Clermont l’Hérault Document pdf - 535,48 ko
  • Désignation des représentants au sein du collège de Paulhan Document pdf - 525,56 ko
  • Désignation des représentants au sein du lycée René Gosse à Clermont l’Hérault Document pdf - 536,46 ko
  • Centre Hospitalier de Clermont l’Hérault – Désignation d’un représentant de la CCC au sein du Conseil de surveillance Document pdf - 597,03 ko
  • Syndicat mixte de développement de la filière viande - Désignation d’un représentant de la CCC au sein du comité syndical Document pdf - 550,71 ko
  • Création des commissions communautaires spécialisées et modalités de représentation des délégués communautaires Document pdf - 618,71 ko
  • Fixation des Indemnités de fonction du Président et des vice-présidents Document pdf - 766,35 ko
  • Délégations accordées par le Conseil Communautaire au Président de la CCC – Application des dispositions de l’article L.5211-10 du CGCT Document pdf - 1,52 mo
  • Règlementation des poursuites vis-à-vis des débiteurs défaillants Document pdf - 662,23 ko
  • Concours du receveur municipal – Indemnité de conseil Document pdf - 655,98 ko
  • Office de tourisme du Clermontais – Désignation des membres du Conseil d’exploitation de la régie Document pdf - 695,91 ko
  • Théâtre du Clermontais – Désignation des membres du Conseil d’exploitation de la régie Document pdf - 654,57 ko

• Conseil Communautaire du 15 Avril 2014

  • Election du Président de la Communauté de Communes du Clermontais Document pdf - 696,40 ko
  • Détermination du nombre de vice-présidents Document pdf - 567,24 ko
  • Election du 1er Vice-Président Document pdf - 730,55 ko
  • Election du 2ème vice-président Document pdf - 741,31 ko
  • Election du 3ème vice-président Document pdf - 736,34 ko
  • Election du 4ème Vice-Président Document pdf - 719,25 ko
  • Election du 5ème Vice-Président Document pdf - 727,56 ko
  • Election du 6ème Vice-Président Document pdf - 737,67 ko
  • Election du 7ème Vice-Président Document pdf - 728,46 ko
  • Election du 8ème Vice-Président Document pdf - 744,61 ko
  • Election du 9ème vice-président Document pdf - 731,69 ko
  • Election du 10ème Vice-Président Document pdf - 755,70 ko

• Conseil Communautaire du 19 Février 2014

  • Régime indemnitaire 2014 du personnel de la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 224,20 ko
  • Budget 2014 – Révision des Autorisations de Programme (AP) et Crédits de Paiement (CP) Document pdf - 134,70 ko
  • Budget 2014 – Révision des Autorisations d’Engagement (AE) et des Crédits de Paiement (CP) Document pdf - 137,88 ko
  • Budget primitif 2014 – Budget général Document pdf - 138,86 ko
  • Budget primitif 2014 – Budget annexe de la ZAC de l’Estagnol Document pdf - 140,21 ko
  • Budget primitif 2014 – Budget annexe de la ZAC de l’extension du PAEVHE Document pdf - 138,50 ko
  • Budget primitif 2014 – Budget annexe ZAC la Salamane Document pdf - 134,36 ko
  • Budget primitif 2014 – Budget annexe de la ZAC de La Barthe Document pdf - 135,02 ko
  • Budget primitif 2014 – Budget annexe ZA de Vareilhes Document pdf - 133,83 ko
  • Budget primitif 2014 - Budget annexe « Aire d’accueil des gens du voyage » Document pdf - 135,29 ko
  • Budget primitif 2014 – Budget annexe du centre aquatique intercommunal Document pdf - 135,49 ko
  • Budget primitif 2014 – Budget annexe du Service Public d’Assainissement Non Collectif Document pdf - 133,61 ko
  • Budget primitif 2014 – Budget annexe « Office de tourisme du Clermontais » Document pdf - 141,55 ko
  • Budget primitif 2014 – Budget annexe du service urbanisme intercommunal Document pdf - 133,26 ko
  • Budget primitif 2014 – Budget annexe du théâtre du Clermontais Document pdf - 139,10 ko
  • Budget primitif 2014 – Budget annexe de la zone d’activités de la Lergue Document pdf - 133,52 ko
  • Fixation de la redevance d’enlèvement des ordures ménagères des campings pour l’année 2014 Document pdf - 128,56 ko
  • Taxe d’enlèvement des ordures ménagères – Fixation du taux 2014 Document pdf - 137,98 ko
  • Vote du taux de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) pour l’année 2014 Document pdf - 128,99 ko
  • Vote des taux des impôts ménages pour l’année 2014 Document pdf - 130,10 ko
  • Opération de ravalement des façades privées – Affectation des subventions d’investissement Document pdf - 137,44 ko
  • Création d’un Etablissement Multi-Accueil Collectif et Familial sur la commune de Canet Document pdf - 130,25 ko
  • Ouverture de la cuisine centrale (numéro d’agrément valable dès le 20 février 2014) Document pdf - 129,90 ko
  • Etablissement Multi Accueil Collectif et Familial de Canet – Approbation du règlement de fonctionnement et du projet d’étb Document pdf - 128,40 ko
  • Mise en place d’une tarification pour les enfants accueillis en urgence sur les deux crèches intercommunales de Canet et de Clermont l’Hlt Document pdf - 128,41 ko
  • Convention médicale avec Mme Reboul, médecin de l’Etablissement Multi-Accueil Collectif situé sur la commune de Clermont L’Hérault Document pdf - 131,43 ko
  • Convention médicale avec Mr Delmas, médecin de l’Etablissement Multi-Accueil Collectif et Familial situé sur la commune de Canet Document pdf - 131,33 ko
  • Mise en place de rémunération à la vacation pour les médecins de crèche Document pdf - 129,70 ko
  • Modification du tableau des effectifs Document pdf - 132,90 ko
  • Création de trois postes dans le cadre du dispositif des emplois d’avenir Document pdf - 133,58 ko
  • Théâtre du Clermontais – Désignation du Directeur de la régie Document pdf - 128,01 ko
  • Théâtre du Clermontais – Demande de subvention LEADER Document pdf - 129,82 ko
  • ZAC de la SALAMANE – Vente de la parcelle référencée Lot 11 – Signature de la promesse de vente – Autorisation donnée au Président Document pdf - 132,79 ko
  • ZAC de la SALAMANE – Vente de la parcelle référencée Lot 13.1 – Signature de la promesse de vente – Autorisation donnée au Président Document pdf - 131,00 ko
  • ZAC de la SALAMANE – Vente de la parcelle référencée Lot 12-4 – Signature de la promesse de vente – Autorisation donnée au Président Document pdf - 132,03 ko
  • Lancement d’une étude pour l’élaboration d’un plan de gestion d’aménagement de la « Lergue aval » Document pdf - 153,70 ko
  • Création du poste technicien de rivière et demande de financement de ce poste auprès de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Document pdf - 145,43 ko
  • 38.a. Garantie d’emprunt accordée par la CCC à la société PROMOLOGIS - 16 logements locatifs situés sur la Commune de Clermont l’Hlt Document pdf - 143,87 ko
  • 38.b. Garantie d’emprunt accordée par la CCC à la société PROMOLOGIS - 16 logements locatifs situés sur la Commune de Clermont l’Hlt Document pdf - 143,98 ko
  • 38.c. Garantie d’emprunt accordée par la CCC à la société PROMOLOGIS - 16 logements locatifs situés sur la Commune de Clermont l’Hlt Document pdf - 144,11 ko
  • 38.d. Garantie d’emprunt accordée par la CCC à la société PROMOLOGIS - 16 logements locatifs situés sur la Commune de Clermont l’Hlt Document pdf - 144,06 ko
  • Garantie d’emprunt accordée par la CCC à la société PROMOLOGIS - 4 logements individuels situés sur la Commune de Clermont l’Hlt Document pdf - 139,62 ko
  • Office de tourisme du Clermontais - Convention d’exploitation d’un réseau haut débit pour la couverture en WIFI Document pdf - 129,98 ko
  • Modification des statuts du Syndicat Centre Hérault Document pdf - 127,51 ko

• Conseil Communautaire du 14 Janvier 2014

  • Convention de partenariat entre l’Office de Tourisme du Clermontais (OT) et l’Agence Départementale du Tourisme de l’Hérault (ADT 34) pour la mise en place d’un système d’information dénommé Tourinsoft (SIT 34). Document pdf - 139,89 ko
  • Budget primitif 2013 - Budget général - Décision modificative n°3 Document pdf - 143,22 ko
  • Débat d’orientations budgétaires 2014 Document pdf - 128,91 ko
  • Détermination des attributions de compensation prévisionnelles 2014 des communes Document pdf - 136,43 ko
  • Théâtre du Clermontais – Création d’une régie dotée de la seule autonomie financière chargée de l’exploitation d’un service public à caractère administratif et approbation des statuts Document pdf - 142,28 ko
  • Service urbanisme intercommunal – Mise à disposition d’un agent de maîtrise qualifié de la Commune de CLERMONT l’HERAULT à la Communauté de Communes du Clermontais Document pdf - 130,98 ko

• Conseil Communautaire du 27 Novembre 2013

  • Renouvellement de la ligne de trésorerie Document pdf - 129,20 ko
  • Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif de 2014 Document pdf - 817,04 ko
  • Approbation et autorisation de signature d’un protocole transactionnel entre M. Gérard Simon, M. Emmanuel Gerin et la CCC Document pdf - 136,47 ko
  • Budget primitif 2013 - Budget général - Décision modificative n°2 Document pdf - 767,93 ko
  • Budget primitif 2013 – Budget annexe de l’Aire d’Accueil des Gens du Voyage – Décision Modificative n° 1. Document pdf - 645,79 ko
  • Budget primitif 2013 – Budget annexe du service urbanisme intercommunal – Décision Modificative n° 1 Document pdf - 644,54 ko
  • Budget primitif 2013 – Budget annexe du SPANC – Décision Modificative n° 1 Document pdf - 695,65 ko
  • Budget primitif 2013 – Budget annexe du Centre aquatique du Clermontais – Décision Modificative n° 1 Document pdf - 753,59 ko
  • Budget primitif 2013 – Budget annexe ZAC du PAVHE – Décision Modificative n° 1 Document pdf - 624,00 ko
  • Pole primaire Clermont l’Hérault - Mise en place d’un projet solidaire pour le financement de micro-entrepreneurs Document pdf - 138,01 ko
  • Cession de biens meubles Document pdf - 127,37 ko
  • Liquidation judiciaire à l’encontre de l’entreprise « Ecologik Buro » – Admission en non valeur de la totalité des créances Document pdf - 634,62 ko
  • Souscription et gestion des contrats d’assurance de la CCC 2014 2017 – Appel d’offres ouvert – Autorisation de signature du Consei Document pdf - 742,02 ko
  • Opération de ravalement des façades privées – Affectation des subventions d’investissement Document pdf - 602,88 ko
  • Renouvellement de la convention de mise à disposition de lignes d’eau du centre aquatique au corps des sapeurs pompiers de Lodève Document pdf - 135,17 ko
  • Convention de mise à disposition de données dans le cadre de l’élaboration d’une étude foncière sur le territoire de la CCC Document pdf - 127,97 ko
  • Office de tourisme - Taxe de séjour intercommunale 2014 Document pdf - 141,09 ko
  • Office de Tourisme du Clermontais - Objectifs et plan d’action annuel. Document pdf - 129,71 ko
  • ZAC de la Salamane – Vente de la parcelle référencée lot 12.1 Signature de l’Acte authentique de vente Autorisation donnée au Président Document pdf - 130,60 ko
  • ZAC de la Salamane – Vente de la parcelle référencée lot 15 - Signature de l’Acte authentique de vente – Autoris Document pdf - 132,59 ko
  • Modification du tableau des effectifs Document pdf - 758,81 ko
  • Projet UMUPS du Cœur d’Hérault – Attribution d’une subvention exceptionnelle au SDIS Document pdf - 135,86 ko
  • Convention pluriannuelle entre la CCC et le CLLAJ « Pays Cœur d’Hérault » Document pdf - 143,97 ko
  • Conventions de mise à disposition d’ATSEM avec la commune de Nébian dans le cadre de la réforme du rythme scolaire Document pdf - 131,33 ko
  • Conventions de mise à disposition d’ATSEM avec la commune de Paulhan dans le cadre de la réforme du rythme scolaire Document pdf - 131,42 ko
  • Modification des statuts – Compétence optionnelle « protection et mise en valeur de l’environnement » Document pdf - 160,76 ko
  • Service jeunesse – ALAE - Modification du règlement intérieur Document pdf - 144,35 ko
  • Création du budget annexe « Théâtre du Clermontais » Document pdf - 545,41 ko