Archives 2016

La Communauté de Communes du Clermontais facilite l’accès aux actes administratifs. Vous pouvez maintenant consulter en ligne les décisions du Conseil Communautaire.

• Conseil communautaire du 16 Novembre 2016

  • Modification des statuts de la Communauté de communes du Clermontais – Mise en conformité avec la loi NOTRe Document pdf - 245,47 ko
  • Définition de l’intérêt communautaire Document pdf - 245,96 ko
  • Stratégie Locale de Gestion du Risque Inondation (SLGRI) – Avis de la CCC sur le projet des bassins de l’Orb, du Libron et de l’Hérault Document pdf - 118,28 ko
  • ZAC de la SALAMANE – Vente de la parcelle référencée 4.1 – Autorisation donnée au Président Document pdf - 205,32 ko
  • SYDEL du Pays Coeur d’Hérault – Désignation d’un représentant titulaire de la Communauté de communes du Clermontais. Document pdf - 224,98 ko

• Conseil Communautaire du 28 Septembre 2016

  • ZAC de la SALAMANE - Acquisition de la parcelle cadastrée BV 171 proprieté de la commune de Clermont l’Héault Document pdf - 208,42 ko
  • ARIAC - Convention de partenariat et attribution de subvention Document pdf - 206,38 ko
  • Centre Hérault Initiative - Convention de partenariat et attribution de subvention Document pdf - 207,57 ko
  • Convention de mise à disposition de données carto dans le cadre d’un schéma directeur d’assainissement pluvial sur Aspiran Document pdf - 203,61 ko
  • Budget Général + Décision modificative n°2 Document pdf - 227,87 ko
  • Budget 2016 - Révision des autorisations de programme et crédits de paiement Document pdf - 476,59 ko
  • Budget annexe du Centre aquatique du Clermontais - Décision modificative n°2 Document pdf - 213,39 ko
  • Budget annexe de l’Office de tourisme du Clermontais - Décision modificative n°1 Document pdf - 219,74 ko
  • Constitution d’un groupement de commandes pour un marché de télécommunication avec Canet Ceyras Nebian Paulhan Péret et Saint-Felix de Lodez et la CCC Document pdf - 302,30 ko
  • Office de tourisme du Clermontais - Boutique de vente - Nouveaux ouvrages Tarifs Document pdf - 284,37 ko
  • Office de tourisme - Taxe de séjour intercommunale 2017 Document pdf - 270,44 ko
  • Convention de partenariat avec l’association La Locomotrice Document pdf - 284,58 ko
  • Rapport d’activites 2015 de la SPLA Territoire 34 Document pdf - 210,68 ko
  • SPLA Territoire 34 - Modification des statuts Document pdf - 205,93 ko
  • Accueils de loisirs - Pôle maternel de Clermont l’Hlt - Construction d’un bât modulaire - Autorisation de signature du PV Document pdf - 285,27 ko
  • Theatre Le Sillon - Demande de subventions au titre du programme de soutien à l’acquisition de materiels pour l’année 2016 Document pdf - 209,10 ko

• Conseil Communautaire du 12 Juillet 2016

  • Agenda 21 - Réactualisation du plan d’action 2016 - 2020 Document pdf - 314,49 ko
  • Modification des statuts - Compétences optionnelles -Eau et Assainissement Document pdf - 231,88 ko
  • Lancement du projet - Abeille - La défense de l’abeille et le développement de l’apiculture sur le Clermontais Document pdf - 205,93 ko
  • Convention de mise à disposition de service entre la Communauté de communes du Clermontais et la commune de Fontès Document pdf - 202,57 ko
  • Participation de la collectivité au maintien de salaire Document pdf - 201,79 ko
  • Contrat d’apprentissage - Avis préalable sur les conditions d’accueil Document pdf - 204,19 ko
  • Modification du périmetre de la ZAC La Barthe à PAULHAN-Objectifs poursuivis et engagement de la concertation préalable à ce projet Document pdf - 304,43 ko
  • Désignation d’un représentant suppléant de la Communauté de communes du Clermontais au Syndicat Centre Hérault Document pdf - 224,61 ko
  • Convention de partenariat - Balades du Clermontais Document pdf - 194,99 ko
  • Office de tourisme du Clermontais - Boutique de vente - Nouveaux ouvrages Tarifs Document pdf - 209,90 ko
  • Convention de partenariat avec la cave cooperative de Clochers et Terroirs a Paulhan pour l-+installation d-+un point i-mobile Document pdf - 200,34 ko
  • Immatriculation de l’Office de tourisme du Clermontais - Convention de commercialisation Document pdf - 205,80 ko
  • Budget Général - Decision modificative n°1 Document pdf - 213,99 ko
  • Budget annexe du Centre aquatique du Clermontais - Décision modificative n°1 Document pdf - 287,90 ko
  • Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC) - Modalités de répartition 2016 Document pdf - 464,54 ko
  • axe sur les Surfaces Commerciales (TASCOM) - Détermination du coefficient multiplicateur applicable pour l’année 2017 Document pdf - 206,49 ko
  • Mise en place d’un - Pass Jeune Document pdf - 248,31 ko
  • Approbation du document unique et de son plan d’action Document pdf - 225,76 ko
  • Piscine de Paulhan - Mise en place de tarifs spécifiques pour la période estivale Document pdf - 201,81 ko
  • Convention de mise à disposition de Monsieur SECH Patrick à la CCC avec la commune de Paulhan Document pdf - 207,81 ko
  • Centre aquatique du Clermontais - Approbation des tarifs 2016-2017 et modifications des horaires d’ouverture au public Document pdf - 269,32 ko
  • Centre aquatique - Renouvellement de la convention d’utilisation occasionnelle du Centre aquatique-Mise à disposition gendarmerie Document pdf - 229,95 ko
  • Renouvellement de la convention de mise à disposition de lignes d’eau du Centre aquatique au corps des Sapeurs Pompiers de Lodève Document pdf - 242,74 ko
  • Centre aquatique - Convention de mise à disposition de lignes d’eau du Centre aquatique au Club de natation Les Dauphins Document pdf - 207,51 ko
  • Centre aquatique - Convention de mise à disposition de lignes d’eau du Centre aquatique à l’association Bulles en Formes Document pdf - 202,01 ko
  • Centre aquatique – Convention de mise à disposition de lignes d’eau du centre aquatique avec l’association « Clermontaise de Plongée » Document pdf - 207,55 ko
  • Centre aquatique – Convention de mise à disposition de lignes d’eau du centre aquatique avec l’association Cœur et santé Document pdf - 203,19 ko
  • Service jeunesse - ALAE - Modification du réglement intérieur Document pdf - 204,46 ko
  • Service jeunesse - ALSH - Modification du réglement intérieur Document pdf - 201,05 ko
  • ZAC de la Salamane - Retrait de l’offre d’acquisition de la parcelle Document pdf - 200,11 ko
  • ZAC de la SALAMANE - Vente de la parcelle référencee Lot 12-2 - Autorisation donnée au Président Document pdf - 201,61 ko
  • Observatoire fiscal - Diagnostic fiscal 2015 - Pistes d’action et constitution d’un groupe de travail Document pdf - 204,24 ko
  • Convention avec l’association des étudiants du Master IGPE de l’Universite Montpellier III Document pdf - 209,39 ko
  • Convention de partenariat entre la SAS TRUCKIT et la ccc pour l’installation saisonnière d’un point de restauration au CAQ Document pdf - 203,66 ko

• Conseil Communautaire du 18 Mai 2016

  • Délégations accordées par le Conseil Communautaire au Président de la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 366,24 ko
  • Renouvellement de la ligne de trésorerie Document pdf - 275,70 ko
  • Affectation des subventions de fonctionnement 2016 Document pdf - 325,81 ko
  • Modification du tableau des effectifs Document pdf - 294,77 ko
  • Régime indemnitaire 2016 du personnel de la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 927,20 ko
  • Protection sociale complémentaire des agents - Participation de l’employeur au titre du risque Santé Document pdf - 276,70 ko
  • Convention de mise à disposition de Monsieur Philippe DUEZ à la commune de Paulhan Document pdf - 280,06 ko
  • Convention de mise à disposition de Monsieur Philippe DUEZ à la commune de Nébian Document pdf - 281,04 ko
  • Souscription des contrats d’assurances pour la CCC - Lot n°3 (protection juridique) et lot n°4 (défense pénale des agents) - avenants n°2 Document pdf - 289,73 ko
  • Accueil de loisirs Intercommunal sans hébergement - Convention de prestation de service avec le CCAS de Saint Félix de Lodez Document pdf - 277,41 ko
  • Centre Aquatique Intercommunal et Piscine de Paulhan - Période estivale du 01-07-2016 au 31-08-2016 - Approbation des tarifs et modification des horaires Document pdf - 382,99 ko
  • Office de tourisme du Clermontais - Boutique de vente - Modification des tarifs Document pdf - 318,79 ko
  • Encarts publicitaires de l’office du tourisme - Fixation des tarifs 2017 Document pdf - 286,80 ko
  • Action de valorisation des propriétes et espaces publics communaux - Affectation des subventions d’investissement Document pdf - 280,57 ko
  • Action de valorisation des propriétes et espaces publics communaux - Modification du règlement intérieur Document pdf - 274,82 ko
  • Conventions de mise à disposition de Madame Nadine Carrie, de Madame Julie Gaudonet et de Madame Cathy Cayssiols avec la commune d’OCTON Document pdf - 278,79 ko
  • Convention avec la commune de CLERMONT L’HERAULT - Renouvellement de la mise à disposition du centre de loisirs à VILLENEUVETTE Document pdf - 279,28 ko
  • Demande de sub pour le financement des postes du Service Eau et Environnement aupres de l’Agence de l’Eau Rhone Mediterranee Corse pour 2016 Document pdf - 299,99 ko
  • Contrat local de santé du Coeur d’Hérault 2016 - Convention de partenariat - Autorisation de signature Document pdf - 315,19 ko
  • PLIE - Convention relative à la création d’un fonds de trésorerie et de garantie remboursable au profit du dispositif de Plan local pour l’insertion Document pdf - 288,98 ko

• Conseil communautaire du 30 Mars 2016

  • Compte administratif 2015 Budget général Document pdf - 541,03 ko
  • Compte administratif 2015 Centre aquatique Document pdf - 494,27 ko
  • Compte administratif 2015 Office de tourisme Document pdf - 510,29 ko
  • Compte administratif 2015 - Budget annexe Théâtre le Sillon Document pdf - 506,20 ko
  • Compte administratif 2015 - Budget annexe du Service Public d’Assainissement Non Collectif Document pdf - 498,25 ko
  • Compte administratif 2015 - Budget annexe du service urbanisme intercommunal Document pdf - 490,01 ko
  • Compte administratif 2015 - Budget annexe Aire d’accueil des gens du voyage Document pdf - 415,32 ko
  • Compte administratif 2015 - Budget annexe ZAC de la Salamane Document pdf - 410,98 ko
  • Compte administratif 2015 - Budget annexe de la ZAC de l’Estagnol Document pdf - 421,65 ko
  • Compte administratif 2015 - Budget annexe de la ZAC de la Barthe Document pdf - 412,98 ko
  • Compte administratif 2015 - Budget annexe ZA de Vareilhes Document pdf - 403,48 ko
  • Affectation des résultats des comptes administratifs 2015 Document pdf - 447,42 ko
  • Affectation des résultats des CA 2015 du budget annexe du Centre aquatique-du théâtre-SPANC-l’urbanisme et de l’AAGV Document pdf - 472,95 ko
  • Budget primitif 2016 - Budget général Document pdf - 604,42 ko
  • Budget primitif 2016 - Budget annexe du Centre aquatique intercommunal Document pdf - 480,08 ko
  • Budget primitif 2016 - Budget annexe Office de tourisme du Clermontais Document pdf - 481,35 ko
  • Budget primitif 2016 - Budget annexe Théâtre le Sillon Document pdf - 477,35 ko
  • Budget primitif 2016 - Budget annexe du Service Public d’Assainissement Non Collectif Document pdf - 484,32 ko
  • Budget primitif 2016 - Budget annexe du service urbanisme intercommunal Document pdf - 472,51 ko
  • Budget primitif 2016 - Budget annexe Aire d’accueil des gens du voyage Document pdf - 480,78 ko
  • Budget primitif 2016 - Budget annexe ZAC la Salamane Document pdf - 476,73 ko
  • Budget primitif 2016 - Budget annexe de la ZAC de l’Estagnol Document pdf - 482,84 ko
  • Budget primitif 2016 - Budget annexe de la ZAC de La Barthe Document pdf - 471,18 ko
  • Budget primitif 2016 - Budget annexe ZA de Vareilhes Document pdf - 472,79 ko
  • Budget 2016 - Création et Révision des Autorisations de Programme (AP) et Crédits de Paiement (CP) Document pdf - 501,46 ko
  • Budget 2016 - Création et Révision des Autorisations d’Engagement (AE) et Crédits de Paiement (CP) Document pdf - 484,81 ko
  • Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) - Vote du taux 2016 Document pdf - 272,77 ko
  • Vote des taux des taxes directes locales pour l’année 2016 Document pdf - 290,91 ko
  • Taxe d’enlèvement des ordures menageres (TEOM) - Vote du taux 2016 Document pdf - 302,57 ko
  • Fixation de la Redevance d’enlèvement des ordures ménagères (REOM) des campings pour l’année 2016 Document pdf - 278,77 ko
  • SYDEL du Pays Coeur d’Hérault - Modification statutaire relative à l’extension du perimetre SCOT à trois CC Document pdf - 393,76 ko
  • Office de tourisme - Taxe de séjour intercommunale 2016 Document pdf - 349,69 ko
  • Convention de partenariat entre la CCC, la CC du Lodévois et Larzac et l’Office Culturel de la Vallée de l’Hlt Document pdf - 297,25 ko
  • Convention de mise à disposition de données cartographiques numérisées de l’ASA de la Haute Vallée du Salagou Document pdf - 278,24 ko
  • Convention de mise à disposition de données cartographiques numérisées dans le cadre de l’élaboration du PLU d’Aspiran Document pdf - 275,99 ko
  • Convention de mise à disposition de données cartographiques numérisées dans le cadre de l’elaboration du PLU de Lieuran-Cabrieres Document pdf - 274,81 ko
  • Convention de mise à disposition de données cartographiques numérisées dans le cadre de l’élaboration du PLU de Paulhan Document pdf - 275,51 ko
  • Convention de mise à disposition de données cartographiques numérisées dans le cadre de la révision générale du POS de la commune de Fontès Document pdf - 277,81 ko
  • Convention de mise à disposition de données cartographiques numérisées dans le cadre de l’élaboration du PLU de la commune d’Octon Document pdf - 276,23 ko
  • Convention de mise à disposition de données cartographiques numérisées dans le cadre de l’élaboration du PLU de la commune d’Usclas d’Hlt Document pdf - 275,87 ko
  • Convention de mise à disposition de données cartographiques numérisées dans le cadre de l’élaboration du PLU de Brignac Document pdf - 275,12 ko
  • Etude de préfiguration pour le schema de structuration des compétences eau potable et assainissement collectif à l’échelle du territoire Document pdf - 281,53 ko
  • ZAC de la SALAMANE – Lot 15 – Autorisation donnée au Président de procéder à la résiliation d’une promesse de vente Document pdf - 280,02 ko
  • ZAC de la SALAMANE – Lot 4.1 – Autorisation donnée au Président de procéder à la résiliation d’une promesse de vente Document pdf - 279,25 ko

• Conseil communautaire du 24 Février 2016

  • Débat d’orientations budgétaires 2016 Document pdf - 278,07 ko
  • Détermination des attributions de compensation prévisionnelles 2016 des communes Document pdf - 292,87 ko
  • Charges à répartir - subvention exceptionnelle du Centre aquatique du Clermontais – proposition d’étalement sur 6 années Document pdf - 279,68 ko
  • Mise en place d’une tarification pour les enfants accueillis en urgence sur les deux crèches intercommunales de Canet et de Clermont l’Hérault pour l’année 2016 Document pdf - 279,43 ko
  • Convention médicale avec Mme Reboul, médecin de l’Etablissement Multi-Accueil Collectif situé sur la commune de Clermont l’Hérault Document pdf - 331,64 ko
  • Convention médicale avec Mr Delmas, médecin de l’Etablissement Multi-Accueil Collectif et Familial situé sur la commune de Canet Document pdf - 330,73 ko
  • Convention pour une mission d’appui et de conseil dans le cadre des procédures d’aménagement opérationnel Document pdf - 282,38 ko
  • Convention relative à l’instruction des autorisations d’urbanisme, et des autorisations de travaux des Etablissements Recevant du Public Document pdf - 297,67 ko
  • Service urbanisme intercommunal – Mise à disposition d’un agent de maîtrise qualifié de la commune de CLERMONT l’HERAULT à la CCC Document pdf - 294,46 ko
  • Convention de mise à disposition de service entre la CCC et le Syndicat intercommunal de l’Eau Potable et de l’Assainissement Collectif Document pdf - 280,37 ko
  • ZAC de la SALAMANE – Vente de la parcelle référencée Lot 1 – Autorisation de signature donnée au Président Document pdf - 280,48 ko
  • ZAC de la SALAMANE – Vente de la parcelle référencée Lot 15 – Autorisation de signature donnée au Président Document pdf - 281,30 ko
  • ZAC de la SALAMANE – Vente de la parcelle référencée Lot 12.3 – Autorisation de signature donnée au Président. Document pdf - 283,97 ko
  • ZAC de la SALAMANE – Vente de la parcelle référencée Lot 13.1 – Autorisation de signature donnée au Président Document pdf - 280,15 ko
  • ZAE de la BARTHE – Vente du lot 1 de la copropriété 3C La Barthe II – Autorisation de signature donnée au Président Document pdf - 281,50 ko
  • Syndicat mixte de gestion du Salagou – Modification des statuts Document pdf - 336,76 ko
  • POST du Clermontais 2015 – Convention entre la Communauté de communes du Clermontais et le Département de l’Hérault Document pdf - 298,73 ko
  • Dossier de candidature à l’appel à projets Fonds d’Intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce Document pdf - 308,33 ko