Archives 2015
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Conseil Communautaire du 09 Décembre 2015
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Participation statutaire et cotisations 2016 aux syndicats mixtes et associations
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Aménagement de l’aire de Larnoux sur la commune de Saint Felix de Lodez
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Hérault Energies - Commission consultative paritaire - Désignation d’un représentant titulaire et d’un suppléant
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Modification du tableau des effectifs
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Budget Général - Décision modificative n°3
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Budget annexe du Centre aquatique du Clermontais - Décision modificative n°2
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Budget annexe de l’Office de tourisme du Clermontais - Décision modificative n°1
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Budget annexe du Théâtre du Clermontais - Décision modificative n°1
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Budget annexe du SPANC – Décision modificative n°1
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Admission en non valeur de produits irrécouvrables
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Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif de 2016
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Remboursement des frais de déplacement des agents de la Communauté de communes du Clermontais
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Constitution d’un groupement de commande pour une mission d’étude relative à la révision du Programme Local de l’Habitat - Résiliation
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Participation des communes au transport des scolaires vers le Centre aquatique du Clermontais
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Demande de subventions pour le financement de travaux d’urgence de retraits d’embacle sur la Lergue aval suite aux intempéries du 12 et 13-09-2015
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Convention de mise à disposition de données cartographiques numerisées à la Chambre d’Agriculture
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Demande de subvention aupres de l’Agence de l’Eau Rhone Méditerranée & Corse au titre de l’annee 2016
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Document unique - Demande de subvention aupres du Fonds National de Prévention
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Souscription et gestion des contrats d’assurance de la CCC - LOT UNIQUE Prévoyance des agents - Appel d’offres ouvert
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ARIAC - Convention de partenariat et attribution de subvention
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Centre Hérault Initiative - Convention de partenariat et attribution de subvention
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Office de tourisme - Taxe de séjour intercommunale 2016
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Office de tourisme - Visites guidées - Fixation des tarifs 2016
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Office de tourisme du Clermontais - Boutique de vente - Modification des tarifs
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Office de tourisme - Régie dotée de la seule autonomie financière chargée de l’exploitation d’un service public à caractère administratif - Modification des statuts
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Office de tourisme du Clermontais - Désignation d’un membre titulaire au Conseil d’exploitation de la régie
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Théâtre - Le Sillon - Désignation d’un membre suppléant au Conseil d’exploitation de la régie
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SPLA Territoire 34 - Rapport d’activités 2014
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Contrat local de santé du Coeur d’Hérault 2015 - Convention de partenariat - Autorisation de signature
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ZAC de la Barthe - Vente de locaux situés 8 rue du Tonnelier
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ZAC de la Barthe - Vente de locaux situés 2 rue du Maréchal Ferrand
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ZAC de la SALAMANE - Vente de la parcelle référencée Lot 12-2 - Autorisation donnée au Président
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ZAC de la SALAMANE - Vente de 15 000 m² sur la parcelle référencée Lot 9-1 - Autorisation donnée au Président
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Motion de soutien au projet de centre de santé du bassin de vie de FONTES
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Convention Relative au fonctionnement du service Relais Assistants Maternels de la CCC
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Conseil Communautaire du 23 Septembre 2015
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Fourniture, préparation et livraison de repas en liaison froide pour le groupement de commandes - MAPA - Autorisation de signature au Président
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Budget Général - Décision modificative n°2
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Fixation du montant d’une base servant à l’établissement de la cotisation minimum. Cotisation Foncière des Entreprises
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Taxe sur les Surfaces Commerciales – Détermination du coefficient multiplicateur applicable pour l’année 2016
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Agenda d’Accessibilité Programmée (AD’AP) des bâtiments intercommunaux – Validation
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Convention de mise à disposition de personnel avec la commune de Brignac
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Convention de mise à disposition de personnel avec la commune d’Aspiran
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Mission Locale Jeunes du Coeur d’Herault - Modification des statuts - Constitution du Conseil d’administration
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Désignation d’un représentant de la Communauté de communes du Clermontais au sein de la Commission Locale de l’Eau
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Désignation d’un représentant au sein de la Commission d’Appel d’Offres
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Désignation d’un représentant au sein de la Commission d’Achat Public
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ZAC de la Salamane - Lot 2 - Projet porté par la société SPM6 - Autorisation de signature
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Mise à disposition de bâtiments communautaires - approbation d’un réglement
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Attribution des subventions aux associations - Approbation du réglement intérieur
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Action de valorisation des propriétés et espaces publics communaux - Affectation des subventions d’investissement
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Théâtre Le Sillon - Convention triennale de scène conventionnée pour le théâtre dans l’espace public – Autorisation de signature
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Pays Coeur d’Hérault - Modification des statuts du Syndicat de développement local
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Convention de partenariat avec le Syndicat Centre Herault pour la diffusion d’un encart dans le magazine d’information de la CCC
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Conseil Communautaire du 08 Juillet 2015
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Théâtre Le Sillon -Approbation des tarifs pour la saison 2015-2016
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Réseau jeunes - Mise en place d’un PASS SPORT - Convention de partenariat entre la CCC et les structures associatives participant à l’opération
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Service jeunesse - ALAE - Modification du règlement intérieur
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Service jeunesse - ALSH - Modification du règlement intérieur
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Charte informatique - Approbation
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Modification du tableau des effectifs du personnel de la Communaute de communes
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Convention - FFC du Salagou
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Convention d’Objectifs tripartite pour le fonctionnement du multi-accueil - A Pas de Loup à Paulhan
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Convention d’Objectifs tripartite pour le fonctionnement du multi-accueil - A Petits Pas - situé sur la commune d’Aspiran
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Convention de partenariat entre la CCC et l’association - Crèche pour tous
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Centre aquatique - Renouvellement de la convention d’utilisation du Centre aquatique - Mise à disposition de l’escadron de gendarmerie
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Renouvellement de la convention de mise à disposition de lignes d’eau du Centre aquatique au corps des sapeurs pompiers de Lodève
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Centre aquatique - Convention de mise à disposition de lignes d’eau du Centre aquatique au Club de natation - Les Dauphins
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Centre aquatique - Convention de mise à disposition de lignes d’eau du Centre aquatique à l’association - Bulles en Formes
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Transfert des services périscolaires des communes d’Aspiran et de Brignac - Approbation du rapport de la CLECT
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Vente d’un local situe 4 rue du Marechal Ferrand, ZAC de la Barthe, 34230 Paulhan
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Service urbanisme intercommunal – Mise à disposition d’un agent de maîtrise qualifié de la commune de CLERMONT l’HERAULT à la CCC
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Fixation du chef-lieu provisoire de la nouvelle Region - Concertation
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Conseil Communautaire du 17 Juin 2015
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Budget Général – Décision modificative n°1
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Constatation de la cession du terrain d’assiette du Centre aquatique
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Budget annexe de la ZAC de l’Estagnol – Décision modificative n°1
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Budget annexe du Centre aquatique du Clermontais – Décision modificative n°1
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Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales -Modalité de répartition 2015
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Contrat territorial d’éducation artistique et culturelle
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Désignation de deux délégués titulaires représentant la Communauté de communes au Syndicat Mixte de Gestion du Salagou
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Constitution d’un groupement de commandes pour un marché de restauration collective avec les communes de Brignac, Canet, Octon et Péret
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Désignation des membres de la commission d’appel d’offres du groupement de commandes pour le marché de restauration collective avec les communes de Brignac, Canet, Octon et Péret
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Convention de mise à disposition de Monsieur Philippe DUEZ à la commune de Paulhan
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Convention de mise à disposition de Monsieur Philippe DUEZ à la commune de Nébian
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Convention de mise à disposition de Madame Laura SALASC avec la commune de Fontès
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Accueil de loisirs Intercommunal sans hébergement - Convention de prestation de service avec la Commune d’Arboras
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Accueil de loisirs Intercommunal sans hébergement - Convention de prestation de service avec le CCAS de Saint Félix de Lodez
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Régime indemnitaire 2015 du personnel de la Communauté de communes du Clermontais
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Office de tourisme du Clermontais – Boutique de vente – Modification des tarifs
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Encarts publicitaires de l’office du tourisme – Fixation des tarifs 2016
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Conventions de mise à disposition de Mme Nadine CARRIE, de Mme Julie GAUDONET et de Mme Cathy CAYSSIOLS avec la commune d’OCTON
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Convention de partenariat pour la vente de billetterie entre la CCC et l’association les Bacchanales de Mourèze
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Piscine de Paulhan et centre aquatique Intercommunal du Clermontais – Période estivale du 1er juillet 2015 au 31 Août 2015
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Vente de locaux situés 7 et 9 rue de l’Ebéniste, ZAC de la Barthe, 34230 Paulhan – Modification de statut juridique de l’acquéreur
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Convention pour une mission d’appui et de conseil dans le cadre des procédures d’aménagement opérationnel, dans l’élaboration, modification ou révision des documents d’urbanism
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Convention relative à l’instruction des autorisations d’urbanisme et des autorisations de travaux des ERP en matière d’accessibilité des personnes handicapées
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Règlement d’attribution d’aides à l’action de valorisation des propriétés et espaces publics communaux
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Convention de partenariat entre la société R & B Food truck et la Communauté de communes du Clermontais pour l’installation saisonnière d’un point de restauration au centre aquatique
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Motion de soutien aux salariés de l’entreprise Irrifrance
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Conseil Communautaire du 14 Avril 2015
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Taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) - Vote du taux 2015
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Fixation de la Redevance d’enlèvement des ordures ménagères (REOM) des campings pour l’année 2015
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Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) - Vote du taux 2015
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Vote des taux des impôts ménages pour l’année 2015
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Renouvellement de la ligne de trésorerie
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Désignation des membres de la commission d’achat public
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Adhésion à un groupement de commandes pour « la fourniture et l’acheminement d’électricité, de gaz naturel et autres énergies
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Accueil de Loisirs Périscolaire (A.L.P) - (Temps d’Activités Périscolaires) (T.A.P)
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Affectation des subventions de fonctionnement 2015
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Centre aquatique Intercommunal - Mise à disposition de locaux - Approbation des tarifs 2015
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Contrat Enfance - Jeunesse avec la Caisse d’allocations familiales de MONTPELLIER pour la période 2014 - 2017
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Vente de locaux situés 7 et 9 rue de l’Ebéniste, ZAC de la Barthe, 34230 Paulhan
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Convention de mise à disposition de données cartographiques numérisées dans le cadre du diagnostic d’éclairage public
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Convention de mise à disposition de données cartographiques numérisées dans le cadre des compétences de l’eau et d’assainissement de la commune
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Convention de mise à disposition de données cartographiques numérisées dans le cadre d¿une étude villageoise sur les communes
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Convention de partenariat avec l’association « La Locomotrice »
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Constitution d’un groupement de commande pour une mission d’étude relative à la révision du PLH - Approbation de l’avenant n°1 à la convention
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Appel à projet LEADER - Candidature pour le programme 20142020
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Centre aquatique intercommunal - Demande d’autorisation de travaux
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Conseil Communautaire du 04 Mars 2015
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Compte administratif 2014 - Budget général
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Compte administratif 2014 – Budget annexe du Centre aquatique intercommunal
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Compte administratif 2014 - Budget annexe « Office de tourisme du Clermontais »
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Compte administratif 2014 – Budget annexe « Théâtre le Sillon »
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Compte administratif 2014 - Budget annexe du Service Public d’Assainissement Non Collectif
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Compte administratif 2014 - Budget annexe du service urbanisme intercommunal
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Compte administratif 2014 - Budget annexe « Aire d’accueil des gens du voyage »
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Compte administratif 2014 - Budget annexe ZAC de la Salamane
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Compte administratif 2014 - Budget annexe de la ZAC de l’Estagnol
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Compte administratif 2014 - Budget annexe de la ZAC de la Barthe
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Compte administratif 2014 - Budget annexe ZA de Vareilhes
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Compte administratif 2014 - Budget annexe de la ZAC de l’extension du PAEVHE
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Compte administratif 2014 - Budget annexe de la zone d’activités de la Lergue
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Affectation des résultats des comptes administratifs 2014
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Charges à répartir subvention d’équilibre de la ZAC de la Barthe - Ajout d¿une année supplémentaire
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Budget annexe de la ZAC de l’extension du PAEVHE - Clôture
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Budget annexe de la zone d’activités de la Lergue - Clôture
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Budget primitif 2015 - Budget général
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Budget primitif 2015 - Budget annexe du Centre aquatique intercommunal
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Budget primitif 2015 - Budget annexe « Office de tourisme du Clermontais »
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Budget primitif 2015 - Budget annexe « Théâtre le Sillon »
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Budget primitif 2015 - Budget annexe du Service Public d’Assainissement Non Collectif
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Budget primitif 2015 - Budget annexe du service urbanisme intercommunal
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Budget primitif 2015 - Budget annexe « Aire d’accueil des gens du voyage »
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Budget primitif 2015 - Budget annexe ZAC la Salamane
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Budget primitif 2015 - Budget annexe ZAC de l’Estagnol
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Budget primitif 2015 - Budget annexe de la ZAC de La Barthe
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Budget primitif 2015 - Budget annexe ZA de Vareilhes
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Budget 2015 - Création et Révision des Autorisations de Programme (AP) et Crédits de Paiement (CP)
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Budget 2015 - Création et Révision des Autorisations d’Engagement (AE) et Crédits de Paiement (CP)
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Modification du tableau des effectifs du personnel de la Communauté de communes du Clermontais
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Ratios d’avancement de grade
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Office de tourisme - Taxe de séjour intercommunale 2015 - Modification
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ALSH - Convention de mise à disposition de service entre la CCC et le CEP D’OR
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Service jeunesse - ALISH et et ALAE - Modification du règlement intérieur
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Souscription des contrats d’assurances pour la CCC - Lot n°3 et lot n°4
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ZAC de la SALAMANE - Vente de la parcelle référencée Lot 4-1 - Signature de la promesse de vente - Autorisation donnée au Président
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Constitution d’un groupement de commandes pour une mission d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage
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Approbation du rapport d’activités 2013 de la SPLA Territoire 34
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Convention entre la Mutualité Française Hérault et la CCC pour l’établissement multi-accueil collectif « A pas de loup »
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Conseil Communautaire 21 Janvier 2015
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Débat d’orientation budgétaires 2015
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Détermination des attributions de compensation prévisionnelles 2015 des communes
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Projet d’unité mobile d’urgence et de permanence des soins (UMUPS) du Cœur d’Hérault – Attribution d’une subvention exceptionnelle au SYDEL
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Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau pour l’attribution et le versement de l’aide à la réhabilitation des installations d’assainissement non collectif
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Service Petite Enfance – Etablissement Multi Accueil Collectif « La Farandole » et Etablissement Multi Accueil Collectif et Familial « La Ritournelle »
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Mise en place d’une tarification pour les enfants accueillis en urgence sur les deux crèches intercommunales de Canet et de Clermont l’Hérault
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Convention médicale avec Mme Reboul, médecin de l’Etablissement Multi-Accueil Collectif situé sur la commune de Clermont L’Hérault
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Convention médicale avec Mr Delmas, médecin de l’Etablissement Multi-Accueil Collectif et Familial situé sur la commune de Canet
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Conseil Communautaire 17 Décembre 2014
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01.Determination du nombre de Vice-presidents
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02.Election d’un Vice Président
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03.Convention de partenariat entre la CCC et les communes de Paulhan et Ceyras
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04.Reseau jeune - Tarifs animations 2014
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05.Convention de partenariat entre la communaute de communes et la SCOP ARIAC
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06.Centre Herault Initiative - Convention de partenariat et attribution de subvention
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07.Remboursement frais de deplacement des élus
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08.Service jeunesse - ALAE - Modification du reglement interieur
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09.Admission en non valeur de produits irrecouvrables
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10.Reprise de provisions pour risques d’impayes
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11.Budget 2014 - Budget general - Decision Modificative n°1
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12.Budget 2014 - Budget annexe centre aquatique intercommunal - Decision Modificative n°1
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331,43 ko
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13.Budget 2014 - Budget annexe du service urbanisme intercommunal - Decision Modificative n°1
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322,62 ko
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14.Budget 2014 - Budget annexe de l’office de tourisme - Decision Modificative n°1
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15.Budget 2014 - Budget annexe du theatre du clermontais - Decision Modificative n°2
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326,41 ko
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16.Budget 2014 - Budget annexe du SPANC - Decision Modificative n°1
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330,66 ko
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17.Autorisation de mandatement des depenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2015
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300,09 ko
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18.Office de tourisme - Visites guidees - Fixation des tarifs 2015
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289,71 ko
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19.Office de tourisme - Boutique de vente - Modifiation des tarifs
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280,82 ko
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20.Office de tourisme du Clermontais - Plans des objectifs operationnels 2015-2017
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278,31 ko
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21.Office de tourisme - Taxe de sejour 2005
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352,33 ko
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22.Convention pour l’appui et le conseil aux communes dans leurs prodedures d’amenagement
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23.Renouvellement de la convention avec l’ADIL pour l’annee 2014
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24.Convention d’objectif entre la Communaute de communes et le SYDEL
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25.Contrat de projet 2014 avec le Departement de l’Herault
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