Archives 2018

La Communauté de Communes du Clermontais facilite l’accès aux actes administratifs. Vous pouvez maintenant consulter en ligne les décisions du Conseil Communautaire.

• Conseil communautaire du 19 Décembre 2018

  • 01 Reprise de l’activité de la Base de Plein Air du Salagou par la CCC Document pdf - 173,43 ko
  • 02 Convention d’entente intercommunale pour la création d’un accueil de loisirs intercommunal à Cazouls d’Hérault Document pdf - 158,35 ko
  • 03 Modification du règlement intérieur des Accueils de Loisirs Periscolaires-Ajout de l’ALP de Saint Félix de Lodez Document pdf - 206,70 ko
  • 04 Développement économique-Règlement d’attribution d’aides à l’immobilier d’entreprise Document pdf - 161,52 ko
  • 05 Règlement d’attribution des aides à la location au profit des commerces ou activités artisanales dans les centres-villes Document pdf - 159,90 ko
  • 06 ZAC de la SALAMANE à CLERMONT l’HERAULT-Vente de la parcelle référencée Lot 15-1 Document pdf - 175,54 ko
  • 07 ZAC de la SALAMANE à CLERMONT l’HERAULT-Vente de la parcelle référencée Lot 15-3 Document pdf - 175,64 ko
  • 08 Convention avec la Mutualité Française Grand Sud pour le fonctionnement 2018 de l’établissement multi-accueil à Aspiran Document pdf - 159,96 ko
  • 09 Convention avec la Mutualité Française Grand Sud pour le fonctionnement 2018 de l’établissement multi-accueil à Paulhan Document pdf - 159,89 ko
  • 10 Provisions pour risques 2018-Constitution et reprise Document pdf - 159,01 ko
  • 11 Budget général - Décision modificative n°2 Document pdf - 258,55 ko
  • 12 Budget Centre aquatique-Décision modificative n°2 Document pdf - 254,37 ko
  • 13 Budget Office de tourisme du Clermontais-Décision modificative n°1 Document pdf - 250,64 ko
  • 14 Budget Théâtre du Clermontais-Décision modificative n°2 Document pdf - 240,40 ko
  • 15 Budget annexe Assainissement DSP SAUR- Décision modificative n°1 Document pdf - 243,37 ko
  • 16 Budget annexe Régie Eau Interc’Eau-Décision modificative n°2 Document pdf - 241,91 ko
  • 17 Budget annexe Régie Assainissement Interc’Eau-Décision modificative n°2 Document pdf - 241,55 ko
  • 18 Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2019 Document pdf - 201,65 ko
  • 19 Renouvellement de la ligne de trésorerie Document pdf - 155,27 ko
  • 20 Ressources humaines-Modification du tableau des effectifs Document pdf - 171,47 ko
  • 21 Ressources humaines-Mise à jour des taux de promotion pour les avancements de grade Document pdf - 214,34 ko
  • 22 Convention de mise à disposition de Madame SALES Sylvie avec la commune de FONTES Document pdf - 155,30 ko
  • 23 Conventions de mise à disposition de M. SALAVIN Vincent et Mmes DELLOUVE, METAYER et LEGAL avec ST FELIX Document pdf - 173,66 ko
  • 24 Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents- accroissement saisonnier d’activité Document pdf - 159,13 ko
  • 25 Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents - accroissements temporaires d’activité Document pdf - 159,08 ko
  • 26 Adhésion à la mission « délégué à la protection des données » proposée par le CDG 34 Document pdf - 172,29 ko
  • 27 Approbation des tarifs 2019 applicables aux services publics de l’eau et de l’assainissement Document pdf - 204,16 ko
  • 28 Avenant à la Convention de balisage avec le Comité Départemental de la Randonnée pédestre de l’Hérault 2018-2020 Document pdf - 156,40 ko
  • 29 Office de tourisme du Clermontais - Boutique de vente Document pdf - 171,94 ko
  • 30 Office de tourisme du Clermontais - Tarifs des partenariats professionnels 2019 Document pdf - 177,07 ko
  • 31 Office de tourisme du Clermontais-Visites guidées-Tarifs groupes Document pdf - 181,09 ko
  • 32 Eau et assainissement -Approbation des Rapports Annuels du délégataire SAUR Document pdf - 187,65 ko
  • 33 Eau et assainissement -Approbation des Rapports sur le Prix et la Qualité du Service (RQPS) Document pdf - 172,77 ko
  • 34 Société Publique Locale Territoire 34 - Rapport d’activités 2017 Document pdf - 159,85 ko
  • 35 Approbation du projet de contrat cadre Bourg Centre Occitanie Pyrenées-Méditerranée pour la commune de Clermont l’Hérault Document pdf - 174,47 ko

• Conseil communautaire du 23 Novembre 2018

  • 01 Projet Educatif Global de Territoire Document pdf - 163,45 ko
  • 02 Convention Territoriale Globale 2018-2021 Document pdf - 157,64 ko
  • 03 Projet d’ouverture dominicale des commerces sur Clermont l’Hérault Document pdf - 178,30 ko
  • 04 Compétence GEMAPI-Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Mixte du Bassin Fleuve Hérault (SMBFH) Document pdf - 172,82 ko
  • 05 Compétence GEMAPI-Travaux de restauration et d’entretien de la Lergue aval et du fleuve Hérault Document pdf - 175,45 ko
  • 06 Eau et assainissement-Réhabilitation des canalisations d’eau potable et des eaux usées route d’Usclas d’Hérault à Paulhan Document pdf - 146,72 ko
  • 07 Eau et assainissement-Réhabilitation des canalisations d’eau potable et des eaux usées, rue de la Fabrique et chemin des Galons bas à Canet Document pdf - 146,73 ko
  • 08 Eau et assainissement- Réhabilitation des canalisations d’eau potable et des eaux usées, RD 128 à Brignac Document pdf - 161,87 ko
  • 09 Eau et assainissement-Etudes hydrogéologiques de recherche en eau Document pdf - 163,20 ko
  • 10 Requalification du Parc d’activités des Tanes Basses-Demandes de subventions Document pdf - 159,56 ko
  • 11 Convention de mise à disposition d’une Service Civique entre la CCC, le GEEP et Mme PUECH Document pdf - 160,33 ko
  • 12 Convention de partenariat pour l’accueil et la formation d’une apprentie avec le CFA des métiers territoriaux du Languedoc-Roussillon Document pdf - 160,81 ko
  • 13 Théâtre le Sillon-Convention de partenariat « parcours culturels en coeur d’Hérault » Document pdf - 156,09 ko
  • 14 Théâtre le Sillon-Convention culturelle de territoire 2018 Document pdf - 157,96 ko
  • 15 Théâtre le Sillon-Scène conventionnée d’intérêt national Art en territoire-Demandes de subventions Document pdf - 142,80 ko
  • 16 Théâtre le Sillon-Actions d’éducation artistique et culturelle- Demandes de subventions Document pdf - 141,82 ko
  • 17 Théâtre le Sillon-Collèges en tournée-Demandes de subventions Document pdf - 141,81 ko
  • 18 Lecture publique-Ateliers d’écriture-Demandes de subventions Document pdf - 154,78 ko
  • 19 Réseau JeunHérault-Reconduction de la convention de partenariat avec le Département de l’Hérault Document pdf - 145,78 ko
  • 20 ZAC de la SALAMANE-Vente de la parcelle référencée Lot 5-3 Document pdf - 143,87 ko
  • 21 ZAC de la SALAMANE -Vente de la parcelle référencée Lot 5-2 Document pdf - 143,87 ko
  • 22 ZAC de l’ESTAGNOL-Vente de la parcelle référencée Lot BM 71 Document pdf - 144,26 ko
  • 23 Motion de soutien à l’action des Chambres de Commerce et d’Industrie Document pdf - 141,10 ko
  • 24 ZAC de la SALAMANE - Vente de la parcelle référencée Lot 15-4 Document pdf - 178,41 ko

• Conseil communautaire du 03 Octobre 2018

  • 01a Signature d’un protocole d’accord transactionnel avec M Roland SANCHEZ et Mme Marie GUIRAO épouse SANCHEZ Document pdf - 190,01 ko
  • 02a Signature d’un traité d’adhésion avec M Roland SANCHEZ et Mme Marie GUIRAO épouse SANCHEZ Document pdf - 163,50 ko
  • 03 Modification du règlement d’attribution d’aides à l’action de valorisation des propriétés et espaces publics communaux Document pdf - 167,52 ko
  • 04 Modification de l’intérêt communautaire de la compétence « Action sociale intercommunale »-Accueil de loisirs périscolaire sur Cazouls d’Hérault Document pdf - 166,29 ko
  • 05 SYDEL du Pays Coeur d’Hérault-Désignation d’un représentant au sein du Conseil Local de Santé Mentale Document pdf - 163,69 ko
  • 06 Demandes de subventions-Projet de réhabilitation du centre d’accueil de loisirs de Ceyras en un lieu de transmission pédagogique et culturelle Document pdf - 168,41 ko
  • 07 Demandes de subventions-Projet de réhabilitation du centre d’accueil de loisirs de Canet en un lieu de transmission pédagogique et culturelle Document pdf - 169,17 ko
  • 08 Demandes de subventions-Programme 2019 d’actions artistiques et culturelles du Théâtre Le Sillon Document pdf - 160,59 ko
  • 09 Agence technique Hérault Ingénierie-Approbation des statuts, adhésion et désignation des représentants de la CCC Document pdf - 166,74 ko
  • 10 Budget général-Décision modificative n°1 Document pdf - 193,28 ko
  • 11 Budget centre aquatique-Décision modificative n°1 Document pdf - 187,51 ko
  • 12 Budget urbanisme-Décision modificative n°1 Document pdf - 188,79 ko
  • 13 Budget régie assainissement Interc’eau-Décision modificative n°1 Document pdf - 189,79 ko
  • 14 Budget régie eau Interc’eau-Décision modificative n°1 Document pdf - 190,17 ko
  • 15 Subventions aux communes-Modification de la subvention attribuée à la commune de Péret Document pdf - 158,80 ko
  • 16 RH-Modification du tableau des effectifs Document pdf - 177,20 ko
  • 17 RH-Création de trois emplois en Contrat à Durée Indéterminée de droit privé sur les régies pour la gestion du SPIC Document pdf - 202,00 ko
  • 18 RH-Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de droit privé remplaçants sur les régies SPIC Eau et Assainissement Document pdf - 170,92 ko
  • 19 RH-Délibération autorisant le recrutement d’agents contractuels de droit privé en renfort sur les régies pour la gestion du SPIC Eau et Assainissement Document pdf - 170,76 ko
  • 20 RH-Délibération autorisant le recrutement d’agents contractuels de droit privé saisonniers sur les régies pour la gestion du SPIC Eau et Assainissement Document pdf - 170,84 ko
  • 21 RH-Contrat d’adhésion révocable à l’assurance chômage pour les agents non titulaires de droit privé de la régie pour la gestion du SPIC Assainissement Document pdf - 162,89 ko
  • 22 RH-Contrat d’adhésion révocable à l’assurance chômage pour les agents non titulaires de droit privé de la régie pour la gestion du SPIC Eau Document pdf - 162,94 ko
  • 23 RH-Régime indemnitaire 2018 des agents sous statut de droit privé salariés des régies pour la gestion des SPIC Eau et Assainissement Document pdf - 238,35 ko
  • 24 RH-Modification de l’impact des congés de maladie ordinaire sur l’Indemnité de Fonction, de Sujétions et d’Expertise (IFSE) Document pdf - 159,49 ko
  • 25 RH-Modification de l’impact des congés de maladie ordinaire sur le régime indemnitaire Document pdf - 159,87 ko
  • 26 RH-Convention de mise à disposition d’un volontaire en service civique entre la CCC, le GEEP et Mme Marine SARAGONI Document pdf - 164,87 ko
  • 27 RH-Convention de mise à disposition de Monsieur Tony MALDONADO avec NEBIAN Document pdf - 161,30 ko
  • 28 RH-Conventions de mise à disposition de Mmes AGUERA Liliane, FRANCOIS Christine et DOUZIECH Carole avec BRIGNAC Document pdf - 176,60 ko
  • 29 RH-Conventions de mise à disposition de Mmes BELLES Gisèle, BOUSQUET Patricia, BENEZET Karine, LUJAN Marie-Rose et REQUI Hélène avec ASPIRAN Document pdf - 169,83 ko
  • 30 RH-Convention de mise à disposition de Mme THOMAS Sophie avec Cazouls d’Hérault Document pdf - 160,41 ko
  • 31 Compétence GEMAPI-Lancement des travaux de restauration et d’entretien de la Lergue aval et du fleuve Hérault-tranche 1 (2018-2019) Document pdf - 194,71 ko
  • 32 Office de tourisme du Clermontais-Approbation du dossier de demande de classement en catégorie II Document pdf - 173,26 ko

• Conseil communautaire du 25 Juillet 2018

  • 01 Marché de fourniture, préparation et livraison de repas en liaison froide pour le groupement de commandes Document pdf - 572,62 ko
  • 02 Marché pour la réalisation des schémas Directeurs d’Alimentation en Eau Potable (SDAEP) et d’Assainissement des Eaux Usées (SDAEU) Document pdf - 210,30 ko
  • 03 Adhésion à un groupement de commandes pour l’achat d’énergies, de fournitures et de services en matière d’efficacité d’exploitation énergétique Document pdf - 231,27 ko
  • 04 Budget théâtre - Décision modificative n°1 Document pdf - 267,19 ko
  • 05 Modification du tableau des effectifs Document pdf - 218,00 ko
  • 06 Avenant à la convention de mise à disposition de Mme Cathy CAYSSIOLS avec la commune d’Octon Document pdf - 204,46 ko
  • 07 Convention de mise à disposition de Mme Julie TUELEAU à la commune de Cazouls d’Hérault Document pdf - 199,61 ko
  • 08 Convention de mise à disposition d’un volontaire en service civique entre la CCC, la MLJ et Mme Natacha DUFOUR Document pdf - 206,66 ko
  • 09 Convention de partenariat avec l’association La Locomotrice Document pdf - 204,18 ko

• Conseil communautaire du 04 Juillet 2018

  • 01 Admission en non-valeur de produits irrécouvrables et reprise de provisions pour risques sur 2018 Document pdf - 626,07 ko
  • 02 Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC) - Modalités de répartition 2018 Document pdf - 860,64 ko
  • 03 Subvention d’équilibre au budget du Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) Document pdf - 220,52 ko
  • 04 Affectation des subventions de fonctionnement 2018 Document pdf - 450,65 ko
  • 05 Agenda 21 - Projets éco-école Document pdf - 202,97 ko
  • 06 Attribution de subventions aux associations pour l’organisation d’animations en faveur des commerces Document pdf - 232,19 ko
  • 07 Lancement de la procédure de Déclaration d’Intérêt Général (DIG) pour la restauration et l’entretien du fleuve Hérault et de la Lergue aval Document pdf - 249,18 ko
  • 08 Eau et assainissement - Réhabilitation du réseau AEP route de Liausson à Clermont l’Hérault - Demandes de subventions Document pdf - 207,64 ko
  • 09 Eau et assainissement - Réhabilitation canalisation AEP entre le forage de l’Aveyro et le forage du Mas de Mare -Demandes de subventions Document pdf - 208,86 ko
  • 10 Conseil d’exploitation de l’OT du Clermontais - Désignation d’un membre suppléant Document pdf - 202,32 ko
  • 11 Conseil d’exploitation de l’OT du Clermontais - Désignation d’un représentant suppléant des professions et activités interéssées par le tourisme Document pdf - 202,47 ko
  • 12 Office de tourisme - Taxe de séjour intercommunale 2019 Document pdf - 335,32 ko
  • 13 Compétence Activités de Pleine Nature - Sentiers de randonnée d’intérêt communautaire Document pdf - 289,81 ko
  • 14 Compétence Activités de Pleine Nature - Convention de balisage avec le CD de la randonnée pédestre de l’Hérault 2018-2020 Document pdf - 286,45 ko
  • 15 Conventions de partenariat -A table, après le spectacle - entre la CCC, Clermont l’Hérault et les restaurateurs partenaires Document pdf - 206,03 ko
  • 16 Convention de partenariat entre la CCC, Clermont l’Hérault et un prestataire Document pdf - 205,83 ko
  • 17 Théâtre le Sillon - Approbation des tarifs Document pdf - 226,39 ko
  • 18 Théâtre le Sillon - Lecture publique - Demande de subventions Document pdf - 228,67 ko
  • 19 Théâtre le Sillon - Parcours culturels en Coeur d’Hérault - Demande de subventions Document pdf - 347,50 ko
  • 20 Modification du tableau des effectifs Document pdf - 222,71 ko
  • 21 Convention avec une mutuelle - Adhésion collective obligatoire - Participation employeur Document pdf - 303,33 ko
  • 22 Développement économique – ZAC de la Salamane - Cession de la parcelle 7-1 Document pdf - 283,89 ko
  • 23 Développement économique - ZAC de la Salamane - Cession de la parcelle 13-1 Document pdf - 206,30 ko
  • 24 Développement économique - ZAC de la Salamane - Cession de la parcelle 13-3 Document pdf - 283,66 ko
  • 25 Développement économique - ZAC de la Salamane - Cession de la parcelle 15.1 Document pdf - 283,73 ko
  • 26 Développement économique - ZAC de la Salamane - Cession de la parcelle 15-2 Document pdf - 283,65 ko
  • 27 Développement économique - ZAC de la Salamane - Cession de la parcelle 15-3 Document pdf - 283,36 ko
  • 28 Convention relative aux violences conjugales et intra familiales Document pdf - 204,75 ko
  • 29 Contrat d’Objectifs Déchets et Economie Circulaire (CODEC) Document pdf - 210,61 ko
  • 30 Schéma départemental pour l’accueil et l’habitat des gens du voyage 2018 - 2024 - Avis des collectivités locales Document pdf - 201,60 ko

• Conseil Communautaire du 30 Mai 2018

  • 01 Syndicat de développement local du coeur d’Hérault (SYDEL Coeur d’Hérault)-Désignation d’un représentant titulaire de la CCC Document pdf - 197,60 ko
  • 02 Conseil d’exploitation du Théâtre Le Sillon -Désignation d’un membre titulaire Document pdf - 195,89 ko
  • 03 Commission d’Appel d’Offres (CAO) -Désignation d’un membre suppléant Document pdf - 195,44 ko
  • 04 Commission d’Achat Public (CAP)-Désignation d’un membre suppléant Document pdf - 195,39 ko
  • 05 Domaine départemental du Salagou -Convention de gestion avec le Département de l’Hérault Document pdf - 200,11 ko
  • 06 Affectation des subventions de fonctionnement 2018 Document pdf - 554,15 ko
  • 07 Subventions aux communes - Modification de la subvention attribuée à la commune de Lieuran Cabrieres 2018 Document pdf - 245,72 ko
  • 08 Pays Coeur d’Hérault -Avis dans le cadre de la concertation organisée autour du projet régional de santé (PRS) Occitanie 2018-2022 Document pdf - 226,68 ko
  • 09 Convention de partenariat pour la réalisation de la Charte Forestière de Territoire entre le SYDEL et la CCC Document pdf - 202,46 ko
  • 10 Accueil de loisirs Intercommunal sans hébergement-Convention de prestation de service avec le CCAS de Saint Félix de Lodez Document pdf - 200,26 ko
  • 11 Action Référent Justice au sein de la mission Locale Jeunes -Aide financière de la CCC Document pdf - 199,55 ko
  • 12 Transfert des compétences eau et assainissement - Acquisition des actions de la Société d’Economie Mixte Locale La Pérétoise des eaux Document pdf - 202,54 ko
  • 13 Transfert des compétences eau et assainissement - Convention de gestion entre St Félix-Ceyras et la CCVH Document pdf - 205,94 ko
  • 14 Maison du Grand site Salagou -Cirque de Mourèze à Mourèze - Demande de subvention a la DREAL Document pdf - 207,55 ko
  • 15 ZAC de la SALAMANE -Vente de la parcelle référencée Lot 13-2 -Autorisation donnée au Président Document pdf - 278,82 ko
  • 16 ZAC de la SALAMANE -Vente de la parcelle référencée Lot 11-4 -Autorisation donnée au Président Document pdf - 278,91 ko
  • 17 ZAC de la SALAMANE -Vente de la parcelle référencée Lot 11-3 -Autorisation donnée au Président Document pdf - 279,26 ko
  • 18 ZAC de la SALAMANE -Vente de la parcelle référencée Lot 5-4 -Autorisation donnée au Président Document pdf - 278,24 ko
  • 19 Compromis de vente avec la société Premiere Pierre -Etablissements Salasc à Clermont l’Hérault Document pdf - 203,73 ko
  • 20 Conventions de mise à disposition de Mesdames AGUERA, FRANCOIS et DOUZIECH avec Brignac Document pdf - 212,63 ko
  • 21 Conventions de mise à disposition de Mesdames BELLES, BOUSQUET, BENEZET, LUJAN, REQUI et SALVADOR avec Aspiran Document pdf - 219,83 ko
  • 22 Convention de mise à disposition de Monsieur Philippe DUEZ à la commune de Paulhan Document pdf - 200,22 ko
  • 23 Convention de mise à disposition de Monsieur Philippe DUEZ à la commune de Nébian Document pdf - 199,95 ko
  • 24 Convention de mise à disposition de Madame SALES avec Fontès Document pdf - 196,82 ko
  • 25 Modification du tableau des effectifs Document pdf - 224,32 ko
  • 26 Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité technique et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité Document pdf - 209,30 ko
  • 27 Fixation du nombre de représentants du personnel au CHSCT et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité Document pdf - 209,41 ko
  • 28 Piscine de Paulhan -Période estivale du 09 juillet 2018 au 31 août 2018 -Approbation des horaires d’ouverture au public Document pdf - 201,04 ko
  • 29 Piscine de Paulhan -Période estivale du 09 juillet 2018 au 31 août 2018 -Approbation des tarifs Document pdf - 203,18 ko
  • 30 Convention de mise à disposition de Monsieur Sech avec la commune de Paulhan Document pdf - 209,00 ko
  • 31 Centre Aquatique du Clermontais -Modifications des horaires pour l’année 2018-2019 Document pdf - 210,62 ko
  • 32 Centre Aquatique du Clermontais -Approbation des tarifs 2018-2019 Document pdf - 249,13 ko
  • 33A Motion de soutien à la langue occitane Document pdf - 270,84 ko

• Conseil Communautaire du 11 Avril 2018

  • 01 Rapport annuel sur la situation en matière d’égalite entre les femmes et les hommes Document pdf - 205,65 ko
  • 02 Action de valorisation des propriétés et espaces publics communaux -Affectation des subventions d’investissement Document pdf - 383,70 ko
  • 03 Affectation des résultats des comptes administratifs 2017 du budget général, du budget annexe du CAQ-théâtre-urbanisme-AAGV-DSP Document pdf - 455,77 ko
  • 04 Budget primitif 2018 -Ouverture du budget annexe de la ZAC de la Barthe -Tranche 2 Document pdf - 202,72 ko
  • 05 Budget primitif 2018 - Budget général Document pdf - 631,47 ko
  • 06 Budget primitif 2018 - Budget annexe du Centre aquatique intercommunal Document pdf - 494,88 ko
  • 07 Budget primitif 2018 - Budget annexe de l’Office de tourisme du Clermontais Document pdf - 503,05 ko
  • 08 Budget primitif 2018 - Budget annexe du Théâtre le Sillon Document pdf - 492,89 ko
  • 09 Budget primitif 2018 - Budget annexe du Service Public d’Assainissement Non Collectif Document pdf - 490,68 ko
  • 10 Budget primitif 2018 - Budget annexe du Service urbanisme intercommunal Document pdf - 482,64 ko
  • 11 Budget primitif 2018 - Budget annexe de l’Aire d’accueil des gens du voyage Document pdf - 489,82 ko
  • 12 Budget primitif 2018 - Budget annexe ZAC la Salamane Document pdf - 446,18 ko
  • 13 Budget primitif 2018 -Budget annexe de la ZAC de l’Estagnol Document pdf - 289,69 ko
  • 14 Budget primitif 2018 - Budget annexe ZA de Vareilhes Document pdf - 280,65 ko
  • 15 Budget primitif 2018 - Budget annexe de la ZAC de la Barthe Document pdf - 214,05 ko
  • 16 Budget primitif 2018 - Budget annexe EAU - INTERC’EAU Document pdf - 585,13 ko
  • 17 Budget primitif 2018 -Budget annexe EAU - DSP PERETOISE Document pdf - 498,06 ko
  • 18 Budget primitif 2018 - Budget annexe EAU -DSP SAUR Document pdf - 503,61 ko
  • 19 Budget primitif 2018 - Budget annexe ASSAINISSEMENT - INTERC’EAU Document pdf - 504,09 ko
  • 20 Budget primitif 2018 - Budget annexe ASSAINISSEMENT - DSP PERETOISE Document pdf - 503,93 ko
  • 21 Budget primitif 2018 - Budget annexe ASSAINISSEMENT -DSP SAUR Document pdf - 505,50 ko
  • 22 Budget 2018 -Création et Révision des Autorisations de Programme (AP) et Crédits de Paiement (CP) Document pdf - 522,33 ko
  • 23 Budget 2018 -Création et Révision des Autorisations d’Engagement (AE) et Crédits de Paiement (CP) Document pdf - 408,05 ko
  • 24 Projet d’Intérêt Général du Département de l’Hérault Document pdf - 209,72 ko
  • 25 Modification d’un poste permanent pour permettre le recrutement d’un agent contractuel Document pdf - 209,02 ko
  • 26 Régime indemnitaire 2018 du personnel de la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 912,41 ko
  • 27 Demande de subventions pour la réalisation des travaux sur le forage de Mérifons Document pdf - 292,56 ko
  • 28 Approbation des statuts modifiés du SICTOM Pézenas-Agde Document pdf - 198,71 ko
  • 29 Convention de financement de la navette interne sur le territoire de la commune de Clermont l’Herault Document pdf - 207,81 ko
  • 30 ZAC de la Salamane Vente de la parcelle 9.2 - Autorisation donnée au Président Document pdf - 284,25 ko
  • 31 ZAC de la Salamane vente de la parcelle 16 - Autorisation donnée au Président Document pdf - 283,96 ko
  • 32 ZAC de la Salamane vente de la parcelle 6.2 - Autorisation donnée au Président Document pdf - 284,05 ko
  • 33 ZAC de la Barthe vente de la parcelle AK 0248 - Autorisation donnée au Président Document pdf - 285,28 ko
  • 34 ZAC de la Barthe vente de la parcelle AK 0249 - Autorisation donnée au Président Document pdf - 284,83 ko

• Conseil Communautaire du 28 Mars 2018

  • 01.Délégations accordees par le Conseil communautaire au Président de la Communaute de communes du Clermontais Document pdf - 366,70 ko
  • 02.Constitution d’un groupement de commandes pour un marché de restauration collective avec les communes de Canet, Clermont l’Hérault, Octon Document pdf - 210,48 ko
  • 03.Désignation des membres de la Commission d’appel d’offres (CAO) du groupement de commandes - marché de restauration collective Document pdf - 211,11 ko
  • 04.Convention de mise a disposition de Madame Cathy Cayssiols avec la commune d’OCTON Document pdf - 204,66 ko
  • 05.Office de tourisme du Clermontais - Commercialisation de nouveaux produits -Approbation des tarifs Document pdf - 205,11 ko
  • 06.Office de tourisme du Clermontais -Convention Grande Traversee du Massif Central et demandes de subventions Document pdf - 213,55 ko
  • 07.Office de tourisme du Clermontais -Convention de partenariat entre le SYDEL Pays Coeur d’Hérault, les CC du Clermontais et du Lodévois Larzac Document pdf - 290,45 ko
  • 08.Office de tourisme du Clermontais -Demande de classement en categorie II Document pdf - 285,44 ko
  • 09.Office de tourisme du Clermontais -Demandes de subventions pour la création du sentier de Liausson Document pdf - 280,06 ko
  • 10.Compte administratif 2017 -Budget général Document pdf - 591,61 ko
  • 11.Compte administratif 2017 - Budget annexe du Centre aquatique intercommunal Document pdf - 564,57 ko
  • 12.Compte administratif 2017 - Budget annexe de l’Office de tourisme du Clermontais Document pdf - 477,21 ko
  • 13.Compte administratif 2017 -Budget annexe du Théâtre le Sillon Document pdf - 396,54 ko
  • 14.Compte administratif 2017 -Budget annexe du Service Public d’Assainissement Non Collectif Document pdf - 252,83 ko
  • 15.Compte administratif 2017 -Budget annexe du Service urbanisme intercommunal Document pdf - 460,66 ko
  • 16.Compte administratif 2017 - Budget annexe de l’Aire d’accueil des gens du voyage Document pdf - 382,58 ko
  • 17.Compte administratif 2017 -Budget annexe de la ZAC de la Salamane Document pdf - 250,10 ko
  • 18.Compte administratif 2017 -Budget annexe de la ZAC de l’Estagnol Document pdf - 421,62 ko
  • 19.Compte administratif 2017 -Budget annexe de la ZA de Vareilhes Document pdf - 413,29 ko
  • 20.Compte administratif 2017 - Budgets annexes du SEPAC - eau et assainissement Document pdf - 256,19 ko
  • 21.Cotisation foncière des entreprises (CFE) - Vote du taux 2018 Document pdf - 200,41 ko
  • 22.Vote des taux des taxes directes locales pour l’année 2018 Document pdf - 218,05 ko
  • 23.Taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) -Vote du taux 2018 Document pdf - 203,16 ko
  • 24.Fixation de la redevance d’enlèvement des ordures ménagères (REOM) des campings pour l’année 2018 Document pdf - 203,72 ko

• Conseil Communautaire du 14 Février 2018

  • 01 Debat d’orientation budgetaire Document pdf - 206,62 ko
  • 02 Determination des attributions de compensation previsionnelles 2018 des communes Document pdf - 187,74 ko
  • 03 Demande de subventions - Appel a projets Connaitre les emissions de micropolluants des stations d’epuration Document pdf - 216,07 ko
  • 04 Convention de prestation entre personnes publiques pour la realisation de la Declaration d’Interet General Hlt-Lergue Aval Document pdf - 543,43 ko
  • 05 Travaux de rehabilitation de la station d’epuration de Clermont l’Herault -Convention d’occupation temporaire du domaine prive Document pdf - 208,97 ko
  • 06 Convention de fourniture d’eau entre la CCC et le Syndicat Intercommunal des Eaux du Lodevois Document pdf - 206,25 ko
  • 07 Convention de mise a disposition de donnees topographiques Document pdf - 202,14 ko
  • 08 Syndicat Mixte des Eaux de la Vallee de l’Herault-Designation des representants de la CCC Document pdf - 228,07 ko
  • 09 Constitution d’un groupement de commandes pour une mission d’Assistance a Maitrise d’Ouvrage en restauration collective Document pdf - 211,55 ko
  • 10 Mise en place d’une tarification pour les enfants accueillis en urgence sur les 2 creches interco de Canet et de Clermont l’Hlt pour 2018 Document pdf - 206,62 ko
  • 11 Etablissement Multi Accueil Collectif et Familial -La Ritournelle -Reglement de fonctionnement Document pdf - 201,25 ko
  • 12 Etablissement Multi Accueil Collectif -La Farandole -Reglement de fonctionnement Document pdf - 201,24 ko
  • 13 Forum du Financement 2018 - Convention de partenariat avec la Chambre de Commerce et d’Industrie de l’Herault Document pdf - 206,83 ko
  • 14 Contrat Local de Sante du Coeur d’Herault 2017 Document pdf - 222,93 ko
  • 15 Pacte Territorial d’Insertion Document pdf - 224,39 ko
  • 16 ZAC de la SALAMANE -Vente de la parcelle referencee Lot 13-2 -Autorisation donnee au President Document pdf - 206,84 ko
  • 17 ZAC de la SALAMANE -Vente de la parcelle referencee Lot 6-1-Autorisation donnee au President Document pdf - 206,79 ko
  • 18 ZAC de la SALAMANE -Vente de la parcelle referencee Lot 9-1 Autorisation donnee au President Document pdf - 205,98 ko
  • 19 ZAC des Tanes Basses-Lot C1-Autorisation donnee au Pdt de proceder a la resiliation d’une promesse de vente et a la restitution de l’indemnite Document pdf - 206,16 ko
  • 20 Modification du tableau des effectifs Document pdf - 218,59 ko
  • 21 Convention medicale avec Mme Reboul, medecin de l’Etablissement Multi-Accueil Collectif situe sur la commune de Clermont l’Herault Document pdf - 250,81 ko
  • 22 Convention medicale avec Mr Delmas, medecin de l’Etablissement Multi-Accueil Collectif et Familial situe sur la commune de Canet Document pdf - 251,17 ko
  • 23 Rehabilitation du Theatre de Clermont l’Herault -Demandes de subventions Document pdf - 215,50 ko
  • 24 Creation d’une Maison du Grand Site du Salagou - Cirque de Moureze a Moureze -Demandes de subventions Document pdf - 228,07 ko
  • 25 Requalification de l’entree de la Zone d’activites des T.Basses et de l’entree de ville de Clermont l’Hlt -Demandes de subventions Document pdf - 210,77 ko
  • 26 Poursuite des operations d’investissement liees aux competences EEA lancees par les communes du Clermontais et demande de changement Document pdf - 209,90 ko
  • 27 Motion contre la fermeture de la recette locale des douanes de Gignac Document pdf - 200,20 ko

• Conseil Communautaire du 11 Avril 2018

  • 10 Budget primitif 2018 - Budget annexe du Service urbanisme intercommunal Document pdf - 482,64 ko
  • 11 Budget primitif 2018 - Budget annexe de l’Aire d’accueil des gens du voyage Document pdf - 489,82 ko
  • 12 Budget primitif 2018 - Budget annexe ZAC la Salamane Document pdf - 446,18 ko
  • 13 Budget primitif 2018 -Budget annexe de la ZAC de l’Estagnol Document pdf - 289,69 ko
  • 14 Budget primitif 2018 - Budget annexe ZA de Vareilhes Document pdf - 280,65 ko
  • 15 Budget primitif 2018 - Budget annexe de la ZAC de la Barthe Document pdf - 214,05 ko
  • 16 Budget primitif 2018 - Budget annexe EAU - INTERC’EAU Document pdf - 585,13 ko
  • 17 Budget primitif 2018 -Budget annexe EAU - DSP PERETOISE Document pdf - 498,06 ko
  • 18 Budget primitif 2018 - Budget annexe EAU -DSP SAUR Document pdf - 503,61 ko
  • 19 Budget primitif 2018 - Budget annexe ASSAINISSEMENT - INTERC’EAU Document pdf - 504,09 ko
  • 20 Budget primitif 2018 - Budget annexe ASSAINISSEMENT - DSP PERETOISE Document pdf - 503,93 ko
  • 21 Budget primitif 2018 - Budget annexe ASSAINISSEMENT -DSP SAUR Document pdf - 505,50 ko
  • 22 Budget 2018 -Création et Révision des Autorisations de Programme (AP) et Crédits de Paiement (CP) Document pdf - 522,33 ko
  • 23 Budget 2018 -Création et Révision des Autorisations d’Engagement (AE) et Crédits de Paiement (CP) Document pdf - 408,05 ko
  • 24 Projet d’Intérêt Général du Département de l’Hérault Document pdf - 209,72 ko
  • 25 Modification d’un poste permanent pour permettre le recrutement d’un agent contractuel Document pdf - 209,02 ko
  • 26 Régime indemnitaire 2018 du personnel de la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 912,41 ko
  • 27 Demande de subventions pour la réalisation des travaux sur le forage de Mérifons Document pdf - 292,56 ko
  • 28 Approbation des statuts modifiés du SICTOM Pézenas-Agde Document pdf - 198,71 ko
  • 01 Rapport annuel sur la situation en matière d’égalite entre les femmes et les hommes Document pdf - 205,65 ko
  • 29 Convention de financement de la navette interne sur le territoire de la commune de Clermont l’Herault Document pdf - 207,81 ko
  • 30 ZAC de la Salamane Vente de la parcelle 9.2 - Autorisation donnée au Président Document pdf - 284,25 ko
  • 31 ZAC de la Salamane vente de la parcelle 16 - Autorisation donnée au Président Document pdf - 283,96 ko
  • 32 ZAC de la Salamane vente de la parcelle 6.2 - Autorisation donnée au Président Document pdf - 284,05 ko
  • 33 ZAC de la Barthe vente de la parcelle AK 0248 - Autorisation donnée au Président Document pdf - 285,28 ko
  • 34 ZAC de la Barthe vente de la parcelle AK 0249 - Autorisation donnée au Président Document pdf - 284,83 ko
  • 02 Action de valorisation des propriétés et espaces publics communaux -Affectation des subventions d’investissement Document pdf - 383,70 ko
  • 03 Affectation des résultats des comptes administratifs 2017 du budget général, du budget annexe du CAQ-théâtre-urbanisme-AAGV-DSP Document pdf - 455,77 ko
  • 04 Budget primitif 2018 -Ouverture du budget annexe de la ZAC de la Barthe -Tranche 2 Document pdf - 202,72 ko
  • 05 Budget primitif 2018 - Budget général Document pdf - 631,47 ko
  • 06 Budget primitif 2018 - Budget annexe du Centre aquatique intercommunal Document pdf - 494,88 ko
  • 09 Budget primitif 2018 - Budget annexe du Service Public d’Assainissement Non Collectif Document pdf - 490,68 ko
  • 08 Budget primitif 2018 - Budget annexe du Théâtre le Sillon Document pdf - 492,89 ko
  • 07 Budget primitif 2018 - Budget annexe de l’Office de tourisme du Clermontais Document pdf - 503,05 ko