Archives 2011

• Conseil communautaire du 26 Octobre 2011

  • Centre aquatique - Convention de mise à disposition de lignes d’eau du centre aquatique au Club de natation Les Dauphins Document pdf - 151,18 ko
  • Centre aquatique - Accueil et transport des scolaires des écoles publiques du Clermontais Document pdf - 148,86 ko
  • 02bis. Centre aquatique - Accueil des scolaires des écoles privées du Clermontais Document pdf - 149,00 ko
  • Service jeunesse - Activités d’animation et ALSH - Renouvellement des conventions de mise à disposition de service Document pdf - 156,64 ko
  • Convention de mise à disposition de Monsieur Jean-Luc TORCHAIN avec la Commune de CANET Document pdf - 151,08 ko
  • Service jeunesse - ALIAE - Modification du règlement intérieur Document pdf - 153,66 ko
  • Service jeunesse - ALSH - Modification du règlement intérieur Document pdf - 153,02 ko
  • Service Urbanisme communautaire - Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent de maîtrise qualifié de la commune de CLERMONT L’HERAULT Document pdf - 152,64 ko
  • Renouvellement de la convention de médecin de crèche avec le Docteur Michèle REBOUL - Service d’accueil régulier familial (SARF - Crèche familiale) Document pdf - 150,83 ko
  • Office de tourisme - Taxe de séjour intercommunale 2012 Document pdf - 160,62 ko
  • Office de de tourisme - Produits d’accueil de visite et produits touristiques - Fixation des tarifs 2012 Document pdf - 154,91 ko
  • Taxation d’office pour non paiement de la taxe de séjour réel Document pdf - 164,43 ko
  • Liquidation judiciaire à l’encontre de Mr CABOCCO et de son entreprise Plasam Imprim Admission en non valeur de la totalité des créances Document pdf - 151,19 ko
  • Budget primitif 2011 - Budget annexe ZA de Vareilhes - Décision Modificative n°1 Document pdf - 156,89 ko
  • Budget primitif 2011 - Budget annexe de l’office de tourisme du Clermontais - Décision Modificative n°1 Document pdf - 151,92 ko
  • Budget primitif 2011 - Budget annexe de La Lergue - Décision Modificative n°1 Document pdf - 151,59 ko
  • Budget primitif 2011 - Budget annexe de La Barthe - Décision Modificative n°1 Document pdf - 153,63 ko
  • Budget primitif 2011 - Budget Général - Décision Modificative n°1 Document pdf - 161,75 ko
  • Syndicat Centre Hérault - Modification des statuts Document pdf - 148,13 ko
  • Centre aquatique - Fixation des tarifs Document pdf - 154,08 ko
  • Etablissement d’accueil collectif Petite Enfance - Projet de Crèche collective intercommunale sur CANET - Demande de concours financier de l’UE au titre du FEADER Document pdf - 186,04 ko
  • Etablissement d’accueil collectif Petite Enfance - Projet de cuisine centrale au sein de la crèche collective intercommunale sur CANET - Demande de concours financier de l’Etat au titre du FNADT Document pdf - 184,97 ko

• Conseil communautaire du 29 septembre 2011

  • Modification du tableau des effectifs Document pdf - 154,78 ko
  • Mutuelle Nationale Territoriale (MNT) - Avenant au contrat de prévoyance collective - Maintien de salaire Document pdf - 151,03 ko
  • Convention de mise à disposition de Monsieur Sébastien GAUTRAN avec la Commune de FONTES Document pdf - 151,11 ko
  • Centre aquatique intercommunal - Avenant technique et financier n°2 au lot n°2 (Gros oeuvre) passé avec l’entreprise FONDEVILLE Document pdf - 153,99 ko
  • Centre aquatique intercommunal - Avenant n°1 au lot n°4 (Couverture étanchéité) passé avec l’entreprise M.I.E Document pdf - 151,91 ko
  • 06 Centre aquatique intercommunal - Avenant n°1 au lot n°8 (Faux plafonds) passé avec l’entreprise DECIBEL Document pdf - 152,14 ko
  • Centre aquatique intercommunal - Avenant n°3 au lot n°14 (Electricité)passé avec l’entreprise HENRY Document pdf - 155,14 ko
  • Centre aquatique intercommunal - Avenant n°1 au lot n°17 (Sols durs, sols souples) passé avec l’entreprise SOCAMO SARL Document pdf - 155,21 ko
  • Centre aquatique intercommunal - Avenant n°1 au lot n°19 (Espaces verts et clôture) passé avec l’entreprise SARIVIERE Document pdf - 154,95 ko
  • Centre aquatique intercommunal - Avenant n°2 au lot n°20 (VRD) passé avec l’entreprise JOULIE Document pdf - 151,63 ko
  • Centre aquatique - Approbation du Réglement intérieur Document pdf - 149,03 ko
  • Centre aquatique - Fixation des tarifs Document pdf - 149,21 ko
  • Centre aquatique - Convention avec le Conseil Général de l’Hérault pour l’utilisation du centre aquatique par les établissements publics locaux d’enseignement Document pdf - 152,02 ko
  • Centre aquatique - Convention avec la Région Languedoc Roussillon - Subvention d’équipement Document pdf - 153,39 ko
  • Centre aquatique - Convention avec la Région Languedoc Roussillon pour l’utilisation du centre aquatique par les lycées Document pdf - 152,68 ko
  • Action de mise en valeur des façades privées - Modification du périmètre Document pdf - 148,38 ko
  • Action de mise en valeur des façades privées - Affectation des subventions d’investissement Document pdf - 154,67 ko
  • Convention relative au fonctionnement du service Relais Assistants Maternels de la Communauté de Communes du Clermontais - Avenant Document pdf - 150,63 ko
  • Balades du patrimoine - Approbation du réglement de fonctionnement Document pdf - 151,60 ko
  • ALAE - Tarification pause méridienne Document pdf - 148,42 ko
  • ALAE - Tarification pause méridienne Document pdf - 152,33 ko
  • ZAC de la Salamane - Déclaration de projet Procédure d’expropriation Document pdf - 185,13 ko
  • ZAC de la Salamane - Travaux de voirie et réseaux divers - 1ère tranche Marché à procédure adapté - Autorisation de signature du conseil communautaire au Président Document pdf - 151,97 ko
  • SPLA TERRITOIRE 34 - Approbation du rapport d’activité pour l’année 2010 Document pdf - 155,69 ko
  • Motion demandant au gouvernement de renoncer à l’amputation de 10% de la cotisation pour la formation des agents territoriaux Document pdf - 166,33 ko
  • Motion pour la réalisation d’un "Echangeur Nord" à CLERMONT L’HERAULT Document pdf - 167,16 ko
  • Contrat de projet départemental du Clermontais 2011 Document pdf - 154,58 ko

• Conseil communautaire du 13 juillet 2011

  • Convention de mise à disposition de Mme Nadine CARRIE et de Mme Annie PETITJEAN avec la commune d’OCTON Document pdf - 204,19 ko
  • Convention de mise à disposition de Mme Agnès GAUBERT et de Mme Maria POHER avec la commune de SALASC Document pdf - 201,87 ko
  • Fixation des tarifs 2012 des encarts publicitaires de l’office du tourisme (Edition papier et Internet) Document pdf - 215,38 ko
  • Action de mise en valeur des façades privées - Modification de périmètre Document pdf - 231,37 ko
  • Centre aquatique intercommunal - Avenant n°1 au lot n°2 (gros oeuvre) passé avec l’entreprise Fondeville Document pdf - 233,00 ko
  • ZAC de la Salamane - Opération foncière - Acquisition de 3 parcelles situées dans le périmètre de la ZAC de la Salamane Document pdf - 213,38 ko
  • ZAC de la Salamane - Compromis de vente avec la sociéte SYSTEME U - Autorisation de signature donnée au Président Document pdf - 222,37 ko
  • Réseau Jeun’ Hérault - Convention de partenariat avec le Département de l’Herault Document pdf - 210,65 ko
  • Adhésion au Syndicat Mixte de Développement de la Filière Viande Document pdf - 271,33 ko
  • Concertation sur le projet de déplacement de l’autoroute A9 - Avis du Conseil communautaire Document pdf - 221,19 ko

• Conseil communautaire du 22 juin 2011

  • Convention de partenariat pour l’élaboration du document d’objectifs du site Natura 2000 gorges de l’Hérault Document pdf - 231,48 ko
  • Sentiers VTT Convention de partenariat entre la CCC, la Communauté d’agglomération Hérault Méditerranée et le Département de l’Hérault Document pdf - 203,71 ko
  • SPLA TERRITOIRE 34 - Acquisition d’actions, souscription à l’augmentation de capital, désignation d’un administrateur Document pdf - 240,67 ko
  • ZAC de l’Estagnol - Avenant n°1 au lot n°1 (VRD) passé avec le groupement d’entreprises ROUVIER - EIFFAGE TP Document pdf - 233,08 ko
  • ZAC de l’Estagnol - Avenant n°1 au lot n°2 (Réseaux secs) passé avec le groupement d’entreprises SLA - SOBECA Document pdf - 231,99 ko
  • Affectation des subventions de fonctionnement 2011 - Modification de la délibération du 21 Avril 2011 Document pdf - 220,67 ko
  • Régime indemnitaire du personnel communautaire pour 2011 Document pdf - 297,99 ko
  • SARF - Modification du réglement de fonctionnement Document pdf - 222,53 ko
  • Etablissement Multi Accueil Collectif "la Farandole" - Modification du réglement de fonctionnement Document pdf - 245,46 ko
  • Accueil de loisirs intercommunal associé à l’école (ALAE) - Modification du réglement intérieur Document pdf - 240,62 ko
  • Accueil de Loisirs Intercommunal Sans Hébergement (ALISH) - Modification du réglement intérieur Document pdf - 209,26 ko
  • Convention de mise à disposition d’un agent à la commune de Paulhan Document pdf - 228,40 ko
  • Convention de mise à disposition d’un agent à la commune de Nébian Document pdf - 228,34 ko

• Conseil communautaire du 1er juin 2011

  • Désignation d’un représentant au Syndicat Centre Hérault Document pdf - 201,23 ko
  • Désignation d’un représentant au sein de la Commission d’Appel d’Offres Document pdf - 199,42 ko
  • ZAC Salamane - Convention cadre de raccordement pour l’alimentation électrique de la ZAC de la Salamane avec E.R.D.F - Autorisation de signature Document pdf - 208,85 ko
  • ZAC de la Salamane - Convention pour le rétablissement du réseau BRL - Autorisation de signature Document pdf - 208,74 ko
  • ZAC de la Salamane - Approbation du dossier de réalisation Document pdf - 222,98 ko
  • ZAC de la Barthe - Avenant n°1 au lot n°1 (VRD) passé avec l’entreprise HAS Document pdf - 211,07 ko
  • Délégations accordées par le Conseil Communautaire au Président de la Communauté de Communes Document pdf - 268,29 ko
  • Modification des statuts du Syndicat Centre Hérault Document pdf - 211,50 ko
  • Avis sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale Document pdf - 212,50 ko

• Conseil communautaire du 21 avril 2011

  • ZAC de l’Estagnol Convention ERDF autorisation de signature Document pdf - 204,28 ko
  • Affectation des subventions de fonctionnement 2011 Document pdf - 211,59 ko
  • Opération de ravalement des façades privées Affectation des subventions d’investissement Document pdf - 363,97 ko
  • Budget primitif 2011 Budget annexe ZAC la Salamane Décision modificative n°1 Document pdf - 204,20 ko
  • Convention de prestation de service avec St Félix de Lodez pour la collecte et le traitement des ordures ménagères pour l’année 2011 Document pdf - 206,62 ko
  • Vote du taux de la Cotisation Foncière des Entreprises CFE pour l’année 2011 Document pdf - 211,50 ko
  • Vote des taux des taxes additionnelles pour l’année 2011 Document pdf - 210,35 ko
  • ZAC de la Salamane Acquisition de parcelles appartenant à Mr DEMARNE Daniel et Mme Henriette DEMARNE née POUJOL Document pdf - 208,82 ko
  • ZAC de la Salamane Acquisition de parcelles appartenant à Madame FAVIER Thérèse Document pdf - 208,82 ko
  • Centre aquatique intercommunal Avenant n 1 au lot n 5 (Menuiserie extérieure) passé avec l’entreprise Marty Document pdf - 210,60 ko
  • Centre aquatique intercommunal Avenant n°1 au lot n°7 (Menuiserie intérieure) passé avec l’entreprise Norba Document pdf - 210,08 ko
  • Centre aquatique intercommunal Avenant n°2 au lot n°10 (Bassin Inox) passé avec l’entreprise A et T Europe Document pdf - 211,64 ko
  • Centre aquatique intercommunal Avenant n°1 au lot n°11 (Plomberie) passé avec l’entreprise Energys Document pdf - 211,84 ko
  • Centre aquatique intercommunal Avenant n°2 au lot n°14 (Electricité) passé avec l’entreprise Henry Document pdf - 213,51 ko
  • Centre aquatique intercommunal Avenant n°1 au lot n°20 (V.R.D) passé avec l’entreprise Joulie Document pdf - 216,12 ko
  • Modification du tableau des effectifs Document pdf - 205,64 ko
  • Renouvellement de la convention avec L’ADIL pour l’année 2011 Document pdf - 213,22 ko
  • Convention de mise en oeuvre de la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité Document pdf - 211,87 ko
  • Convention Relative au fonctionnement du service Relais Assistants Maternels de la Communauté de Communes du Clermontais Document pdf - 203,86 ko
  • Convention de mise à disposition de Magali GOUDEAU avec la Commune de CLERMONT L’HERAULT Document pdf - 203,12 ko
  • Convention de mise à disposition de Pascale ANTERIEU avec la Commune de CLERMONT L’HERAULT Document pdf - 201,75 ko
  • Restitution de l’étude relative au schéma intercommunal de développement des énergies renouvelables Plan d’action 2011-2013 Document pdf - 274,84 ko

• Conseil communautaire du 02 mars 2011

  • PAVHé Transfert emprunt au budget général Document pdf - 203,62 ko
  • Compte administratif 2010 Budget général Document pdf - 446,92 ko
  • Compte administratif 2010 Budget annexe de la ZAC de l’Estagnol Document pdf - 336,85 ko
  • Compte administratif 2010 Budget annexe de la ZAC de l’extension du PAEVHE Document pdf - 381,20 ko
  • Compte administratif 2010 Budget annexe ZAC la Salamane Document pdf - 370,95 ko
  • Compte administratif 2010 Budget annexe de la ZAC la Barthe Document pdf - 333,47 ko
  • Compte administratif 2010 Budget annexe ZA de Vareilhes Document pdf - 369,26 ko
  • Compte administratif 2010 Budget annexe de la zone d’activités de la Lergue Document pdf - 430,12 ko
  • Compte administratif 2010 budget annexe Aire d’accueil des gens du voyage Document pdf - 433,61 ko
  • Compte administratif 2010 Budget annexe du centre aquatique intercommunal Document pdf - 398,30 ko
  • Compte administratif 2010 Budget annexe Office de tourisme du Clermontais Document pdf - 431,63 ko
  • Compte administratif 2010 Budget annexe du Service Public d’Assainissement Non Collectif Document pdf - 337,03 ko
  • Compte administratif 2010 Budget annexe du Village des Métiers du Livre d’ArtCompte administratif 2010 Budget annexe du Village des Métiers du Livre d’Art Document pdf - 333,95 ko
  • Compte administratif 2010 Budget annexe ZA des Tanes Hautes Document pdf - 251,52 ko
  • Compte administratif 2010 Budget annexe du service urbanisme intercommunal Document pdf - 429,14 ko
  • Affectation des résultats des CA 2010 du budget général de l’extension du PAVHE, du centre aquatique et de l’OT du Clermontais Document pdf - 284,30 ko
  • Budget 2011 Révision de l’autorisation de programme (AP) et crédit de paiement (CP) Document pdf - 341,71 ko
  • ZAC de la Salamane Révision de l’autorisation d’engagement (AE) et des crédits de paiement (CP) Document pdf - 383,10 ko
  • SPANC Révision de l’autorisation d’engagement et des crédits de paiement Document pdf - 268,39 ko
  • Budget annexe du Village des métiers du livre d’art Cloture Document pdf - 208,19 ko
  • Budget primitif 2011 Budget général Document pdf - 360,84 ko
  • Budget primitif 2011 Budget annexe de la ZAC de l’Estagnol Document pdf - 285,83 ko
  • Budget primitif 2011 Budget annexe de la ZAC de l’extension du PAEVHE Document pdf - 291,44 ko
  • Budget primitif 2011 Budget annexe ZAC la Salamane Document pdf - 286,43 ko
  • Budget primitif 2011 Budget annexe du centre aquatique intercommunal Document pdf - 336,85 ko
  • Budget primitif 2011 Budget annexe de la ZAC de La Barthe Document pdf - 286,54 ko
  • Budget primitif 2011 Budget annexe de la zone d’activités de la Lergue Document pdf - 288,40 ko
  • Budget primitif 2011 Budget annexe Aire d’accueil des gens du voyage Document pdf - 344,74 ko
  • Budget primitif 2011 Budget annexe du service urbanisme intercommunal Document pdf - 285,03 ko
  • Budget primitif 2011 Budget annexe ZA de Vareilhes Document pdf - 331,60 ko
  • Budget primitif 2011 Budget annexe ZA des Tanes Hautes Document pdf - 323,60 ko
  • 32.. Budget primitif 2011 Budget annexe du Service Public d’Assainissement Non Collectif Document pdf - 287,55 ko
  • Budget primitif 2011 Budget annexe Office de tourisme du Clermontais Document pdf - 340,50 ko
  • Modification du tableau des effectifs Document pdf - 212,71 ko
  • ALISH Pôle primaire de Clermont Construction d’un bâtiment modulaire Autorisation de signature du PV de mise à disposition d’une parcelle Document pdf - 209,47 ko
  • Convention entre la CCC la CC Lodévois et Larzac l’Association Club VTT Roc Evasion et la FFC labellisation du site VTT FFC du Salagou 2011 Document pdf - 211,64 ko
  • Z.A.C de la Salamane Bilan de la concertation Approbation du dossier de création Document pdf - 288,36 ko
  • ZAC de la Salamane Enquetes conjointes d’utilité publique et parcellaire Procédure d’expropriation Document pdf - 220,72 ko
  • ZAC de la Barthe Acquisition de parcelles correspondant à l’ancien chemin rural n°17 à la Commune de Paulhan Document pdf - 213,18 ko
  • ZAC de La Barthe Tranche 3 Vente des parcelles AK 872, 874 et 879 à IMMOPAULHAN Signature de l’acte de vente Autorisation donnée au Président Document pdf - 213,18 ko
  • ZAC de la Barthe Vente de parcelles à la SCI NAVAC Signature de l’acte de vente authentique Autorisation donnée au Président Document pdf - 209,48 ko
  • ZAC extension du PAVHé Vente de la parcelle BT 185 lot C1 à la Société civile immobilière MAEL représentée par Me PAINVIN Délib du 17 12 08 Document pdf - 212,60 ko
  • Contrat administratif de location avec SIAL INDUSTRIE Local n°2 du batiment industriel intercommunal sur la ZAE la Barthe à Paulhan Document pdf - 219,25 ko
  • Office de Tourisme Intercommunal Antenne de PAULHAN Projet de réhabilitation de l’ancienne école Dossier de demande de subvention auprés de la Région LR Document pdf - 208,34 ko
  • Motion relative à un moratoire sur l’exploration de gaz de schiste Document pdf - 268,16 ko
  • Motion contre la dotation horaire du Lycée René Gosse Document pdf - 219,25 ko

• Conseil communautaire du 27 janvier 2011

  • C.E.J avec la CAF de MONTPELLIER pour la période 2010.2013 Document pdf - 217,34 ko
  • Modification des statuts du Syndicat Centre Hérault Document pdf - 270,79 ko
  • Convention de mise à disposition d’un agent à la commune de Paulhan Document pdf - 208,48 ko
  • Convention de mise à disposition d’un agent à la commune de Nébian Document pdf - 207,31 ko
  • ALISH Convention de mise à disposition de service entre la CCC et le CEP D’OR pour la restauration des poles de Clermont Document pdf - 207,85 ko
  • Acquisition de la parcelle cadastrée section BM n°68 anciennement nommée chemin rural n°20 la Commune de CLERMONT L’HLT Document pdf - 207,37 ko
  • Accueil de loisirs Intercommunal sans hébergement Convention de prestation de service avec la Commune de St Félix de Lodez Document pdf - 203,04 ko
  • Accueil de loisirs Intercommnal sans hébergement Convention de prestation de service avec la Commune d’Arboras Document pdf - 207,74 ko
  • Service jeunesse ALIAE Modification du réglement intérieur Document pdf - 209,00 ko
  • Service jeunesse ALSH Modification du réglement intérieur Document pdf - 227,82 ko
  • Etude Diagnostic et Travaux sur le cours d’eau la Lergue Convention avec les CC du Lodévois et Larzac et de la Vallée de l’Hérault Document pdf - 226,60 ko
  • ZAC de la Salamane Acquisition d’une parcelle appartenant à Monsieur FAVIER TAURINE François Document pdf - 210,24 ko
  • ZAC de la Salamane Acquisition d’une parcelle appartenant à Monsieur Régis PERETTE Document pdf - 210,84 ko
  • 14 Opération de ravalement des façades privées Affectation des subventions d’investissement Document pdf - 212,41 ko
  • Création d une créche à Canet Travaux de terrassement Marché à procédure adaptée Autorisation de signature du Conseil au Président Document pdf - 209,53 ko
  • Contrat administratif de location avec la SIAL Local d activité n°2 du bätiment industriel intercommunal sur la ZAE La Barthe Document pdf - 211,58 ko
  • ZAC de la Barthe Constatation du déficit Document pdf - 225,33 ko
  • Débat d’orientation budgétaire Document pdf - 203,77 ko
  • Taxe d enlèvement des ordures ménagères Fixation du taux 2011 Document pdf - 230,92 ko
  • Vente du site de La Planque à CEYRAS à la SCI La Planque Document pdf - 201,67 ko