Archives 2017

La Communauté de Communes du Clermontais facilite l’accès aux actes administratifs. Vous pouvez maintenant consulter en ligne les décisions du Conseil Communautaire.

• Conseil communautaire du 6 décembre 2017

  • Société d’Economie Mixte Locale La Pérétoise (SEML) - Désignation des membres du Conseil d’Administration Document pdf - 212,50 ko
  • Admission en non-valeur de produits irrécouvrables et reprise de provisions pour risques sur l’exercice 2017 Document pdf - 227,25 ko
  • Budget Général - Décision modificative n°3 Document pdf - 310,63 ko
  • Budget annexe Aire d’accueil des gens du voyage - Décision modificative n°1 Document pdf - 257,98 ko
  • Budget annexe du Centre aquatique intercommunal - Décision modificative n°1 Document pdf - 290,91 ko
  • Budget annexe Théâtre le Sillon - Décision modificative n°1 Document pdf - 270,96 ko
  • Budget annexe Office de tourisme du Clermontais - Décision modificative n°1 Document pdf - 291,68 ko
  • Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2018 Document pdf - 232,63 ko
  • Autorisation de mandatement des dépenses de fonctionnement et d’investissement avant le vote du BP 2018 eau-assainissement Document pdf - 221,78 ko
  • Souscription et gestion des contrats d’assurance de la Communauté de communes du Clermontais 2018 2021 - Appel d’offres ouvert Document pdf - 220,32 ko
  • Compétence Développement économique - Définition de l’intéràªt communautaire de la Politique locale du Commerce Document pdf - 217,33 ko
  • Constitution du conseil d’exploitation de la régie pour la gestion du service public industriel et commercial d’alimentation en eau potable Document pdf - 202,56 ko
  • Désignation du directeur de la régie pour la gestion du service public industriel et commercial d’alimentation en eau potable Document pdf - 198,60 ko
  • Constitution du conseil d’exploitation de la régie pour la gestion du service public industriel et commercial d’assainissement collectif Document pdf - 202,29 ko
  • Désignation du directeur de la régie pour la gestion du service public industriel et commercial d’assainissement collectif Document pdf - 199,08 ko
  • Syndicat Mixte des Eaux de la Vallee de l’Hérault (SIEVH) - Approbation des statuts Document pdf - 204,39 ko
  • Contrat de ruralité - Programmation financière 2017 Document pdf - 218,23 ko
  • Appel à projet Grands sites Occitanie - Soutien au Syndicat Mixte Grand Site Salagou - Cirque de Mourèze Document pdf - 213,21 ko
  • Office de tourisme - Fixation des tarifs des visites guidées 2018 Document pdf - 236,03 ko
  • Office de Tourisme du Clermontais - Commercialisation de nouveaux produits - Approbation des tarifs Document pdf - 202,02 ko
  • Convention de partenariat entre OT et ADT 34 pour la mise en place d’un SIT 34 - Renouvellement de la convention Document pdf - 211,58 ko
  • Convention de partenariat pour la mise en place du dispositif Chambres d’hotes réference - Reconduction de la gratuite pour un an Document pdf - 221,59 ko
  • ZAC de la SALAMANE – Vente de la parcelle référencée Lot 4-6 - Autorisation donnée au Président Document pdf - 209,06 ko
  • ZAC de la SALAMANE - Vente de la parcelle référencée Lot 5-1 - Autorisation donnée au Président Document pdf - 208,67 ko
  • ZAC de la SALAMANE - Vente de la parcelle réferencée Lot 11-1 - Autorisation donnée au Président Document pdf - 208,30 ko
  • ZAC de la SALAMANE - Vente de la parcelle réferencée Lot 11-2 - Autorisation donnée au Président Document pdf - 208,53 ko
  • ZAC de la SALAMANE - Vente de la parcelle réferencée Lot 14-2 - Autorisation donnée au Président Document pdf - 208,66 ko
  • Déliberation annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents - Saisonnier Document pdf - 211,25 ko
  • Déliberation de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement Document pdf - 206,64 ko
  • Déliberation annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels emplois non permanents - Accroissements temporaires d’activité Document pdf - 208,61 ko
  • Réforme du RIFSEEP pour les cadres d’emploi des adjoints techniques et des agents de maitrise Document pdf - 403,93 ko
  • Convention de disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires avec le SDIS 34 Document pdf - 222,21 ko
  • Modification du tableau des effectifs Document pdf - 220,21 ko
  • Création d’un emploi permanent de catégorie A - Directeur du service Eau Et Environnement Document pdf - 295,36 ko
  • Création d’un emploi permanent de catégorie A - Chargé de developpement economique Document pdf - 332,77 ko
  • Actualisation du taux de promotion pour les avancements de grade liée à la réforme PPCR Parcours Professionnels, Carrières et Rémunération Document pdf - 328,31 ko
  • Convention de mise à disposition d’un adjoint technique principal de 2ème classe de la commune de Lacoste à la CCC Document pdf - 208,31 ko
  • Convention de mise à disposition d’un adjoint administratif de la commune de Canet à la CCC Document pdf - 208,20 ko
  • Convention de mise à disposition d’un adjoint administratif de la commune de Fontes à la CCC Document pdf - 209,19 ko
  • Convention de mise à disposition de Monsieur MAZET Quentin par le Groupement d’Employeurs Profession Sport & Loisirs Méditerranée Document pdf - 214,75 ko
  • Modification d’un poste permanent pour permettre le recrutement d’un agent contractuel sur une vacance temporaire d’emploi Document pdf - 209,38 ko
  • Centre aquatique du Clermontais - Mise en place de stages découverte Document pdf - 206,12 ko
  • Accueils de Loisirs Sans Hebergement (A.L.S.H.) - Proposition de modification du Règlement intérieur Document pdf - 205,93 ko
  • Accueils de Loisirs Periscolaires (ALP) - Proposition de modification du Règlement intérieur Document pdf - 248,78 ko
  • Appel à candidature pour la co-construction du projet culturel estival du Clermontais Document pdf - 204,25 ko

• Conseil Communautaire du 20 septembre 2017

  • Rapport d’activités 2016 de la SPLA Territoire 34 Document pdf - 208,44 ko
  • Convention relative à la participation financière de la CCC au Plan local pour l’insertion et l’emploi du Pays Coeur d’Hérault Document pdf - 289,86 ko
  • Action Referent Justice au sein de la mission Locale Jeunes - Aide financière de la Communauté de communes Document pdf - 204,49 ko
  • Taxe sur les Surfaces Commerciales (TASCOM) - Détermination du coefficient multiplicateur applicable pour l’année 2018 Document pdf - 208,37 ko
  • Fixation du montant d’une base servant à l’établissement de la cotisation minimum Document pdf - 238,90 ko
  • Acquisition des parcelles pour la requalification de l’entree de la ZAE des Tanes Basses Document pdf - 302,16 ko
  • Projet de requalification des lieux d’accueil du public au sein du pole touristique de Mourèze espace ’accueil et d’interprétation Document pdf - 235,14 ko
  • Demande de sub auprès du Département de l’Hlt pour la requalification des lieux d’accueil du public au sein du pôle touristique de Mourèze Document pdf - 211,41 ko
  • Demande de subvention auprès de l’Etat (DREAL) pour la requalification des lieux d’accueil du public au sein du pôle touristique de Mourèze Document pdf - 213,23 ko
  • Demande de subvention auprès du Département de l’Herault pour la valorisation du Cirque de Mourèze par une campagne de coupe des pins Document pdf - 291,14 ko
  • Demande de subvention pour la réalisation des schémas directeurs intercommunaux en eau et assainissement Document pdf - 214,86 ko
  • Action de valorisation des propriétés et espaces publics communaux - Affectation des subventions d’investissement Document pdf - 287,30 ko
  • Modification du tableau des effectifs Document pdf - 216,57 ko
  • Convention d’objectifs Office de Tourisme du Clermontais Communauté de communes du Clermontais 2018 - 2020 Document pdf - 219,39 ko
  • Office de tourisme du Clermontais - Boutique de vente -Tarifs Document pdf - 220,54 ko
  • Convention de partenariat A table après le spectacle entre la CCC la commune de Clermont l’Hérault et les restaurateurs partenaires Document pdf - 205,12 ko
  • Convention de partenariat entre la CCC la commune de Clermont l’Hérault et V.Cayssiols Autorisation d’occupation du domaine public Document pdf - 197,20 ko
  • Théâtre le Sillon - Approbation des tarifs pour la saison 2017 - 2018 Document pdf - 208,79 ko
  • Convention d’adhésion au réseau départemental de lecture publique Document pdf - 278,50 ko
  • Demandes de subventions 2018 - Programme d’actions artistiques et culturelles du Théâtre Le Sillon Document pdf - 220,27 ko
  • Centre Aquatique du Clermontais - Entrées publics - Modification des tarifs 2017-2018 Document pdf - 200,05 ko
  • Convention de partenariat pour l’animation du document d’Objectifs (DOCOB) du site Natura 2000 Gorges de l’Hérault Document pdf - 288,19 ko
  • Projet Abeille - Convention d’objectif 2017 et conventions avec les communes Document pdf - 209,11 ko
  • Attribution d’une subvention pour l’organisation d’une animation en faveur des commerces de centres-villes du Clermontais Document pdf - 209,65 ko

• Conseil Communautaire du 7 Novembre 2017

  • Création d’une régie dotée de l’autonomie financière pour la gestion du service public industriel et commercial d’alimentation en eau potable Document pdf - 236,46 ko
  • Création d’une régie dotée de l’autonomie financière pour la gestion du service public industriel et commercial d’assainissement collectif Document pdf - 202,08 ko
  • Création des budgets annexes Eau et Assainissement Document pdf - 284,22 ko
  • Approbation des tarifs 2018 applicables aux services publics de l’eau et de l’assainissement Document pdf - 293,81 ko
  • Approbation du règlement du service de l’eau potable Document pdf - 202,29 ko
  • Approbation du règlement du service de l’assainissement collectif Document pdf - 202,01 ko
  • Approbation du protocole financier de transfert des compétences eau et assainissement à la CCC Document pdf - 177,16 ko
  • Saint Félix de Lodez - Réhabilitation des réseaux eau potable et assainissement - Demande de subventions Document pdf - 226,20 ko
  • Cabrières - Travaux de réhabilitation des réseaux d’assainissement et d’eau potable rue de l’Eglise - Demande de subventions Document pdf - 232,00 ko
  • Acceptation de la délégation du droit de priorité pour l’acquisition de parcelles situées 2 rue des Chasselas à Clermont Document pdf - 204,93 ko
  • Contrat territoire lecture - Demande de subventions Document pdf - 207,29 ko
  • Office de Tourisme du Clermontais - Commercialisation de nouveaux produits- Approbation des tarifs Document pdf - 372,25 ko
  • ARIAC - Convention de partenariat et attribution de subvention Document pdf - 280,17 ko
  • Groupement de commandes pour un marché de télécommunication avec les communes Document pdf - 209,94 ko
  • ZAC de la SALAMANE - Vente de la parcelle référencee Lot 14-1 - Autorisation donnée au Président Document pdf - 204,68 ko
  • ZAC de la SALAMANE - Vente de la parcelle référencee Lot 4-5 - Autorisation donnée au Président Document pdf - 203,68 ko
  • Convention relative à l’instruction des autorisations d’urbanisme et des autorisations de travaux des ERP Document pdf - 230,24 ko
  • Convention pour une mission d’appui et de conseil auprès des communes dans le cadre des procédures d’aménagement opérationnel Document pdf - 230,04 ko
  • Motion contre la baisse des financements de l’Agence de l’Eau Document pdf - 205,09 ko

• Conseil Communautaire du 28 Juin 2017

  • Statuts - Modification des statuts - compétence optionnelle - Voirie d’intérêt communautaire Document pdf - 291,77 ko
  • Statuts - Modification de l’interet communautaire des compétences de la CCC - Voirie d’Intérêt Communautaire Document pdf - 251,76 ko
  • Modification des statuts-compétence optionnelle Création et gestion de maisons de service au public et définition des obligations de service Document pdf - 208,81 ko
  • Création d’un Centre médico-psychologique de l’enfant à Gignac - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Gignac Document pdf - 294,68 ko
  • Syndicat mixte d’energies du Département de l’Hlt - Hérault Energies - Modification de la composition de la Commission consultative Document pdf - 232,07 ko
  • Site paléontologique de La Lieude à MERIFONS - Convention avec l’association Le Mas des Terres Rouges pour une mission d’expertise scientifique Document pdf - 288,51 ko
  • Office de tourisme - Taxe de séjour intercommunale 2018 Document pdf - 273,71 ko
  • Itinéraire VTT - Grands Traversée du Massif Central - Réalisation d’actions spécifiques contribuant à la qualification de l’itinéraire Document pdf - 305,29 ko
  • Projet d’établissement Multi-Accueil Collectif - La Farandole Document pdf - 203,18 ko
  • Demande de subvention auprès du Département de l’Hlt pour la réalisation d’ALSH et l’extension des équipements existant Clermont l’Hlt et Ceyras Document pdf - 206,33 ko
  • Demande de subvention auprès du Département de l’Hlt pour la réalisation d’ALSH et l’extension des équipements existant Canet Document pdf - 205,98 ko
  • Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC) - Modalités de répartition 2017 Document pdf - 770,38 ko
  • Budget Général – Décision modificative n°2 Document pdf - 644,56 ko
  • Fixation des indemnités de fonction du Président et des Vice-présidents Document pdf - 204,71 ko
  • Modalités d’attribution et d’usage des avantages en nature pour le personnel de la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 254,60 ko
  • Mise à jour du tableau des effectifs Document pdf - 218,60 ko
  • Convention de partenariat entre la Chambre de commerce et d’industrie de l’Hérault et la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 282,33 ko
  • Pré candidature de la Communauté de communes du Clermontais au dispositif régional pour le développement et la valorisation des bourgs centres Document pdf - 310,82 ko
  • Motion contre le prélèvement massif d’eau en faveur du golfde Lavagnac et de ses 650 villas avec piscine Document pdf - 239,50 ko

• Conseil Communautaire du 10 Mai 2017

  • Statuts de la CCC – Modification de l’intérêt communautaire de la compétence optionnelle « Protection et mise en valeur de l’environnement » Extension aux APN Document pdf - 330,60 ko
  • Convention de passage d’un itinéraire de randonnée à Vélo Tout Terrain dans une propriété privée avec la CCC Document pdf - 202,58 ko
  • Adhésion au Groupement d’Employeurs Emplois Partages (GEEP) Document pdf - 217,32 ko
  • Admission en non valeur de produits irrecouvrables et reprise de provisions pour risques sur l’exercice 2017 Document pdf - 292,47 ko
  • Reprise de provisions pour risques (SCI Piscenoise) Document pdf - 200,82 ko
  • Action de valorisation des propriétés et espaces publics communaux - Affectation des subventions d’investissement Document pdf - 224,86 ko
  • Renouvellement de la ligne de trésorerie Document pdf - 200,69 ko
  • Affectation des subventions de fonctionnement 2017 Document pdf - 336,60 ko
  • Subvention exceptionnelle - Canet animation 34 Document pdf - 202,41 ko
  • Budget Général - Décision modificative n°1 Document pdf - 751,26 ko
  • Convention de mise à disposition de Madame Cathy Cayssiols avec la commune d’OCTON Document pdf - 201,76 ko
  • Encarts publicitaires de l’office du tourisme - Fixation des tarifs 2018 Document pdf - 291,15 ko
  • Office de tourisme du Clermontais - Boutique de vente - Modification des tarifs Document pdf - 278,73 ko
  • Convention de partenariat pour la vente de billetterie entre la CCC et l’association les Bacchanales de Mourèze Document pdf - 203,16 ko
  • Convention de mise à disposition de Monsieur SECH Patrick entre la CCC et la commune de Paulhan Document pdf - 212,48 ko
  • Convention de mise à disposition de Monsieur Philippe DUEZ à la commune de Paulhan Document pdf - 203,90 ko
  • Convention de mise à disposition de Monsieur Philippe DUEZ à la commune de Nebian Document pdf - 203,29 ko
  • Accueil de loisirs Intercommunal sans hebergement - Convention de prestation de service avec le CCAS de Saint Felix de Lodez Document pdf - 281,28 ko
  • Piscine de Paulhan - Periode estivale du 8 juillet 2017 au 02 Septembre 2017 - Approbation des tarifs Document pdf - 284,04 ko
  • Centre Aquatique du Clermontais - Approbation des tarifs 2017-2018 et modifications des horaires Document pdf - 363,59 ko
  • Service jeunesse - ALP - Modification du reglement interieur Document pdf - 287,86 ko
  • Convention de partenariat avec l’association -½ La Locomotrice Document pdf - 205,32 ko
  • Mise en place d’une tarification pour les enfants accueillis en urgence sur les deux creches intercommunales pour l’annee 2017 Document pdf - 204,60 ko
  • Création d’un emploi permanent de catégorie A Document pdf - 221,75 ko
  • Motion de soutien Document pdf - 281,17 ko

• Conseil Communautaire du 17 Mars 2017

  • Annulation de la délibération n°2017.02.01.06 du 1.02.2017 relative à la création d’un emploi d’ingénieur principal non titulaire à temps complet Document pdf - 207,50 ko
  • Création d’un emploi non permanent d’ingenieur principal non titulaire à temps complet Document pdf - 231,79 ko
  • Programme « territoires à énergie positive pour la croissance verte » - convention particulière d’appui financier Document pdf - 293,06 ko
  • Pôle de loisirs maternel intercommunal à CEYRAS – Dossier de demande de cofinancement auprès de l’Etat. Document pdf - 208,23 ko
  • Agenda 21 local du Clermontais - Point d’étape et actions principales portées par la collectivité Document pdf - 206,02 ko
  • Forêt communale de MOUREZE - Travaux de réouverture du cirque dolomitique - Dossier de demande de subventions Natura 2000 Document pdf - 216,97 ko
  • Projet de convention d’occupation temporaire pour la construction d’ombrières photovoltaiques sur le parking du centre aquatique Document pdf - 214,58 ko
  • Régime indemnitaire 2017 du personnel de la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 1,00 mo
  • Modification du tableau des effectifs Document pdf - 221,27 ko
  • Office de tourisme du Clermontais - Boutique de vente - Nouveaux ouvrages Tarifs Document pdf - 205,53 ko
  • OT - Convention de partenariat avec la cave coopérative Clochers et Terroirs à Paulhan pour l’installation d’un point i-mobile - Renouvellement Document pdf - 206,36 ko
  • OT - Convention de partenariat avec la Cave Coopérative l’Estabel à Cabrières pour l’installation d’un point i-mobile - Renouvellement Document pdf - 206,08 ko
  • OT - Convention de partenariat avec la Cave Cooperative la Fontesole à Fontès pour l’installation d’un point i-mobile - Renouvellement Document pdf - 205,75 ko
  • Convention de partenariat pour les actions menées dans le cadre de la coordination du dev touristique de la destination, Pays coeur d’Hlt -2017 Document pdf - 208,28 ko
  • Théâtre -Le Sillon - Convention triennale de scène conventionnée pour le théâtre dans l’espace public - Autorisation de signature Document pdf - 217,83 ko
  • Syndicat mixte de gestion du Salagou - Demande de retrait de la commune de SALASC du Syndicat mixte et de l’Operation Grand Site Document pdf - 256,74 ko
  • SYDEL du Pays Coeur d’Hérault - Désignation d’un représentant titulaire de la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 224,81 ko
  • Maison de l’Emploi du Coeur d’Hérault - Désignation d’un représentant titulaire de la Communauté de communes du Clermontais Document pdf - 223,54 ko
  • Compte administratif 2016 - Budget général Document pdf - 539,45 ko
  • Compte administratif 2016 - Budget annexe du Centre aquatique intercommunal Document pdf - 519,31 ko
  • Compte administratif 2016 - Budget annexe - Office de tourisme du Clermontais Document pdf - 517,79 ko
  • Compte administratif 2016 - Budget annexe -Théâtre le Sillon Document pdf - 518,98 ko
  • Compte administratif 2016 - Budget annexe du Service Public d’Assainissement Non Collectif Document pdf - 499,86 ko
  • Compte administratif 2016 - Budget annexe du service urbanisme intercommunal Document pdf - 497,33 ko
  • Compte administratif 2016 - Budget annexe -Aire d’accueil des gens du voyage Document pdf - 418,47 ko
  • Compte administratif 2016 - Budget annexe ZAC de la Salamane Document pdf - 418,46 ko
  • Compte administratif 2016 - Budget annexe de la ZAC de l’Estagnol Document pdf - 418,27 ko
  • Compte administratif 2016 - Budget annexe de la ZAC de la Barthe Document pdf - 411,45 ko
  • Compte administratif 2016 - Budget annexe ZA de Vareilhes Document pdf - 408,29 ko
  • Affectation des resultats des comptes administratifs 2016 du budget general et des budgets annexes Document pdf - 475,14 ko
  • Budget annexe de la ZAC de la Barthe - Clôture Document pdf - 196,36 ko
  • Cotisation Fonciere des Entreprises (CFE) - Vote du taux 2017 Document pdf - 196,78 ko
  • Vote des taux des taxes directes locales pour l’annee 2017 Document pdf - 213,68 ko
  • Taxe d’enlevement des ordures menageres (TEOM) - Vote du taux 2017 Document pdf - 201,23 ko
  • Fixation de la Redevance d’enlevement des ordures menageres (REOM) des campings pour l’annee 2017 Document pdf - 201,83 ko
  • Rapport annuel sur la situation en matiere d’égalite entre les femmes et les hommes Document pdf - 199,40 ko
  • Budget primitif 2017 - Budget general Document pdf - 617,48 ko
  • Budget primitif 2017 - Budget annexe du Centre aquatique intercommunal Document pdf - 482,44 ko
  • Budget primitif 2017 - Budget annexe -Office de tourisme du Clermontais Document pdf - 490,57 ko
  • Budget primitif 2017 - Budget annexe -Theatre le Sillon Document pdf - 484,66 ko
  • Budget primitif 2017 – Budget annexe du Service Public d’Assainissement Non Collectif Document pdf - 486,13 ko
  • Budget primitif 2017 – Budget annexe du service urbanisme intercommunal Document pdf - 480,48 ko
  • Budget primitif 2017 - Budget annexe - Aire d’accueil des gens du voyage Document pdf - 485,73 ko
  • Budget primitif 2017 - Budget annexe ZAC la Salamane Document pdf - 483,67 ko
  • Budget primitif 2017 - Budget annexe de la ZAC de l’Estagnol Document pdf - 487,87 ko
  • Budget primitif 2017 - Budget annexe ZA de Vareilhes Document pdf - 478,76 ko
  • Budget 2017 - Creation et Revision des Autorisations de Programme (AP) et Credits de Paiement (CP) Document pdf - 578,76 ko
  • Budget 2017 - Creation et Revision des Autorisations d’Engagement (AE) et Credits de Paiement (CP) Document pdf - 487,28 ko

• Conseil Communautaire du 14 Février 2017

  • Projet de développement durable du Clermontais labéllisé Agenda 21 local France-Actualisation du plan d’action 2016-2020 Document pdf - 204,76 ko
  • SYDEL du Pays Coeur d’Hérault - Modification des statuts - Compétence Plan Climat Energie Air Territorial - PCEAT Document pdf - 251,42 ko
  • Service urbanisme intercommunal-Mise à disposition d’un agent de maitrise qualifié de la commune de CLERMONT l’HLT à la CCC Document pdf - 217,88 ko
  • Mise à disposition d’un agent administratif principal de la commune de CEYRAS à la CCC Document pdf - 216,92 ko
  • Création d’un poste dans le cadre du dispositif des emplois d’avenir Document pdf - 206,91 ko
  • Création d’un poste d’ingénieur principal non titulaire à temps complet Document pdf - 287,06 ko
  • Modification du tableau des effectifs Document pdf - 218,86 ko
  • Protection sociale complémentaire des agents - Participation de l’employeur au titre du risque santé Document pdf - 204,61 ko
  • Réforme du RI-Mise en oeuvre du RI tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) Document pdf - 445,35 ko
  • Convention relative à l’organisation de mesures de responsabilisation article R.511-13 du Code de l’éducation mesure de responsabilisation-Autorisation Document pdf - 286,31 ko
  • Détermination des attributions de compensation prévisionnelles 2017 des communes Document pdf - 219,30 ko
  • Aide à la réhabilitation des installations d’assainissement non collectif destin’e au particulier-aide à l’animation du programme de réhabilitation Document pdf - 303,96 ko
  • Pouvoir donné par le President pour le remplacer au sein de la Commission Départementale d’Aménagement Commercial Document pdf - 202,89 ko
  • Office de tourisme du Clermontais - Mise en place d’une solution partagée de e-commercialisation de l’offre d’Activités de Loisirs du Département de L’Hlt Document pdf - 224,65 ko
  • Office de tourisme du Clermontais - Boutique de vente - Nouveaux ouvrages tarifs Document pdf - 205,00 ko
  • OT du Clermontais-Régie dotée de la seule autonomie financière chargée de l’exploitation d’un service public à caractère administratif-Modif des statuts Document pdf - 203,56 ko
  • Office de tourisme du Clermontais - Renouvellement des professions et activités intéressées par le tourisme du Conseil d’Exploitation de la régie Document pdf - 225,96 ko
  • Convention médicale avec Mme Reboul, médecin de l’Etablissement Multi-Accueil Collectif situé sur la commune de Clermont l’Herault Document pdf - 251,70 ko
  • Convention médicale avec Mr Delmas, medecin de l’Etablissement Multi-Accueil Collectif et Familial situé sur la commune de Canet Document pdf - 250,00 ko
  • ZAC de la Salamane - Réalisation d’un second carrefour giratoire sur la RD 2 au Point Routier 3+500 entre CLERMONT L’HLT et CANET Document pdf - 221,88 ko
  • ZAC du parc d’activités économiques de la Vallée de l’Hérault à CLERMONT L’HERAULT (PAEVHe) - Acquisition d’une parcelle-chemin de Fouscais Document pdf - 207,95 ko
  • Procédure d’urbanisme - Suppression de la ZAC de l’extension du Parc d’Activités Economique de la Vallée de l’Hérault, située sur CLERMONT L’HLT Document pdf - 219,53 ko
  • Convention de mise à disposition de données cartographiques numérisées dans le cadre de la révision générale du PLU de la commune de Clermont l’Hlt Document pdf - 204,09 ko
  • Convention de mise à disposition de données cartographiques numérisées dans le cadre de l’élaboration du PLU de la commune de Salasc Document pdf - 203,61 ko
  • Débat d’Orientation Budgétaire Document pdf - 204,93 ko

• Conseil Communautaire du 14 Décembre 2016

  • Contrat territorial d’éducation artistique et culturelle (CTEAC) - Avenant 2016 Document pdf - 218,65 ko
  • Contrat de ruralité du Coeur d’Herault 2017 -2020 - Approbation du contrat cadre et sa maquette financière pluriannuelle Document pdf - 302,77 ko
  • Convention d’occupation précaire et revocable de locaux communaux avec CLERMONT L’HLT - Local commercial situé au 7 B rue R.Gosse Document pdf - 207,04 ko
  • Cession bâtiment Salasc Document pdf - 184,55 ko
  • ZAC de la Barthe - Retrait de la déliberation du 12 juillet 2016 Document pdf - 204,66 ko
  • Participation financière annuelle au Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi (PLIE) -Avenant - Protocole d’accord 2012-2016 Document pdf - 314,70 ko
  • Convention de partenariat pour la mise en place du dispositif - Chambres d’hôtes référence Document pdf - 340,24 ko
  • Convention de passage d’un itinéraire de randonnee à VTT dans une propriété publique entre la CCC et le Conseil Départemental de l’Hlt Document pdf - 202,14 ko
  • Office de tourisme - Fixation des tarifs des visites guidées 2017 Document pdf - 287,79 ko
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