Archives 2013

• Conseil Communautaire du 18 Septembre 2013

  • Contrat de projet départemental du Clermontais – 2013 Document pdf - 717,86 ko
  • Approbation du rapport d’activités 2012 de la SPLA Territoire 34 Document pdf - 962,44 ko
  • ZAC de la SALAMANE – Vente de la parcelle référencée Lot 4.4 – Signature de la promesse de vente – Autorisation donnée au Président Document pdf - 656,82 ko
  • ZAC de la Salamane – Acquisition de parcelles appartenant à Monsieur SANCHEZ Roland et Madame SANCHEZ Marie Document pdf - 654,59 ko
  • ZAC de la Salamane – Acquisition de parcelles appartenant à Monsieur SANCHEZ Alexis et Madame SANCHEZ Montserrat Document pdf - 655,61 ko
  • ZAC de la Salamane – Convention de servitude entre ERDF et la Communauté de Communes du Clermontais Document pdf - 579,86 ko
  • Centre aquatique – Modification des tarifs 2013-2014 Document pdf - 548,26 ko
  • Budget 2013 - Autorisation de programme et crédits de paiement pour le financement du projet d’acquisition des gares de Clermont l’Hérault et de Paulhan Document pdf - 769,13 ko
  • Budget primitif 2013 - Budget général - Décision modificative n°1. Document pdf - 803,46 ko
  • TEOM – Exonération de locaux à usage industriel et de locaux commerciaux pour l’année 2014 Document pdf - 859,66 ko
  • TEOM – Critères d’exonération de locaux à usage industriel et de locaux commerciaux pour l’année 2015. Document pdf - 1,00 mo
  • Taxe sur les Surfaces Commerciales (TASCOM) – Détermination du coefficient multiplicateur applicable pour l’année 2014 Document pdf - 661,89 ko
  • Acquisition de la gare de Clermont l’Hérault appartenant à la SNCF Document pdf - 776,86 ko
  • Acquisition de la gare de Paulhan appartenant à la SNCF Document pdf - 724,90 ko
  • Opération de ravalement des façades privées – Affectation des subventions d’investissement Document pdf - 619,19 ko
  • Modification des statuts – Compétence facultative « Organisation, gestion et accompagnement d’actions culturelles d’intérêt communautaire » Document pdf - 1,36 mo
  • Recrutement de vacataires dans le cadre de la mise en place des nouveaux rythmes scolaires Document pdf - 650,20 ko
  • Modification du tableau des effectifs Document pdf - 608,71 ko
  • Création d’un poste dans le cadre du dispositif des emplois d’avenir Document pdf - 691,59 ko
  • Centre de loisirs de Villeneuvette - Renouvellement d’une convention de mise à disposition des locaux avec la Commune de Clermont l’Hérault. Document pdf - 659,44 ko
  • Renouvellement de la convention avec L’Agence Départementale de l’Hérault pour l’Information sur le Logement (ADIL) pour l’année 2013 Document pdf - 658,39 ko
  • Office de tourisme – Visites guidées - Fixation des tarifs 2014 Document pdf - 698,91 ko
  • Office de tourisme du Clermontais – Boutique de vente – Modification des Tarifs Document pdf - 574,19 ko
  • Centre Hérault Initiative - Convention de partenariat et versement de subvention Document pdf - 960,12 ko
  • Mission Locale Jeunes du Cœur d’Hérault – Convention de partenariat Document pdf - 662,52 ko
  • Mise en place d’un régime d’astreinte et d’interventions, ou permanence du personnel de la Communauté de Communes Document pdf - 636,12 ko

• Conseil Communautaire du 26 Juin 2013

  • Fond national de Péréquation des ressources Intercommunale et Communales (FPIC) -Modalité de répartition Document pdf - 1,22 mo
  • Convention de mise à disposition d’un contrat d’avenir de la commune de Cabrières à la Communauté de Communes du Clermontais Document pdf - 129,74 ko
  • Centre aquatique politique tarifaire 2013-2014 Document pdf - 128,29 ko
  • Centre aquatique convention de mise à disposition entre la Communauté de Communes du Clermontais et le Club des dauphins de Clermont l’Hérault Document pdf - 130,58 ko
  • ZAC de la Salamane, 2ème tranche de travaux – Avenant au lot n°1 (voirie, réseau pluvial, réseau AEP/EU) passé avec l’entreprise MALET Document pdf - 132,59 ko
  • ZAC de la Salamane, 2ème tranche de travaux – Avenant au lot n°2 (réseau télécommunication, gaz et éclairage public) passé avec le groupement d’entreprises SOBECA / SLA Document pdf - 133,28 ko
  • Office de tourisme du Clermontais – Boutique de vente – Modification des Tarifs Document pdf - 131,66 ko
  • Convention entre la Communauté de Communes du Clermontais, la Communauté de Communes Lodévois et Larzac, l’Association Club VTT Roc Evasion et la Fédération Française de Cyclisme pour la labellisation du site VTT – FFC du Salagou – Année 2013 Document pdf - 133,72 ko
  • Etablissement Multi Accueil Collectif « la Farandole » et Service d’Accueil Familial - Conventions de services relatives au service extranet de consultation des ressources pour la prestation de service unique enter la MSA du Languedoc et la Communauté de Communes du Clermontais Document pdf - 621,90 ko
  • Etablissement multi accueil collectif La Farandole - Avenant au règlement de fonctionnement Document pdf - 708,93 ko
  • Service d’Accueil Familial - Avenant au règlement de fonctionnement Document pdf - 720,80 ko
  • Convention de partenariat pour la réalisation d’une conférence à l’attention des professionnels de la petite enfance Document pdf - 131,56 ko
  • Convention pour le rétablissement des réseaux BRL intersectés par les travaux d’aménagement d’un lot de la ZAC de la Salamane Document pdf - 132,07 ko
  • Adhésion au Syndicat Mixte Filière Viande de l’Hérault Document pdf - 131,68 ko
  • Opération de ravalement des façades privées – Affectation des subventions d’investissement Document pdf - 131,47 ko
  • Action de mise en valeur des façades privées – Modification de périmètre Document pdf - 128,87 ko
  • Valorisation de 4 itinéraires labellisés PR sous la forme de fiches Rando Hérault - Convention entre la Communauté de Communes du Clermontais et le Comité Départemental de la Randonnée Pédestre de l’Hérault Document pdf - 130,84 ko
  • Agenda 21 – Adoption du Plan d’actions – Appel à reconnaissance Document pdf - 138,51 ko
  • Réseau jeunes - Mise en place d’un PASS SPORT – Convention de partenariat entre la Communauté de Communes du Clermontais et les structures associatives participant à l’opération. Document pdf - 139,10 ko

• Conseil Communautaire du 22 Mai 2013

  • Affectation des subventions de fonctionnement 2013 Document pdf - 5,52 mo
  • ZAC de la Salamane – Acquisition d’une partie de trois chemins ruraux appartenant à la commune de Clermont l’Hérault Document pdf - 5,52 mo
  • ZAC de la Salamane Vente de la parcelle référencée Lot 10 à la société SOCAH Signature de l’Acte authentique de vente Autorisation donnée au Président Document pdf - 5,52 mo
  • ZAC de la Salamane et ZAC du PAVHé - Convention de mise à disposition de fourreaux fibre optique entre la CCC et la Société Hérault Télécom Document pdf - 159,37 ko
  • Centre aquatique Intercommunal et Piscine de Paulhan- Approbation des tarifs 2013 - Période estivale du 1er juillet 2013 au 31 Août 2013 Document pdf - 130,96 ko
  • Accueil de loisirs Intercommunal sans hébergement - Convention de prestation de service avec le Centre Communal d’Action Sociale de Saint Félix de Lodez Document pdf - 132,28 ko
  • Convention de mise à disposition d’un agent à la commune de PAULHAN Document pdf - 130,38 ko
  • Convention de mise à disposition d’un agent à la commune de NEBIAN Document pdf - 144,21 ko
  • Convention de partenariat avec l’association « La Locomotrice » Document pdf - 130,22 ko
  • OT– Régie dotée de la seule autonomie financière chargée de l’exploitation d’un service public à caractère administratif-Modification des statuts Document pdf - 761,66 ko
  • Office de tourisme du Clermontais – Désignation des membres du Conseil d’exploitation de la régie Document pdf - 694,72 ko
  • Office de tourisme du Clermontais – Demande de classement en catégorie III Document pdf - 129,23 ko
  • Encarts publicitaires de l’office du tourisme (Edition papier et Internet) - Fixation des tarifs 2014 Document pdf - 142,60 ko
  • Office de tourisme du Clermontais – Boutique de vente – Modification des Tarifs Document pdf - 144,35 ko
  • Contrat d’édition entre l’association Le Mas des Terres Rouges et la Communauté de Communes du Clermontais Document pdf - 137,33 ko
  • Conventions de mise à disposition de Mme Nadine CARRIE, de Mme Annie PETITJEAN et de M. Marc DRAER avec la commune d’OCTON Document pdf - 135,80 ko
  • Opération de ravalement des façades privées – Affectation des subventions d’investissement Document pdf - 144,26 ko
  • Souscription et gestion des contrats d’assurance de la CCC LOT 7 Prévoyance des agents – Appel d’offres - Autorisation de signature du Conseil au Pdt Document pdf - 128,43 ko
  • Désignation de 2 suppléants aux représentants titulaires de la Communauté de communes au Conseil d’administration de la Maison de l’Emploi Document pdf - 643,94 ko
  • Création de 3 postes dans le cadre du dispositif des emplois d’avenir Document pdf - 132,34 ko
  • 2013 05 22 01 régime indemnitaire 2013 du personnel de la communauté de communes du clermontais Document pdf - 132,05 ko
  • 2013 05 22 01 régime indemnitaire 2013 du personnel de la communauté de communes du clermontais Document pdf - 128,53 ko
  • 2013 05 22 01 régime indemnitaire 2013 du personnel de la communauté de communes du clermontais Document pdf - 133,01 ko

• Conseil Communautaire du 27 Mars 2013

  • Aire intercommunale d’accueil des gens du voyage - Avenant n°2 au contrat de délégation de service public Document pdf - 131,39 ko
  • Opération de ravalement des façades privées - Affectation des subventions d’investissement Document pdf - 132,81 ko
  • Compte administratif 2012 - Budget général Document pdf - 143,84 ko
  • Compte administratif 2012 - Budget annexe de la ZAC de l’Estagnol Document pdf - 138,11 ko
  • Compte administratif 2012 - Budget annexe de la ZAC de l’extension du PAEVHe Document pdf - 138,50 ko
  • Compte administratif 2012 - Budget annexe ZAC la Salamane Document pdf - 138,86 ko
  • Compte administratif 2012 - Budget annexe de la ZAC la Barthe Document pdf - 137,70 ko
  • Compte administratif 2012 - Budget annexe ZA de Vareilhes Document pdf - 136,51 ko
  • Compte administratif 2012 - Budget annexe de la zone d’activités de la Lergue Document pdf - 136,58 ko
  • Compte administratif 2012 - Budget annexe « aire d’accueil des gens du voyage » Document pdf - 138,48 ko
  • Compte administratif 2012 - Budget annexe du centre aquatique intercommunal Document pdf - 138,34 ko
  • Compte administratif 2012 - Budget annexe « office de tourisme du clermontais ». Document pdf - 139,62 ko
  • Compte administratif 2012 - Budget annexe du Service Public d’Assainissement Non Collectif Document pdf - 136,41 ko
  • Compte administratif 2012 - Budget annexe du service urbanisme intercommunal Document pdf - 138,10 ko
  • Affectation des résultats des comptes administratifs 2012 du budget général et des budgets annexes Document pdf - 137,62 ko
  • Budget 2013 - Révision des autorisations de programme (AP) et crédits de paiement (CP) Document pdf - 135,53 ko
  • Budget 2013 - Révision des autorisations d’engagement (AE) et des crédits de paiement (CP) Document pdf - 135,73 ko
  • Budget primitif 2013 - Budget général Document pdf - 149,15 ko
  • Budget primitif 2013 - Budget annexe de la ZAC de l’Estagnol Document pdf - 135,51 ko
  • Budget primitif 2013 - Budget annexe de la ZAC de l’extension du PAEVHe Document pdf - 135,52 ko
  • Budget primitif 2013 - Budget annexe ZAC la Salamane Document pdf - 135,10 ko
  • Budget primitif 2013 - Budget annexe de la ZAC de la Barthe Document pdf - 135,94 ko
  • Budget primitif 2013 - Budget annexe ZA de Vareilhes Document pdf - 133,19 ko
  • Budget primitif 2013 - Budget annexe « aire d’accueil des gens du voyage » Document pdf - 136,55 ko
  • Budget primitif 2013 - Budget annexe du centre aquatique intercommunal Document pdf - 135,62 ko
  • Budget primitif 2013 - Budget annexe du Service Public d’Assainissement Non Collectif Document pdf - 134,22 ko
  • Budget primitif 2013 - Budget annexe « office de tourisme du Clermontais » Document pdf - 136,03 ko
  • Budget primitif 2013 - Budget annexe du service urbanisme intercommunal Document pdf - 134,32 ko
  • Budget primitif 2013 - Budget annexe de la zone d’activités de la Lergue Document pdf - 135,22 ko
  • Fixation de la redevance d’enlèvement des ordures ménagères des campings pour l’année 2013 Document pdf - 128,88 ko
  • Taxe d’enlèvement des ordures ménagères - Fixation du taux 2013 Document pdf - 138,04 ko
  • Vote du taux de la cotisation foncière des entreprises (CFE) pour l’année 2013 Document pdf - 129,11 ko
  • Vote des taux des impôts ménages pour l’année 2013 Document pdf - 130,75 ko
  • Modification du tableau des effectifs Document pdf - 134,86 ko
  • Service jeunesse - ALAE et ALISH - Modification du règlement intérieur Document pdf - 128,85 ko
  • Réseau jeunes - Spectacle théâtral avec la compagnie les arts oseurs - Fixation des tarifs Document pdf - 129,71 ko
  • ZAC de la Salamane - Vente d’une parcelle à la sci la TORTE - Signature de la promesse de vente autorisation donnée au Président Document pdf - 131,82 ko
  • ZAC de la Salamane - Vente d’une parcelle à la SCI LAURA - Signature de la promesse de vente Autorisation donnée au Président Document pdf - 134,44 ko
  • ZAC de la Salamane - Vente d’une parcelle à la SCI LANTE - Signature de la promesse de vente autorisation donnée au président Document pdf - 131,82 ko
  • ZAC de la Salamane - Vente d’une parcelle à la SCI MEEF - Signature de la promesse de vente autorisation donnée au Président Document pdf - 131,84 ko
  • ZAC de la Salamane - Vente d’une parcelle à la SCI I.C.I - Signature de la promesse de vente Autorisation donnée au Président Document pdf - 132,66 ko
  • CCI de Montpellier - Convention de partenariat pour la réalisation d’un diagnostic commercial prospectif et enquête de comportements Document pdf - 140,27 ko
  • Syndicat mixte de développement de la filière viande - Désignation d’un représentant au syndicat mixte Document pdf - 132,29 ko

• Conseil Communautaire du 13 Février 2013

  • Débat d’orientation budgétaire Document pdf - 551,63 ko
  • Durée d’harmonisation de taux de CFE de la Commune de Saint Félix de Lodez Document pdf - 670,55 ko
  • Détermination des attributions de compensation prévisionnelles des Communes Document pdf - 863,49 ko
  • Convention d’occupation d’un terrain intercommunal avec l’Association Croix Rouge Insertion Document pdf - 586,38 ko
  • Centre aquatique – Convention de mise à disposition de lignes d’eau du centre aquatique avec l’association « Bulles en Formes » Document pdf - 584,74 ko
  • Centre aquatique – Convention de mise à disposition de lignes d’eau du centre aquatique avec l’association « Clermontaise de Plongée » Document pdf - 586,79 ko
  • Office de Tourisme du Clermontais - Objectifs et plan d’action annuel Document pdf - 568,18 ko
  • Opération de ravalement des façades privées – Affectation des subventions d’investissement Document pdf - 655,19 ko
  • ZAC de la SALAMANE – Vente d’une parcelle à la SCI LES BORIES – Signature de la promesse de vente – Autorisation donnée au Président Document pdf - 638,61 ko
  • ZAC de la SALAMANE – Vente d’une parcelle à la SCI BRUVAL – Signature de la promesse de vente – Autorisation donnée au Président Document pdf - 633,09 ko
  • ZAC de la SALAMANE – Vente d’une parcelle référencée Lot 4.3, à la SCI SKAL – Signature de la promesse de vente – Autorisation donnée au Président Document pdf - 644,51 ko
  • ZAC de la SALAMANE – Vente d’une parcelle à la SCI LA TORTE – Signature de la promesse de vente – Autorisation donnée au Président Document pdf - 650,05 ko
  • Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes (CLLAJ) – Désignation d’un représentant Document pdf - 570,16 ko