Archives 2012
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Conseil Communautaire du 19 Décembre 2012
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ZAC de la SALAMANE – Vente de la parcelle référencée Lot 1 à la société VIVALAU SAS – Signature de la promesse de vente – Autorisation donnée au Président
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1,10 mo
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ZAC de la SALAMANE – Vente de la parcelle référencée Lot 2 à la SCI que constituent les sociétés MF FINANCE, GROUPE MONTELEONE et Associés, SARL IMMO MC PORTES – Signature de la promesse de vente – Autorisation donnée au Président
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1,14 mo
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ZAC de la SALAMANE – Vente des parcelles référencées Lot 15 et Lot 14 pour partie, à à la SCI que constituent MM. Franck et Damien PEREZ – Signature de la promesse de vente – Autorisation donnée au Président
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1,17 mo
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Centre Hérault Initiative - Convention de partenariat et versement de subvention
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1,37 mo
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Établissement Multi-Accueil Collectif " la Farandole " et Service d’Accueil Familial – Modification du règlement de fonctionnement
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1,51 mo
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Service jeunesse – ALSH - Modification du règlement intérieur
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1,15 mo
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Service jeunesse – ALAE - Modification du règlement intérieur
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1 012,64 ko
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Réseau Jeunes - Spectacle d’improvisation théâtrale avec la Compagnie du Capitaine – Fixation des tarifs
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1,03 mo
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Règlement du Compte Epargne Temps du personnel de la Communauté de Communes
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1,93 mo
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Participation de la Communauté de Communes à la garantie « Prévoyance - Maintien de salaire » dans le cadre de la labellisation
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2,11 mo
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SYDEL – Statuts modifiés – désignation du collège des représentants de la CCC
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1,74 mo
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Opération de ravalement des façades privées – Affectation des subventions d’investissement
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1,28 mo
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Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2013
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1,41 mo
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Renouvellement de la ligne de trésorerie
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1,13 mo
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Révision du Programme Local de l’Habitat - Engagement de la procédure
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1,71 mo
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16a. Garantie d’emprunt accordée par la CCC à la société FDI Habitat pour une opération de construction de 50 logements locatifs situés sur Clermont l’Hérault
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1,14 mo
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16b. Garantie d’emprunt accordée par la CCC à la société FDI Habitat pour une opération de construction de 50 logements locatifs situés sur Clermont l’Hérault
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1,13 mo
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16c. Garantie d’emprunt accordée par la CCC à la société FDI Habitat pour une opération de construction de 50 logements locatifs situés sur Clermont l’Hérault
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1,14 mo
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16d. Garantie d’emprunt accordée par la CCC à la société FDI Habitat pour une opération de construction de 50 logements locatifs situés sur Clermont l’Hérault
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1,14 mo
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Garantie d’emprunt accordée à l’Association de la Vallée de l’Hérault (AVH)
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898,00 ko
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Budget primitif 2012 – Budget annexe ZAC de la Salamane – Décision Modificative n°1
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1,20 mo
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Budget primitif 2012 – Budget annexe Office du tourisme du Clermontais – Décision Modificative n°2
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1,07 mo
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Budget primitif 2012 – Budget annexe Centre Aquatique – Décision Modificative n°3
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1,12 mo
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Budget primitif 2012- Budget général – Décision Modificative n°3
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1,70 mo
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Office de tourisme - Produits d’accueil, de visite et produits touristiques - Fixation des tarifs 2013
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2,56 mo
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Office de tourisme - Taxe de séjour intercommunale 2013
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2,26 mo
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Contrat d’édition entre l’association Le Mas des Terres Rouges et la Communauté de Communes du Clermontais
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1,08 mo
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Office de tourisme du Clermontais – Boutique de vente – Modification des Tarifs
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1,03 mo
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Zone d’Activité de la Lergue à CEYRAS Cession a Monsieur Didier ROUX – Modalités de paiement
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1,23 mo
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Modification des statuts de la Communauté de Communes du Clermontais
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1,87 mo
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Service Public d’Assainissement Non collectif (SPANC) - Convention de mandat relative à l’attribution et au versement des aides à la réhabilitation des systèmes d’assainissement non collectifs attribuées aux particuliers maîtres d’ouvrage
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2,07 mo
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Contrat de projet départemental du Clermontais – 2012
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1,28 mo
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ZAC de la Salamane – Rond point d’accès, nouvelle tranche de voiries et réseaux divers (VRD) et circulation douce – Dossier de demande de subventions
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1,81 mo
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Syndicat Centre Hérault – Approbation d’une convention entre la Communauté de Communes du Clermontais et la Commune de Clermont l’Hérault pour l’installation de colonnes enterrées
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1,33 mo
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Convention de mise à disposition de Magali GOUDEAU avec la Commune de CLERMONT L’HERAULT
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1,15 mo
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Service urbanisme intercommunal – Mise à disposition d’un agent de maîtrise qualifié de la Commune de CLERMONT l’HERAULT à la Communauté de Communes du Clermontais
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1,18 mo
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Augmentation du temps de travail d’un agent de la Communauté de communes
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1,01 mo
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Centre aquatique – Convention de mise à disposition de lignes d’eau du centre aquatique au Club de natation « Les Dauphins »
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1,05 mo
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Renouvellement de la convention de mise à disposition de lignes d’eau du centre aquatique au corps des sapeurs pompiers de Lodève
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1,24 mo
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Centre aquatique – Renouvellement de la convention d’utilisation occasionnelle du centre aquatique de la Communauté de Communes du Clermontais – Mise à disposition de l’escadron 12/6 de gendarmerie mobile
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1,22 mo
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Centre aquatique – Maitrise d’œuvre- Approbation et autorisation de signature d’un protocole transactionnel entre le cabinet DUVAL RAYNAL et la Communauté de Communes du Clermontais
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1,31 mo
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Renouvellement de la convention de médecin de crèche avec le Docteur Michèle REBOUL – Pole Petite Enfance du Clermontais
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1,10 mo
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Rémunération des interventions du personnel de la filière technique sous astreinte
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1,21 mo
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ZAC de la Salamane – Régularisation de la signature d’un avenant au marché public de travaux relatifs aux VRD de la ZAC
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1,95 mo
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Modification du tableau des effectifs de la Communauté de communes
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1,24 mo
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Motion de soutien au maintien de la boutique SNCF de CLERMONT L’HERAULT
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1,10 mo
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Conseil Communautaire 26 Septembre 2012
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Convention d’objectifs et de financement du Fond d’Accompagnement Complémentaire à l’Enfance et à la Jeunesse (FACEJ)
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Projet de cuisine centrale dans la crèche collective intercommunale sur CANET - Dossier de demande de subventions auprès de l’Etat au titre du FNADT
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SPLA TERRITOIRE 34 - Approbation du rapport d’activité pour l’année 2011
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Encarts publicitaires de l’office du tourisme (Edition papier et Internet) Fixation des tarifs 2013
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130,29 ko
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Centre aquatique Intercommunal - Politique tarifaire 2012/2013
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Centre aquatique intercommunal - Approbation du règlement intérieur des activités
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Service jeunesse - ALIAE - Modification du réglement intérieur
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Service jeunesse - ALSH - Modification du règlement intérieur
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Office de tourisme du Clermontais - Boutique de vente - Modification des Tarifs
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Modification des statuts - Compétence jeunesse
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Modification des statuts - Compétence Construction entretien et fonctionnement d’équipements culturels et sportifs et d’équipements de l’enseignement préélémentaire
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Cession de bien meuble - Centre technique intercommunal
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ZAC de l’Estagnol - Approbation du dossier de réalisation
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2,06 mo
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ZAC de l’Estagnol - Acquisition de la parcelle cadastrée section BM n°70 appartenant à la commune de Clermont L’Hérault
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ZAC de l’Estagnol - Cession de parcelles à la SCI l’Estagnol
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Constitution d’un groupement de commande pour une mission d’étude relative à la révision du Programme Local de l’Habitat
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Convention de mise à disposition mutuelle de données cartographiques
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Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) - Exonération de locaux à usage industriel et de locaux commerciaux
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Taxe déEnlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) - Critères d’exonération de locaux à usage industriel et de locaux commerciaux pour l’année 2014
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Agenda 21 de la Communauté de communes Cadre stratégique
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141,61 ko
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Opération de ravalement des façades privées - Affectation des subventions d’investissement
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Budget primitif 2012 - Budget annexe Centre aquatique - Décision Modificative n°2
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Révision de l’Autorisation de Programme (AP) et Crédits de Paiement (CP) pour le Centre aquatique
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Budget primitif 2012 - Budget annexe Office de tourisme du Clermontais - Décision Modificative n°1.
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Budget primitif 2012 - Budget annexe Aire d’Accueil des Gens du Voyage - Décision Modificative n°1
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Budget primitif 2012 - Budget Général - Décision Modificative n°2
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Conventions de partenariat avec le syndicat centre Hérault pour l’organisation de la Salagou mania
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Conventions de partenariat avec l’association Roc Evasion pour l’organisation de la Salagou mania
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Conseil Communautaire du 27 Juin 2012
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2012-06-27-01 Protocole d’accord du PLIE du Pays Coeur d’Hérault pour la pèriode 2012-2015- Convention relative à la participation financière annuelle de la CCC- Avenant n°1 à la convention relative à la
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1,42 mo
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2012-06-27-02 ZAC de l’Estagnol - Cession d’une parcelle à la SCI l’ESTAGNOL
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629,59 ko
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2012-06-27-03 ZAC de la Salamane - Vente de la parcelle référencée Lot.10 à la société SOCAH Division Immobilière
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645,09 ko
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2012-06-27-04 Modification des statuts du Syndicat de Développement Local du Pays Coeur d’Hérault
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1,25 mo
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2012-06-27-05 Convention entre la CCC, la CC Lodévois et Larzac, l’Assosiacion Club VTT Roc Evasion et la Fédération Francaise de Cyclisme pour la labellisation du site VTT-FFC du Salagou-Année 2012
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2012-06-27-06 Décision modificative n°1 Budget général
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2012-06-27-07 Décision modificative N°1 Budget annexe du centre aquatique
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2012-06-27-08 Révision de l’Autorisation de Programme (AP) et Crédits de Paiement(CP) pour le centre aquatique
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2012-06-27-09 Contrat enfance-jeunesse entre la CCC et la CAF - Avenant n°1
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748,87 ko
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2012-06-27-10 Convention de partenariat PLAJH entre la CCC et le Conseil Général de l’Hérault
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2012-06-27-11 Création d’une crèche sur la commune de Canet - Approbation de l’Avant Projet Définitif
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667,51 ko
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2012-06-27-13 Modification du tableau des effectifs
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2012-06-27-14 Piscine intercommunale de Paulhan - Approbation du Règlement intèrieur
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604,55 ko
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2012-06-27-15 Piscine intercommunale de Paulhan - Approbation des tarifs 2012 - Pèriode estivale du 01-07 Juillet au 31 Aout 2012
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2012-06-27-16 Convention de partenariat avec l’Association la Locomotrice
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637,64 ko
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2012-06-27-17 Mise en place du Compte Epargne Temps
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1,22 mo
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2012-06-27-18 Protection sociale complémentaire des agents.Participation de l’employeur au titre du risque santé
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832,83 ko
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2012-06-27-19 Protection sociale complémentaire des agents.Participation de l’employeur au titre de la prévoyance garantie maintien du salaire
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2012-06-27-20 Règlement de formation du personnel de la CCC
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675,60 ko
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2012-06-27-21 Plan de formation du personnel de la CCC
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699,02 ko
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2012-06-27-22 Mise en place d’un régime d’astreinte et d’interventions, ou permanence du personnel de la CCC
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1,21 mo
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Conseil Communautaire du 23 Mai 2012
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2012.05.23.01 Cession de bien meubles
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547,29 ko
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2012.05.23.02 Accord local de dématèrialisation des pièces justificatives dématèrialisées et des documents budgétaires - Autorisation de signature
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723,13 ko
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2012.05.23.03 Régime indemnitaire 2012 du personnel de la Communauté de Communes du Clermontais
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2,51 mo
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2012.05.23.04 ZAC de la Salamane - Acquisition d\’une parcelle appartenant à Monsieur VERNAZOBRE
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660,06 ko
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2012.05.23.05 Centre aquatique Intercommunal et Piscine de Paulhan - Approbation des tarifs 2012 - Pèriode estivale du 01 Juillet 2012 au 31 Aout 2012
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632,20 ko
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2012.05.23.06 Office de tourisme du Clermontais - Boutique de vente - Modification des tarifs
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589,97 ko
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2012.05.23.07 Contrat d\’édition entre l\’Association Club Archéologique de Montagnac, Pézénas, Aspiran et la Communauté de Communes du Clermontais
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2012.05.23.08 Affectation des subventions de fonctionnement 2012
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2012.05.23.09 Opération de ravalement de facades privées - Affectation des subventions d\’investissement
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2012.05.23.10 Encarts publicitaires de l\’Office de tourisme (Edition papier et internet ) - Fixation des tarifs 2013
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2012.05.23.11 Conventions de mise à disposition de Madame Nadine CARRIE et de Madame Annie PETIT JEAN avec la commune d\’OCTON
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2012.05.23.11 Conventions de mise à disposition de Madame Nadine CARRIE et de Madame Annie PETIT JEAN avec la commune d\’OCTON
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2012.05.23.12 Conventions de mise à disposition dE Madame Edith DAVOINE et de Madame Maria POHER avec la commune de SALASC
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2012.05.23.13 Convention de mise à disposition d\’un agent à la Commune de PAULHAN
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2012.05.23.14 Convention de mise à disposition d\’un agent à la commune de NEBIAN
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2012.05.23.15 Renouvellement de la convention avec l\’Agence Départementale de l\’Hérault pour l\’Information sur le Logement (ADIL) pour l\’année 2012
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Conseil Communautaire du 28 Mars 2012
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Convention de partenariat entre la Communauté de Communes du Clermontais et le Handball Club Clermont Salagou
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Office de tourisme du Clermontais et Boutique de vente et Modification des Tarifs
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Compte administratif 2011 Budget Général
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Compte administratif 2011 - Budget annexe de la ZAC de l’Estagnol
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Compte administratif 2011 - Budget annexe de la ZAC de l’extension du PAEVHE
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Compte administratif 2011- Budget annexe ZAC la Salamane
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Compte administratif 2011 - Budget annexe de la ZAC la Barthe
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175,58 ko
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Compte administratif 2011 Budget annexe ZA de Vareilhes
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175,19 ko
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Compte administratif 2011- Budget annexe de la zone d’ activité de la Lergue
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175,14 ko
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Compte administratif 2011 -Budget annexe Aire d’accueil des gens du voyage
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177,75 ko
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Compte administratif 2011-Budget annexe du centre aquatique intercommunal
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Compte administratif 2011 -Budget annexe Office de tourisme du Clermontais
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Compte administratif 2011- Budget annexe du Service Public d’Assainissement Non Collectif
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Compte administratif 2011- Budget annexe du service urbanisme intercommunal
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Compte administratif 2011 -Budget annexe ZA des Tanes Hautes
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Affectation des résultats des CA 2011 du budget général, du budget annexe de la ZAC de l’extension du PAEVHE et du budget annexe de l’O.T
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Budget annexe des Tanes Hautes - Cloture
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Budget 2012 - Révision des Autorisations de Programme (AP) et Crédits de Paiement (CP)
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Budget 2012 - Révision des Autorisations d’Engagement (AE) et des Crédits de Paiement (CP)
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Budget primitif 2012 - Budget général
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165,68 ko
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Budget primitif 2012 -Budget annexe de la ZAC de l’Estagnol
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Budget primitif 2012- Budget annexe de la ZAC de l’extension du PAEVHE
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Budget primitif 2012 - Budget annexe ZAC la Salamane
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168,07 ko
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Budget primitif 2012- Budget annexe de la ZAC de La Barthe
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Budget primitif 2012 - Budget annexe ZA de Vareilhes
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Budget primitif 2012 - Budget annexe - Aire d’accueil des gens du voyage
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Budget primitif 2012 - Budget annexe du centre aquatique intercommunal
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Budget primitif 2012 -Budget annexe du Service Public d’Assainissement Non Collectif
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Budget primitif 2012 - Budget annexe - Office de tourisme du Clermontais
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Budget primitif 2012 - Budget annexe du service urbanisme intercommunal
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Budget primitif 2012-Budget annexe de la zone d’activités de la Lergue
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Convention de prestation de service avec la Commune de St Félix de Lodez pour la collecte et le traitement des ordures ménagères pour l’année 2012
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Fixation de la redevance d’enlèvement des ordures ménagères des campings pour l’année 2012
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Taxe d’enlèvement des ordures ménagères - Fixation du taux 2012
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159,74 ko
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Vote du taux de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) pour l’année 2012
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150,95 ko
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Vote des taux des impots ménages pour l’année 2012
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152,15 ko
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Syndicat mixte de gestion du Salagou - Désignation des représentants de la CCC suite à la modification des statuts du Syndicat
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157,88 ko
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Convention d’utilisation occasionnelle du centre aquatique de la CCC - Mise à disposition de l’escadron 12-6 de gendarmerie mobile
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159,42 ko
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Motion- Quelle foret pour nos enfants
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Conseil Communautaire du 09 Février 2012
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Modification du tableau des effectifs
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ZAC de la Salamane - Cession de la parcelle BV 130 à Monsieur Jean-Luc SALASC
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Convention de mise en oeuvre de la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité - Avenant n°1
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Accueil de Loisirs Sans Hébergement - Convention de prestation de service avec la commune de SAINT FELIX DE LODEZ
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Accueil de Loisirs Sans Hébergement - Convention de prestation de service avec la commune d’ARBORAS
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ZAC de l’extension du PAVHé - Vente de la parcelle référencée BT 193 lot D1 à la société MENUISERIE GELY - Délibération du 6 octobre 2012 rapportée
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154,71 ko
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Opération de ravalement des façades privées - Affectation des subventions d’investissement
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154,61 ko
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Commission Intercommunale des Impôts Directs
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Débat d’Orientation Budgétaire
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Zone d’aménagement de la Salamane - Alimentation primaire en eau potable - Principe de délégation de maitrise d’ouvrage du S.E.P.A.C
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155,16 ko
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Convention pour la mise en place et le suivi d’un diagnostic territorial approfondi entre la CCC et la DRJSCS Languedoc Roussillon
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156,98 ko
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Protocole de coopération relatif à l’hébergement d’urgence des femmes victimes de violences dans la sphère conjugale et familiale
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158,14 ko
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GRETA - La mission de formation des adultes de l’Education nationale est gravement menacée
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154,55 ko
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Conseil communautaire du 14 Décembre 2011
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Définition du périmètre du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT)
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155,78 ko
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Présentation du rapport de la Commission d’Evaluation des Charges Transférées
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153,55 ko
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Convention de mise à disposition de Magali GOUDEAU avec la Commune de Clermont l’Hérault
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151,44 ko
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Office de Tourisme du Clermontais - Obtention du Label national Qualité Tourisme
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152,35 ko
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Office de Tourisme du Clermontais - Obtention du label Tourisme et Handicap
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152,60 ko
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Office de Tourisme du Clermontais -Création d’une boutique - Fixation des tarifs 2012
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149,56 ko
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Centre aquatique intercommunal - Subvention au téléthon suite à la journée national de dons du 2 décembre 2011
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Budget primitif - Budget Général - Décision Modificative n°2
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Budget primitif 2011 - Budget annexe de l’Office de Tourisme du Clermontais - Décision Modificative n°2
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Budget primitif 2011 - Budget annexe Centre Aquatique - Décision Modificative n°1
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Budget primitif 2011 - Budget annexe de l’Aire d’Accueil des Gens du Voyage - Décision Modificative n°1
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Budget primitif 2011 - Budget annexe de la ZAC de la Salamane - Décision Modificative n°1
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Fixation de la redevance d’enlèvement des ordures ménagères des campings pour l’année 2011
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Admission en non valeur de produits irrécouvrables
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Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2012
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Renouvellement de la ligne de trésorerie
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Création d’une commission intercommunale des impôts directs
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Contrat d’apprentissage - Autorisation de signature
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Opération de ravalement des façades privées - Affectation des subventions d’investissement
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Convention pour l’organisation de l’education physique et sportive dans les équipements sportifs de la CCC avec le ministère de l’éducation nationale
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Centre Aquatique - Convention de mise à disposition de lignes d’eau du centre aquatique au corps des sapeurs pompiers de Lodève
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Adhésion de SAINT FELIX DE LODEZ à la CCC - Modification des statuts de la Communaute de Communes
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Modification des statuts du Syndicat Mixte de Gestion du Salagou
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Motion contre la libéralisation des droits de plantation
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