Le Clermontais

  • <:partager la page sur facebook:>
  • <:partager la page sur twitter:>

Contenu

AccueilLe ClermontaisOrganisation politiqueConseils communautaires

La Communauté de Communes du Clermontais facilite l’accès aux actes administratifs. Vous pouvez maintenant consulter en ligne les décisions du Conseil Communautaire.

Conseils communautaires

 

La Communauté de Communes du Clermontais facilite l’accès aux actes administratifs. Vous pouvez maintenant consulter en ligne les décisions du Conseil Communautaire.

Conseils communautaires de l'année 2019

Déplier Conseil communautaire du 11 septembre 2019

Procès-verbal de la séance du 11 septembre 2019

Document MP3 - 25 Mo - Publié le 18 septembre 2019

Télécharger le documentVoir le document

 

02 Institution de la taxe GEMAPI

Document PDF - 154.7 ko - Publié le 18 octobre 2019

Télécharger le documentVoir le document

 

03 Modification du tableau des effectifs

Document PDF - 149.9 ko - Publié le 18 octobre 2019

Télécharger le documentVoir le document

 

04 Budget annexe du service urbanisme-DM n°1

Document PDF - 293.3 ko - Publié le 18 octobre 2019

Télécharger le documentVoir le document

 

05 Budget annexe du centre aquatique-DM n°1

Document PDF - 295.7 ko - Publié le 18 octobre 2019

Télécharger le documentVoir le document

 

06 Budget annexe Office de tourisme du Clermontais-DM n°1

Document PDF - 332.4 ko - Publié le 18 octobre 2019

Télécharger le documentVoir le document

 

 

 

Déplier Conseil communautaire du 10 juillet 2019

Procès-verbal de la séance du 10 juillet 2019

Document MP3 - 50 octets - Publié le 25 juillet 2019

Télécharger le documentVoir le document

 

02 Projet compagnonnage - Attribution de subventions

Document PDF - 171.9 ko - Publié le 18 juillet 2019

Télécharger le documentVoir le document

 

06 RH - Modification du tableau des effectifs

Document PDF - 168.7 ko - Publié le 18 juillet 2019

Télécharger le documentVoir le document

 

12 Base de Plein Air du Salagou - Approbation des tarifs

Document PDF - 154.3 ko - Publié le 18 juillet 2019

Télécharger le documentVoir le document

 

20 Contrat de ruralité - Programmation financière 2018

Document PDF - 167.2 ko - Publié le 18 juillet 2019

Télécharger le documentVoir le document

 

Déplier Conseil communautaire du 29 mai 2019

Procès-verbal de la séance du 29 mai 2019

Document MP3 - 38 octets - Publié le 14 juin 2019

Télécharger le documentVoir le document

 

02 Affectation des subventions de fonctionnement 2019

Document PDF - 244.7 ko - Publié le 13 juin 2019

Télécharger le documentVoir le document

 

08 RH - Modification du tableau des effectifs

Document PDF - 173.3 ko - Publié le 13 juin 2019

Télécharger le documentVoir le document

 

30 Règlement de fonctionnement du Réseau Jeunes

Document PDF - 154.8 ko - Publié le 13 juin 2019

Télécharger le documentVoir le document

 

Déplier Conseil communautaire du 24 avril 2019

Déplier Conseil communautaire du 10 avril 2019

Procès-verbal de la séance du 10 avril 2019

Document MP3 - 9 octets - Publié le 29 avril 2019

Télécharger le documentVoir le document

 

 

03 Budget primitif 2019 - Budget général

Document PDF - 285.4 ko - Publié le 23 avril 2019

Télécharger le documentVoir le document

 

 

13 Budget primitif 2019 - Budget annexe ZA de Vareilhes

Document PDF - 220.2 ko - Publié le 23 avril 2019

Télécharger le documentVoir le document

 

 

30 RH Modification du tableau des effectifs

Document PDF - 170.7 ko - Publié le 23 avril 2019

Télécharger le documentVoir le document

 

Déplier Conseil communautaire du 27 mars 2019

01 Compte administratif 2018 - Budget général

Document PDF - 318 ko - Publié le 5 avril 2019

Télécharger le documentVoir le document

 

03 Compte administratif 2018 - Budget annexe de l’OT

Document PDF - 284.1 ko - Publié le 5 avril 2019

Télécharger le documentVoir le document

 

Déplier Conseil communautaire du 27 février 2019

01 Débat d’orientation budgétaire

Document PDF - 154.1 ko - Publié le 7 mars 2019

Télécharger le documentVoir le document

 

07 RH - Modification du tableau des effectifs

Document PDF - 169.5 ko - Publié le 7 mars 2019

Télécharger le documentVoir le document

 

 

Déplier Conseil communautaire du 23 Janvier 2019

Archives