Contenu
Actes administratifs
La Communauté de Communes du Clermontais facilite l’accès aux actes administratifs. Vous pouvez maintenant consulter en ligne les décisions du Conseil Communautaire.
Actes administratifs de l'année 2012
Conseil Communautaire du 09 Février 2012
Modification du tableau des effectifs
ZAC de la Salamane - Cession de la parcelle BV 130 à Monsieur Jean-Luc SALASC
Convention de mise en oeuvre de la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité - Avenant n°1
Accueil de Loisirs Sans Hébergement - Convention de prestation de service avec la commune de SAINT FELIX DE LODEZ
Accueil de Loisirs Sans Hébergement - Convention de prestation de service avec la commune d’ARBORAS
ZAC de l’extension du PAVHé - Vente de la parcelle référencée BT 193 lot D1 à la société MENUISERIE GELY - Délibération du 6 octobre 2012 rapportée
Opération de ravalement des façades privées - Affectation des subventions d’investissement
Commission Intercommunale des Impôts Directs
Débat d’Orientation Budgétaire
Zone d’aménagement de la Salamane - Alimentation primaire en eau potable - Principe de délégation de maitrise d’ouvrage du S.E.P.A.C
Convention pour la mise en place et le suivi d’un diagnostic territorial approfondi entre la CCC et la DRJSCS Languedoc Roussillon
Protocole de coopération relatif à l’hébergement d’urgence des femmes victimes de violences dans la sphère conjugale et familiale
GRETA - La mission de formation des adultes de l’Education nationale est gravement menacée
Conseil communautaire du 14 Décembre 2011
Définition du périmètre du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT)
Présentation du rapport de la Commission d’Evaluation des Charges Transférées
Convention de mise à disposition de Magali GOUDEAU avec la Commune de Clermont l’Hérault
Office de Tourisme du Clermontais - Obtention du Label national Qualité Tourisme
Office de Tourisme du Clermontais - Obtention du label Tourisme et Handicap
Office de Tourisme du Clermontais -Création d’une boutique - Fixation des tarifs 2012
Centre aquatique intercommunal - Subvention au téléthon suite à la journée national de dons du 2 décembre 2011
Budget primitif - Budget Général - Décision Modificative n°2
Budget primitif 2011 - Budget annexe de l’Office de Tourisme du Clermontais - Décision Modificative n°2
Budget primitif 2011 - Budget annexe Centre Aquatique - Décision Modificative n°1
Budget primitif 2011 - Budget annexe de l’Aire d’Accueil des Gens du Voyage - Décision Modificative n°1
Budget primitif 2011 - Budget annexe de la ZAC de la Salamane - Décision Modificative n°1
Fixation de la redevance d’enlèvement des ordures ménagères des campings pour l’année 2011
Admission en non valeur de produits irrécouvrables
Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2012
Renouvellement de la ligne de trésorerie
Création d’une commission intercommunale des impôts directs
Contrat d’apprentissage - Autorisation de signature
Opération de ravalement des façades privées - Affectation des subventions d’investissement
Convention pour l’organisation de l’education physique et sportive dans les équipements sportifs de la CCC avec le ministère de l’éducation nationale
Centre Aquatique - Convention de mise à disposition de lignes d’eau du centre aquatique au corps des sapeurs pompiers de Lodève
Adhésion de SAINT FELIX DE LODEZ à la CCC - Modification des statuts de la Communaute de Communes
Modification des statuts du Syndicat Mixte de Gestion du Salagou
Motion contre la libéralisation des droits de plantation
Archives
Centre aquatique
