Aller au contenu | Aller au menu principal | Aller aux menus secondaires | Aller aux liens divers | Aller à la recherche

Communauté de Communes du Clermontais

Recherche

Fil RSS Flux RSS

Menu principal

Contenu

AccueilActes administratifs
  • Imprimer

Actes administratifs

 

La Communauté de Communes du Clermontais facilite l’accès aux actes administratifs. Vous pouvez maintenant consulter en ligne les décisions du Conseil Communautaire.

Actes administratifs de l'année 2017

Déplier Conseil communautaire du 17 mars 2017

Annulation de la délibération n°2017.02.01.06 du 1.02.2017 relative à la création d’un emploi d’ingénieur principal non titulaire à temps complet

Document PDF - 207.5 ko - Publié le 27 mars 2017

Télécharger le document

 

Création d’un emploi non permanent d’ingenieur principal non titulaire à temps complet

Document PDF - 231.7 ko - Publié le 27 mars 2017

Télécharger le document

 

Programme « territoires à énergie positive pour la croissance verte » - convention particulière d’appui financier

Document PDF - 293 ko - Publié le 27 mars 2017

Télécharger le document

 

Pôle de loisirs maternel intercommunal à CEYRAS – Dossier de demande de cofinancement auprès de l’Etat.

Document PDF - 208.2 ko - Publié le 27 mars 2017

Télécharger le document

 

Agenda 21 local du Clermontais - Point d’étape et actions principales portées par la collectivité

Document PDF - 206 ko - Publié le 27 mars 2017

Télécharger le document

 

Forêt communale de MOUREZE - Travaux de réouverture du cirque dolomitique - Dossier de demande de subventions Natura 2000

Document PDF - 216.9 ko - Publié le 27 mars 2017

Télécharger le document

 

Projet de convention d’occupation temporaire pour la construction d’ombrières photovoltaiques sur le parking du centre aquatique

Document PDF - 214.5 ko - Publié le 27 mars 2017

Télécharger le document

 

Régime indemnitaire 2017 du personnel de la Communauté de communes du Clermontais

Document PDF - 1 Mo - Publié le 27 mars 2017

Télécharger le document

 

Modification du tableau des effectifs

Document PDF - 221.2 ko - Publié le 27 mars 2017

Télécharger le document

 

Office de tourisme du Clermontais - Boutique de vente - Nouveaux ouvrages Tarifs

Document PDF - 205.5 ko - Publié le 27 mars 2017

Télécharger le document

 

OT - Convention de partenariat avec la cave coopérative Clochers et Terroirs à Paulhan pour l’installation d’un point i-mobile - Renouvellement

Document PDF - 206.3 ko - Publié le 27 mars 2017

Télécharger le document

 

OT - Convention de partenariat avec la Cave Coopérative l’Estabel à Cabrières pour l’installation d’un point i-mobile - Renouvellement

Document PDF - 206 ko - Publié le 27 mars 2017

Télécharger le document

 

OT - Convention de partenariat avec la Cave Cooperative la Fontesole à Fontès pour l’installation d’un point i-mobile - Renouvellement

Document PDF - 205.7 ko - Publié le 27 mars 2017

Télécharger le document

 

Convention de partenariat pour les actions menées dans le cadre de la coordination du dev touristique de la destination, Pays coeur d’Hlt -2017

Document PDF - 208.2 ko - Publié le 27 mars 2017

Télécharger le document

 

Théâtre -Le Sillon - Convention triennale de scène conventionnée pour le théâtre dans l’espace public - Autorisation de signature

Document PDF - 217.8 ko - Publié le 27 mars 2017

Télécharger le document

 

Syndicat mixte de gestion du Salagou - Demande de retrait de la commune de SALASC du Syndicat mixte et de l’Operation Grand Site

Document PDF - 256.7 ko - Publié le 27 mars 2017

Télécharger le document

 

SYDEL du Pays Coeur d’Hérault - Désignation d’un représentant titulaire de la Communauté de communes du Clermontais

Document PDF - 224.8 ko - Publié le 27 mars 2017

Télécharger le document

 

Maison de l’Emploi du Coeur d’Hérault - Désignation d’un représentant titulaire de la Communauté de communes du Clermontais

Document PDF - 223.5 ko - Publié le 27 mars 2017

Télécharger le document

 

Compte administratif 2016 - Budget général

Document PDF - 539.4 ko - Publié le 27 mars 2017

Télécharger le document

 

Compte administratif 2016 - Budget annexe du Centre aquatique intercommunal

Document PDF - 519.3 ko - Publié le 27 mars 2017

Télécharger le document

 

Compte administratif 2016 - Budget annexe - Office de tourisme du Clermontais

Document PDF - 517.7 ko - Publié le 27 mars 2017

Télécharger le document

 

Compte administratif 2016 - Budget annexe -Théâtre le Sillon

Document PDF - 518.9 ko - Publié le 27 mars 2017

Télécharger le document

 

Compte administratif 2016 - Budget annexe du Service Public d’Assainissement Non Collectif

Document PDF - 499.8 ko - Publié le 27 mars 2017

Télécharger le document

 

Compte administratif 2016 - Budget annexe du service urbanisme intercommunal

Document PDF - 497.3 ko - Publié le 27 mars 2017

Télécharger le document

 

Compte administratif 2016 - Budget annexe -Aire d’accueil des gens du voyage

Document PDF - 418.4 ko - Publié le 27 mars 2017

Télécharger le document

 

Compte administratif 2016 - Budget annexe ZAC de la Salamane

Document PDF - 418.4 ko - Publié le 27 mars 2017

Télécharger le document

 

Compte administratif 2016 - Budget annexe de la ZAC de l’Estagnol

Document PDF - 418.2 ko - Publié le 27 mars 2017

Télécharger le document

 

Compte administratif 2016 - Budget annexe de la ZAC de la Barthe

Document PDF - 411.4 ko - Publié le 27 mars 2017

Télécharger le document

 

Compte administratif 2016 - Budget annexe ZA de Vareilhes

Document PDF - 408.2 ko - Publié le 27 mars 2017

Télécharger le document

 

Affectation des resultats des comptes administratifs 2016 du budget general et des budgets annexes

Document PDF - 475.1 ko - Publié le 27 mars 2017

Télécharger le document

 

Budget annexe de la ZAC de la Barthe - Clôture

Document PDF - 196.3 ko - Publié le 27 mars 2017

Télécharger le document

 

Cotisation Fonciere des Entreprises (CFE) - Vote du taux 2017

Document PDF - 196.7 ko - Publié le 27 mars 2017

Télécharger le document

 

Vote des taux des taxes directes locales pour l’annee 2017

Document PDF - 213.6 ko - Publié le 27 mars 2017

Télécharger le document

 

Taxe d’enlevement des ordures menageres (TEOM) - Vote du taux 2017

Document PDF - 201.2 ko - Publié le 27 mars 2017

Télécharger le document

 

Fixation de la Redevance d’enlevement des ordures menageres (REOM) des campings pour l’annee 2017

Document PDF - 201.8 ko - Publié le 27 mars 2017

Télécharger le document

 

Rapport annuel sur la situation en matiere d’égalite entre les femmes et les hommes

Document PDF - 199.4 ko - Publié le 27 mars 2017

Télécharger le document

 

Budget primitif 2017 - Budget general

Document PDF - 617.4 ko - Publié le 27 mars 2017

Télécharger le document

 

Budget primitif 2017 - Budget annexe du Centre aquatique intercommunal

Document PDF - 482.4 ko - Publié le 27 mars 2017

Télécharger le document

 

Budget primitif 2017 - Budget annexe -Office de tourisme du Clermontais

Document PDF - 490.5 ko - Publié le 27 mars 2017

Télécharger le document

 

Budget primitif 2017 - Budget annexe -Theatre le Sillon

Document PDF - 484.6 ko - Publié le 27 mars 2017

Télécharger le document

 

Budget primitif 2017 – Budget annexe du Service Public d’Assainissement Non Collectif

Document PDF - 486.1 ko - Publié le 27 mars 2017

Télécharger le document

 

Budget primitif 2017 – Budget annexe du service urbanisme intercommunal

Document PDF - 480.4 ko - Publié le 27 mars 2017

Télécharger le document

 

Budget primitif 2017 - Budget annexe - Aire d’accueil des gens du voyage

Document PDF - 485.7 ko - Publié le 27 mars 2017

Télécharger le document

 

Budget primitif 2017 - Budget annexe ZAC la Salamane

Document PDF - 483.6 ko - Publié le 27 mars 2017

Télécharger le document

 

Budget primitif 2017 - Budget annexe de la ZAC de l’Estagnol

Document PDF - 487.8 ko - Publié le 27 mars 2017

Télécharger le document

 

Budget primitif 2017 - Budget annexe ZA de Vareilhes

Document PDF - 478.7 ko - Publié le 27 mars 2017

Télécharger le document

 

Budget 2017 - Creation et Revision des Autorisations de Programme (AP) et Credits de Paiement (CP)

Document PDF - 578.7 ko - Publié le 27 mars 2017

Télécharger le document

 

Budget 2017 - Creation et Revision des Autorisations d’Engagement (AE) et Credits de Paiement (CP)

Document PDF - 487.2 ko - Publié le 27 mars 2017

Télécharger le document

 

Déplier Conseil Communautaire du 1er février 2017

Projet de développement durable du Clermontais labéllisé Agenda 21 local France-Actualisation du plan d’action 2016-2020

Document PDF - 204.7 ko - Publié le 21 mars 2017

Télécharger le document

 

SYDEL du Pays Coeur d’Hérault - Modification des statuts - Compétence Plan Climat Energie Air Territorial - PCEAT

Document PDF - 251.4 ko - Publié le 6 février 2017

Télécharger le document

 

Service urbanisme intercommunal-Mise à disposition d’un agent de maitrise qualifié de la commune de CLERMONT l’HLT à la CCC

Document PDF - 217.8 ko - Publié le 6 février 2017

Télécharger le document

 

Mise à disposition d’un agent administratif principal de la commune de CEYRAS à la CCC

Document PDF - 216.9 ko - Publié le 6 février 2017

Télécharger le document

 

Création d’un poste dans le cadre du dispositif des emplois d’avenir

Document PDF - 206.9 ko - Publié le 6 février 2017

Télécharger le document

 

Création d’un poste d’ingénieur principal non titulaire à temps complet

Document PDF - 287 ko - Publié le 6 février 2017

Télécharger le document

 

Modification du tableau des effectifs

Document PDF - 218.8 ko - Publié le 6 février 2017

Télécharger le document

 

Protection sociale complémentaire des agents - Participation de l’employeur au titre du risque santé

Document PDF - 204.6 ko - Publié le 6 février 2017

Télécharger le document

 

Réforme du RI-Mise en oeuvre du RI tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)

Document PDF - 445.3 ko - Publié le 6 février 2017

Télécharger le document

 

Convention relative à l’organisation de mesures de responsabilisation article R.511-13 du Code de l’éducation mesure de responsabilisation-Autorisation

Document PDF - 286.3 ko - Publié le 6 février 2017

Télécharger le document

 

Détermination des attributions de compensation prévisionnelles 2017 des communes

Document PDF - 219.3 ko - Publié le 6 février 2017

Télécharger le document

 

Aide à la réhabilitation des installations d’assainissement non collectif destin’e au particulier-aide à l’animation du programme de réhabilitation

Document PDF - 303.9 ko - Publié le 6 février 2017

Télécharger le document

 

Pouvoir donné par le President pour le remplacer au sein de la Commission Départementale d’Aménagement Commercial

Document PDF - 202.8 ko - Publié le 6 février 2017

Télécharger le document

 

Office de tourisme du Clermontais - Mise en place d’une solution partagée de e-commercialisation de l’offre d’Activités de Loisirs du Département de L’Hlt

Document PDF - 224.6 ko - Publié le 6 février 2017

Télécharger le document

 

Office de tourisme du Clermontais - Boutique de vente - Nouveaux ouvrages tarifs

Document PDF - 205 ko - Publié le 6 février 2017

Télécharger le document

 

OT du Clermontais-Régie dotée de la seule autonomie financière chargée de l’exploitation d’un service public à caractère administratif-Modif des statuts

Document PDF - 203.5 ko - Publié le 6 février 2017

Télécharger le document

 

Office de tourisme du Clermontais - Renouvellement des professions et activités intéressées par le tourisme du Conseil d’Exploitation de la régie

Document PDF - 225.9 ko - Publié le 6 février 2017

Télécharger le document

 

Convention médicale avec Mme Reboul, médecin de l’Etablissement Multi-Accueil Collectif situé sur la commune de Clermont l’Herault

Document PDF - 251.7 ko - Publié le 6 février 2017

Télécharger le document

 

Convention médicale avec Mr Delmas, medecin de l’Etablissement Multi-Accueil Collectif et Familial situé sur la commune de Canet

Document PDF - 250 ko - Publié le 6 février 2017

Télécharger le document

 

ZAC de la Salamane - Réalisation d’un second carrefour giratoire sur la RD 2 au Point Routier 3+500 entre CLERMONT L’HLT et CANET

Document PDF - 221.8 ko - Publié le 6 février 2017

Télécharger le document

 

ZAC du parc d’activités économiques de la Vallée de l’Hérault à CLERMONT L’HERAULT (PAEVHe) - Acquisition d’une parcelle-chemin de Fouscais

Document PDF - 207.9 ko - Publié le 6 février 2017

Télécharger le document

 

Procédure d’urbanisme - Suppression de la ZAC de l’extension du Parc d’Activités Economique de la Vallée de l’Hérault, située sur CLERMONT L’HLT

Document PDF - 219.5 ko - Publié le 6 février 2017

Télécharger le document

 

Convention de mise à disposition de données cartographiques numérisées dans le cadre de la révision générale du PLU de la commune de Clermont l’Hlt

Document PDF - 204 ko - Publié le 6 février 2017

Télécharger le document

 

Convention de mise à disposition de données cartographiques numérisées dans le cadre de l’élaboration du PLU de la commune de Salasc

Document PDF - 203.6 ko - Publié le 6 février 2017

Télécharger le document

 

Débat d’Orientation Budgétaire

Document PDF - 204.9 ko - Publié le 6 février 2017

Télécharger le document

 

Déplier Conseil Communautaire du 14 Décembre 2016

Contrat territorial d’éducation artistique et culturelle (CTEAC) - Avenant 2016

Document PDF - 218.6 ko - Publié le 20 décembre 2016

Télécharger le document

 

Contrat de ruralité du Coeur d’Herault 2017 -2020 - Approbation du contrat cadre et sa maquette financière pluriannuelle

Document PDF - 302.7 ko - Publié le 20 décembre 2016

Télécharger le document

 

Convention d’occupation précaire et revocable de locaux communaux avec CLERMONT L’HLT - Local commercial situé au 7 B rue R.Gosse

Document PDF - 207 ko - Publié le 20 décembre 2016

Télécharger le document

 

Cession bâtiment Salasc

Document PDF - 184.5 ko - Publié le 22 décembre 2016

Télécharger le document

 

ZAC de la Barthe - Retrait de la déliberation du 12 juillet 2016

Document PDF - 204.6 ko - Publié le 20 décembre 2016

Télécharger le document

 

Participation financière annuelle au Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi (PLIE) -Avenant - Protocole d’accord 2012-2016

Document PDF - 314.6 ko - Publié le 20 décembre 2016

Télécharger le document

 

Convention de partenariat pour la mise en place du dispositif - Chambres d’hôtes référence

Document PDF - 340.2 ko - Publié le 20 décembre 2016

Télécharger le document

 

Convention de passage d’un itinéraire de randonnee à VTT dans une propriété publique entre la CCC et le Conseil Départemental de l’Hlt

Document PDF - 202.1 ko - Publié le 20 décembre 2016

Télécharger le document

 

Office de tourisme - Fixation des tarifs des visites guidées 2017

Document PDF - 287.7 ko - Publié le 20 décembre 2016

Télécharger le document

 

Avenant n°1 à la convention d’objectifs tripartite entre la CAF, la CCC et la Mutualité Francaise Grand Sud (MFGS) A Petits Pas

Document PDF - 204.9 ko - Publié le 20 décembre 2016

Télécharger le document

 

Avenant 1 à la convention d’objectifs tripartite entre la CAF, la CCC et la Mutualité Française A Pas de Loup » à Paulhan

Document PDF - 206.6 ko - Publié le 22 décembre 2016

Télécharger le document

 

Convention de verbalisation électronique

Document PDF - 200.7 ko - Publié le 20 décembre 2016

Télécharger le document

 

Budget Général - Décision modificative n°3

Document PDF - 255 ko - Publié le 20 décembre 2016

Télécharger le document

 

Budget annexe du Centre aquatique du Clermontais - Décision modificative n°3

Document PDF - 239.6 ko - Publié le 20 décembre 2016

Télécharger le document

 

Budget annexe du théâtre du Clermontais - Décision modificative n°1

Document PDF - 219.6 ko - Publié le 20 décembre 2016

Télécharger le document

 

Budget annexe de l’office du tourisme du Clermontais - Décision modificative n°2

Document PDF - 222.1 ko - Publié le 20 décembre 2016

Télécharger le document

 

Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2017

Document PDF - 229 ko - Publié le 20 décembre 2016

Télécharger le document

 

Constitution d’un groupement de commandes pour un marché de télécom avec Canet Ceyras Nebian Paulhan Peret St Felix Salasc -CCC

Document PDF - 206 ko - Publié le 20 décembre 2016

Télécharger le document

 

Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau R.Méditerranée Corse pour le financement des postes du Services Eau et Env 2017 - 2019

Document PDF - 207.3 ko - Publié le 20 décembre 2016

Télécharger le document

 

Convention pour une mission d’appui et de conseil dans le cadre des procédures d’amenagement operationnel

Document PDF - 280.2 ko - Publié le 20 décembre 2016

Télécharger le document

 

Convention relative à l’instruction des autorisations d’urbanisme et des autorisations de travaux des ERP en matière d’accessibilité

Document PDF - 203.9 ko - Publié le 20 décembre 2016

Télécharger le document

 

Tableau des effectifs

Document PDF - 212.7 ko - Publié le 20 décembre 2016

Télécharger le document

 

Convention relative au versement d’une avance de trésorerie entre l’Office Culturel de la Vallée de l’Hérault et la CCC - A coeur ouvert

Document PDF - 206.2 ko - Publié le 20 décembre 2016

Télécharger le document

 

Projet Abeille La défense de l’abeille et le développement de l’apiculture sur le Clermontais - Conventions cadre d’objectif et de partenariat

Document PDF - 219.3 ko - Publié le 20 décembre 2016

Télécharger le document

 

Projet - PARATGE -Presentation du schéma de développement culturel du Clermontais

Document PDF - 334.7 ko - Publié le 20 décembre 2016

Télécharger le document

 

Archives

Ma commune

 

La communauté

Outils